Sur place, l’un des conducteurs du véhicule qui roulait à contresens a été testé positif avec un taux élevé à 0,78 mg/l. Transporté au commissariat, il a été placé en garde à vue. Lors de son audition, il a nié être le conducteur.
Selon des témoins, le mis en cause était bien le conducteur du véhicule en tort. Le véhicule des mis en cause circulait en sens inverse et a percuté l'avant gauche de la voiture des femmes, rue des Jardins. Les deux victimes ont obtenu une ITT, délivrée par l'IML, un jour pour la passagère et deux jours pour la conductrice.
La Direction générale des finances publiques (DGFIP) a saisi la somme de 375 euros d'amende à payer par le mis en cause dans le cadre d'une convention signée entre DGFIP et tribunal judiciaire de Besançon. Le mis en cause a été déféré dans le cadre de l'exécution d'un écrou de 4 mois ferme suite à jugement. Il est convoqué le 18 mars 2024 à 13h30 devant le tribunal judiciaire de Besançon.
