Origine française des produits : 2.000 établissements contrôlés, 683 "en anomalies"

Publié le 06/03/2024 - 15:32
Mis à jour le 06/03/2024 - 15:36

Le ministère de l'Economie a indiqué mercredi 6 mars 2024 que 683 établissements sur 2.000 contrôlés par ses services étaient "en anomalies" concernant l'origine française de leurs produits alimentaires, selon un communiqué.

 © Alexane Alfaro
© Alexane Alfaro

Début février, le ministre de l'Economie Bruno Le Maire avait annoncé que 10.000 contrôles sur l'origine française des produits allaient être menés en 2024 par les services de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).

"Près de 2.000 contrôles ont déjà été réalisés à tous les stades de la commercialisation: 683 établissements sont en anomalies" et les contrôles ont porté "sur l'ensemble des produits alimentaires bruts et frais notamment des secteurs des fruits et légumes, des produits carnés et des boissons alcoolisées", indiquent mercredi M. Le Maire et la ministre déléguée aux Entreprises Olivia Grégoire.

"Au total, 683 établissements sont en anomalies. 413 avertissements vont être adressés aux établissements dont les non-conformités relèvent d'une méconnaissance de la règlementation", est-il détaillé.

130 demandes de mise en conformité seront faites par voie d'injonction

"Pour les manquements les plus graves, 130 demandes de mise en conformité seront faites par voie d'injonction, 2 amendes administratives seront dressées et près de 150 procès-verbaux pénaux seront adressés à la justice", poursuit Bercy.

Il rappelle que "la francisation" - c'est-à-dire "annoncer une origine française pour un produit tel que les fruits et légumes, la viande, qui ne l'est pas" - "constitue une pratique commerciale trompeuse, sanctionnable jusqu'à 2 ans de prison et 300.000 euros d'amende pour les personnes physiques et jusqu'à 10% du chiffre d'affaires pour les personnes morales".

Dans ces cas de "francisation" avérés, "le consommateur est trompé, paye trop et peut être déçu par la qualité du produit; les producteurs français subissent une concurrence déloyale, perdent injustement des débouchés et ne peuvent pas se développer", ajoute le ministère.

En février, M. Le Maire avait déjà annoncé que 1.000 établissements avaient été contrôlés sur l'origine française des produits vendus, et que 372 étaient en non-conformité.

"Les contrôles de la DGCCRF se poursuivront tout au long de l'année 2024", précise le communiqué.

(Source AFP)

Société

Le pari fou de Frédéric Plançon pour la bonne cause…

C'est dans la Vallée de la Loue, au départ de Mouthier Haute Pierre, que s'est déroulé les 19 et 20 septembre 2026 le défi R'Huntington 6000, à la base c'était un trail en solitaire de 100km et 6000m de dénivelé en 24h, challenge réussi puisque qu'il a été bouclé en 23h30, le parcours étant à peine plus long que prévu, le défi total a représenté 110km et 6300m de dénivelé positif en 25h00, le tout sans dormir.

Une école élémentaire entièrement rénovée pour la commune de Pirey

La commune de Pirey s’apprête à inaugurer vendredi 2 octobre 2026 à 17h, son école élémentaire entièrement rénovée. Celle-ci a bénéficié d’un important programme de travaux consacré "à la performance énergétique, au confort des élèves et des enseignants et à l’adaptation du bâtiment au changement climatique", souligne la Ville.

À Besançon, l’Intersyndicale féministe du Doubs annonce deux rendez-vous le 28 septembre

L’Intersyndicale féministe du Doubs appelle à deux rendez-vous lundi 28 septembre 2026 à Besançon. À 18 h 00, place Pasteur, pour défendre le droit à l’avortement, puis à 19 h 00, devant le tribunal, pour réclamer davantage de moyens dans la lutte contre les violences sexistes et sexuelles.

Général de corps d’armée Jean-Paul Perruche : " La Russie nous a déclaré la guerre "

Dans le cadre de la conférence organisée ce vendredi 25 septembre 2026 par l’associations des auditeurs IHEDN de Franche-Comté, nous avons interrogé le Général de corps d’armée Jean-Paul Perruche, expert en stratégie de sécurité et défense européenne sur l’avenir de l’Union Européenne.

Insee : en Bourgogne-Franche-Comté, les femmes investissent les conseils municipaux mais peinent encore à devenir maires

L’Insee a publié le 22 septembre 2026 une étude concernant la place des femmes lors des dernières élections municipales en Bourgogne-Franche-Comté. Il ressort de l’enquête que même si la part de féminisation progresse grâce notamment aux listes paritaires, elles restent très peu à occuper dans la région un poste de maire.

À Besançon, la fresque de Nacle dénonçant les violences policières déjà recouverte

Dévoilée ce mardi 22 septembre 2026 sur le mur d’expression libre de la Malcombe, la nouvelle fresque du street artiste bisontin Nacle n’aura été visible que quelques heures. Dénonçant les violences policières, elle a été condamnée par le maire de Besançon, Ludovic Fagaut, avant d’être aussitôt recouverte dans l’après-midi par les services de la Ville.

Marche pour le climat, le vivant, la paix et la justice sociale ce samedi à Besançon

À Besançon, la Marche pour le climat, le vivant, la paix et la justice sociale partira du parc des Glacis (monument aux morts) à 14h ce samedi 26 septembre 2026. Elle est portée localement par un "mouvement citoyen spontané" et soutenue par Alternatiba Besançon ainsi que d'autres associations bisontines (FNE, AVB, Générations futures).

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 23.04C°
légère pluie
le 30/09 à 17h00
Vent
1.94 m/s
Pression
1020 hPa
Humidité
60 %

Sondage