Police municipale de Besançon : 38 verbalisations à 135 euros en une semaine

Publié le 31/03/2020 - 15:33
Mis à jour le 31/03/2020 - 15:44

Dans le but de limiter les rassemblements, le Chef de l’État a placé la population en confinement depuis le 17 mars 2020. À ce titre, pour chaque déplacement, il est impératif de remplir une attestation sous peine d’amende.

©Alexane Alfaro © Alexane Alfaro
©Alexane Alfaro © Alexane Alfaro

À Besançon, 38 verbalisations à 135 euros ont été notées par la police municipale depuis le 24 mars dernier pour non-respect du confinement. Cinq contraventions à 38 euros ont également été relevées pour non-respect de l'arrêté municipal interdisant l'accès aux parcs et jardins.

Rappel des amendes en vigueur

Le non-respect des mesures de confinement (déplacements, réunions, etc.) est passible d'une amende de 135 euros (contravention de 4e catégorie).

L'amende pour une nouvelle violation des règles dans les 15 jours est portée à 200 euros (contravention de 5e catégorie), selon le décret du Premier ministre paru dimanche 29 mars 2020 au Journal officiel. Cette amende de 200 euros est majorée à 450 euros si elle n'est pas payée dans les 45 jours.

Le délit est puni de 3.700 € et six mois de prison si quatre violations sont notées dans les trente jours.

Téléchargez le dernière version (24 mars) de l'attestation de déplacement dérogatoire (lien ci dessous)

Coronavirus COVID-19

Covid-19 : le repli de l’épidémie se confirme selon l’agence régionale de santé

Avec un taux d’incidence en population générale désormais sous la barre des 400 cas pour 100/000 habitants, l’épidémie confirme son repli en Bourgogne-Franche-Comté selon les derniers chiffres de l'ARS Bourgogne-Franche-Comté.  Le taux de positivité des tests perd 5 points mais reste cependant élevé à près de 25%.
 

Covid-19 : le nombre de patients testés a doublé en un mois en Bourgogne-Franche-Comté  

Le nombre de tests a "de nouveau franchi" la barre des trois millions en une semaine, selon des chiffres publiés jeudi par le ministère de la Santé, sur fond de septième vague de l'épidémie de Covid-19. En Bourgogne-Franche-Comté, plus de 77.000 personnes ont réalisé un test antigénique ou PCR entre le 27 juin et le 3 juillet 2022 contre 54.000 la semaine précédente et 33.000 début juin.

Société

Belfort : cinq jours d’immersion militaire pour les nouveaux élèves de l’ESTA et des Huisselets

Du 24 août au 28 août 2026, les élèves de première année de l’École supérieure des technologies et des affaires (ESTA) et le lycée "Les Huisselets" réalisent une semaine d’immersion au sein du 1er régiment d’artillerie (RA) de Bourogne. Celle-ci marque le début de leur parcours scolaire sous le signe de l’engagement, de la cohésion et du dépassement de soi.

Haute-Saône : le préfet suspend l’expulsion de la mère de famille marocaine

Dans un communiqué du 19 août 2026, la préfecture de Haute-Saône explique suspendre provisoirement l’exécution de l’obligation de quitter le territoire français (OQTF) visant une ressortissante marocaine domiciliée en Haute-Saône. Cette décision intervient alors que la procédure engagée par l’intéressée devant la justice administrative est toujours en cours.

Haute-Saône : une mère de six enfants placée en rétention avant son expulsion vers le Maroc

Arrivée en France en 2021, cette Marocaine de 40 ans, mère de six enfants âgés de 21 mois à 17 ans, a été placée en centre de rétention administrative alors qu’elle devait simplement se présenter au commissariat. Son avocat dénonce une expulsion précipitée, qui l’a empêchée de dire au revoir à ses enfants, restés en Haute-Saône avec leur père.

Doubs : malgré la sécheresse, les barbecues sauvages se multiplient

Alors que les autorités multiplient les messages de prévention face à la sécheresse et au risque d’incendie, gendarmes et pompiers continuent de constater de nombreux comportements à risque. Rien que samedi 8 août, six interventions ont été nécessaires dans le Doubs pour des barbecues allumés en pleine nature... 

" Vieillir en France " : une consultation citoyenne est lancée pour préparer la transition démographique

Alors que la France s’apprête à connaître une évolution majeure de sa structure démographique, Camille Galliard-Minier, ministre chargée de l’Autonomie et des Personnes en situation de handicap, poursuit la Mobilisation France Autonomie et ouvre une consultation citoyenne intitulée ”Vieillir en France, aujourd’hui et demain”.

Pour une exposition sur la Déportation, une association de Belfort lance un avis de recherche d’objets

À travers un communiqué daté du 5 août 2026, l'Union nationale des association de déportés et internes de la Résistance et familles - Jeunesses et relayeurs du Territoire de Belfort (UNADIF-FNDIR JR 90) lance un avis de recherche afin de recueillir des objets et documents en lien avec la Déportation durant la Seconde Guerre mondiale. Cette collecte s'inscrit dans la préparation d'une exposition temporaire consacrée à cette période de l'Histoire.

Au Clavelin, Jules Laude sert la Franche-Comté aux Parisiens…

Dans une rue calme du 9e arrondissement de Paris, à deux pas de la rue des Martyrs, le Clavelin ne ressemble pas à un bar à vin comme les autres. Derrière le comptoir, Jules Laude a choisi de faire de son établissement une véritable vitrine de la Franche-Comté. Vins du Jura, fromages régionaux, recettes familiales et rencontres avec des vignerons composent l'identité de ce lieu ouvert depuis août 2023, où le terroir franc-comtois s'exprime dans une ambiance décontractée.

Sécheresse dans le Doubs : préserver l’eau, un combat de long terme aux conséquences déjà très visibles

Le Doubs est en "crise sécheresse", niveau maximum, depuis le 17 juillet 2026. À cela s'ajoute la quatrième vague de chaleur qui frappe la région. L'écosystème du département est mis à rude épreuve. Quel est l’impact sur ce territoire où l’eau est une ressource devenue fragile ? Qu’en est-il de la production laitière, premier produit agricole de la région, qui est vulnérable vis à vis du manque de précipitations ? On en parle avec le directeur de l'EPAGE et un agriculteur.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Les données météo sont momentanément indisponibles.

Sondage