Zones agricoles défavorisées : quatre élus suspendent leur démission avant une réponse du ministre

Publié le 14/01/2019 - 16:05
Mis à jour le 14/01/2019 - 16:05

Quatre élus de Saône-et-Loire ont suspendu leur démission, initialement prévue ce lundi 14 janvier 2019, après avoir reçu la garantie d’une réponse rapide du gouvernement sur le sort de huit communes évincées des zones agricoles éligibles aux indemnités européennes de compensation des handicaps naturels (ICHN).

Le ministre de l'Agriculture Didier Guillaume "nous a dit qu'il avait mis ses services au travail" et qu'il donnerait aux élus une réponse d'ici la fin de la semaine, a indiqué lors d'une conférence de presse Jean-Luc Delpeuch, président de la communauté de communes du Clunisois.

L'élu a précisé avoir reçu un appel téléphonique de M. Guillaume "quelques minutes" avant le début de cette conférence de presse où il devait signer sa démission avec trois des maires concernés de la région de Cluny, Joëlle Delsalle, Pierre-Jean Bardin et Dominique Dehouck.

En démissionnant, ces élus devaient mettre à exécution une menace formulée en août, alors que le redécoupage de la carte des zones défavorisées simples (ZDS) suscitait de multiples protestations dans plusieurs régions agricoles de France.

Selon eux, ces communes situées dans une zone dédiée à l'élevage extensif réunissent tous les critères d'éligibilité à ces aides (relief, sols rocheux, etc.) en dépit d'un rattachement administratif à une zone viticole prospère du Mâconnais.

Des exploitations "sauvées"

Ils demandent à ce que ces collectivités, situées dans le canton de Cluny, soient désormais rattachées à la "petite région agricole" (PRA) du Clunisois, à dominante d'élevage, ce qui permettrait de maintenir l'éligibilité des éleveurs concernés à une indemnité "représentant la moitié de leurs revenus".

"Nous allons repousser d'une semaine la signature de nos lettres de démission", a précisé M. Delpeuch. En cas de réponse positive du ministre, "il n'y aura plus lieu de signer et, surtout, nos exploitations seront sauvées", sinon "il sera toujours temps de faire ce qu'on devait faire aujourd'hui".

Haut fonctionnaire, M. Delpeuch préside par ailleurs le regroupement d'universités parisiennes Hautes écoles Sorbonne Arts et Métiers (heSam).

(Source AFP)

Société

La Ville de Besançon accélère et renforce son dispositif contre la canicule

La France traverse actuellement un épisode caniculaire intense qui a déjà fortement impacté la Ville de Besançon avec le décès de deux jeunes adolescents, victimes de noyade dans le Doubs samedi dernier. En réaction, la Ville de Besançon a annoncé prendre des "mesures immédiates" pour faire face aux fortes chaleurs ce mardi 23 juin 2026 lors d’une conférence de presse à l’Hôtel de Ville de Besançon.

Derniers jours pour candidater au concours Talents des Cités 2026

Les entrepreneurs souhaitant participer à la 25e édition du concours Talents des Cités ont jusqu’au 30 juin 2026 pour déposer leur candidature. Créé en 2002 à l’initiative du ministère de la Ville et du Logement et de la Caisse des dépôts, ce dispositif est aujourd’hui piloté par Bpifrance dans le cadre du programme Entrepreneuriat Quartiers 2030.

Le colonel Guillaume Levasseur prend le commandement du 19e Régiment du Génie

VIDEO • À 43 ans et fort de plus de 20 ans d’expérience au sein de l’armée, le colonel Levasseur prendra ses fonctions le 23 juin 2026 lors de la passation officielle à la Citadelle de Besançon. Il succède au colonel Torrent. L’occasion d’effectuer une rétrospective et le point sur les missions à venir.

La Ville de Besançon intensifie la lutte contre les mégots dans l’espace public

La Ville de Besançon a réuni jeudi 18 juin 2026 commerçants, associations et entreprises engagés dans la lutte contre l’abandon des mégots de cigarette dans l’espace public. Cette rencontre s’inscrit dans le cadre du partenariat conclu avec l’éco-organisme Alcome. À cette occasion, Manon Bouchet-Thuret, déléguée régionale d'Alcome, ainsi que des représentants du service propreté de la Ville de Besançon ont présenté les actions déjà engagées sur le territoire ainsi que les outils proposés aux partenaires pour accompagner cette démarche.

Saluts nazis à la Citadelle : les gestes délictuels se multiplient au musée de la Résistance

Le conseil municipal de Besançon a été informé juedi 18 juin 2026 d'une augmentation des gestes et comportements délictuels constatés à la Citadelle, en particulier au Musée de la Résistance et de la Déportation. Lors d'une intervention en séance, Christine Werthe, adjointe au maire en charge de la Citadelle, a détaillé les mesures prises par la Ville face à ces incidents en forte augmentation.

Concours TGV Lyria : la 3e place pour Léa Medan du restaurant Le Cercle à Besançon

Seconde de cuisine et associée de l’établissement Le Cercle à Besançon, Léa Medan a pris part le 16 juin dernier à la deuxième édition du Grand concours culinaire TGV Lyria 2026 à la gare de Lyon à Paris. La cuisinière de 25 ans a décroché la troisième place du concours.

Le maire de Besançon s’engage à préserver la fresque de Nacle

S’il avait d’abord été question d’un possible nettoyage, la fresque réalisée par Nacle au niveau du boulevard Diderot, à Besançon restera en place. Le maire s’engage à la préserver. Pour rappel, cette dernière a été dévoilée le 14 juin 2026 en hommage à Lyhanna, collégienne de 11 ans retrouvée assassinée dans le Gers au début du mois.

Une jeune Nigériane scolarisée à Dole chante dans un clip pour demander sa régularisation

Elle veut chanter "pour la France", dans l'espoir d'une régularisation exceptionnelle : déboutée du droit d'asile, une lycéenne nigériane de 19 ans plaide sa cause dans un clip publié mercredi sur YouTube, avec le soutien de ses enseignants, émus autant par sa situation que par sa voix.

La préfecture reprend en main le contrôle des stands de tir et armureries du Doubs

VIDÉO • La campagne de contrôles des armureries et structures de tir (ball-trap et stands de tir) du département du Doubs a débuté il y a un an et s’achèvera en juillet 2026. L’une de ces visites, ouverte à la presse, s’est tenue mercredi 17 juin 2026 au stand de tir de l’US Baumoise.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 28.76
peu nuageux
le 23/06 à 23h00
Vent
1.96 m/s
Pression
1016 hPa
Humidité
46 %

Sondage