Catastrophe naturelle : quatre nouvelles communes retenues

Publié le 18/11/2009 - 10:56
Mis à jour le 18/11/2009 - 10:56

Le Doubs a connu, le 26 juin 2009, un épisode de fortes précipitations localisé sur Besançon et sa périphérie. 14 communes bénéficient désormais de la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Reste en suspens la commune de Miserey-Salines.

15 communes du département ayant subi des inondations par ruissellement ont demandé à bénéficier de la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle.
 
Par arrêté interministériel du 16 octobre 2009, 10 communes ont bénéficié de la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle au titre des inondations et coulées de boue : Besançon, Châtillon-le-Duc, Ecole-Valentin, Ferrières-les-Bois, Geneuille, Pelousey, Pirey, Saint-Vît, Serre-les-Sapins et Thise.
 
Par arrêté interministériel du 10 novembre 2009, paru au Journal Officiel du 14 novembre 2009, l’état de catastrophe naturelle a été reconnu pour les communes d’Auxon-Dessus, Avanne-Aveney, Mercey-le-Grand et Pouilley-les-Vignes.
 
Une décision est attendue à une date ultérieure pour le dossier déposé par la commune de Miserey-Salines.
 
Les administrés sinistrés disposent d’un délai de 10 jours après la date de publication de l’arrêté au journal officiel pour déclarer les dommages matériels directs qu’ils ont subis auprès de leurs assureurs (30 jours pour les pertes d’exploitation).
 
 
Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Evénements

Le marché de Noël de Pontarlier 2025 recherche ses exposants

Alors que l’été bat son plein en Bourgogne Franche-Comté, les préparatifs pour le marché de Noël 2025 à Pontarlier sont déjà en cours. Les inscriptions sont désormais ouvertes pour les artisans, producteurs et artistes souhaitant mettre en avant leur savoir-faire lors de cet événement festif. 

La Région Bourgogne-Franche-Comté présente au Festival d’Avignon 2025

À l’occasion de la 79e édition du Festival d’Avignon, qui se déroule du 5 au 26 juillet 2025, la collectivité régionale met en avant son engagement envers la production artistique locale. Cet événement phare constitue une plateforme idéale pour favoriser la diffusion des œuvres auprès d’un large public et donner une visibilité accrue aux compagnies chorégraphiques du territoire.

14 juillet 2025 : le programme des festivités à Besançon

Le fête nationale approche à grand pas et le programme des festivités est désormais connu. Du traditionnel défilé militaire aux feux d’artifices, en passant par le pique-nique citoyen et des concerts en plein air… le 14 juillet sera festif à Besançon. Et cette année, le Bal des pompiers revient au parc de la Rodhiaceta.

400 jeunes attendus à Notre-Dame de Consolation ce week-end

Ce week-end des 5 et 6 juillet, 400 jeunes du diocèse de Besançon, issus du Doubs et de la Haute-Saône, sont attendus à Notre-Dame de Consolation à l’occasion de l’évènement “Conso”. Il s’agit de la cinquième édition de ce rassemblement chrétien, accessible cette année à tous les croyants de 13 à 30 ans. Sport, témoignages et veillées sont au rendez-vous avec quelques nouveautés.

Eurockéennes de Belfort : 5 astuces pour affronter la canicule en festival

Avec son édition 2025, le festival Les Eurockéennes revient avec une programmation qui va faire trembler le sol de Belfort : Rap, rock, électro et techno, il y en aura pour tous.  Mais les fortes chaleurs sont également de la partie. Il faudra se préparer à quatre jours de canicule avec de hautes températures, pouvant aussi accueillir de la pluie et des orages.

À Bourogne, passation de commandement au plus ancien régiment d’artillerie d’Europe

Le mercredi 2 juillet 2025, le colonel Matthieu Debas rendra, à 17h30, le commandement du premier régiment d’artillerie lors d’une cérémonie militaire au quartier Ailleret à Bourogne. À cette occasion, le lieutenant-colonel (TA) Olivier Leduc sera désigné comme son successeur et deviendra ainsi le 114ème chef de corps du régiment, 354 années après sa création par le roi Louis XIV.

Festival Grandes Heures Nature : c’est ce week-end !

Du vendredi 13 au dimanche 15 juin 2025, le parc Chamars se transforme en terrain de jeu à ciel ouvert pour accueillir le festival Grandes heures nature. Au programme : des initiations sportives, des animations pour tous les âges, des shows et une immersion totale dans l’univers du plein air. Plus de 25.000 visiteurs sont attendus. Ouverture des portes au grand public ce vendredi à 16h00.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 27.97
ciel dégagé
le 04/07 à 12h00
Vent
2.37 m/s
Pression
1024 hPa
Humidité
100 %