Direction départementale des finances publiques : un nouveau service départemental des impôts fonciers du Doubs

Publié le 28/12/2018 - 15:54
Mis à jour le 28/12/2018 - 15:54

Le service départemental des impôts fonciers (SDIF) du Doubs ouvrira le 2 janvier 2019. Ce nouveau service a vocation à regrouper tous les services en charge du foncier bâti et non bâti, professionnel et particulier.

illustration © Alexane Alfaro
illustration © Alexane Alfaro

Trois pôles métier seront rattachés au SDIF : le pôle d’évaluation des locaux professionnels (PELP), le pôle topographique de gestion cadastrale (PTGC) et le pôle d’évaluation des locaux d’habitation (PELH). Seul ce dernier service, en charge du foncier bâti des locaux d’habitation et dont la mission est actuellement exercée au sein des services des impôts des particuliers (SIP), fait figure de nouveauté.

L'adresse, les horaires d’ouverture du PTGC et du PELP restent inchangés, les adresses courriels seront modifiées comme suit :

  • PTGC : ptgc.doubs@dgfip.finances.gouv.fr - PELP : pelp.doubs@dgfip.finances.gouv.fr

Les coordonnées du pôle d'évaluation des locaux d'habitation (PELH) :

  • si votre SIP de rattachement est le SIP de Besançon ou le SIP de Pontarlier, le PELH vous accueille au centre des Finances Publiques de Chamars les lundi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 ; les mardi et jeudi de 8h30 à 12h00 (fermeture l'après-midi) ou par téléphone au 03.81.65.65.50
  • si votre SIP de rattachement est le SIP de Montbéliard ou le SIP de Morteau, le PELH vous accueille au centre des Finances Publiques de Montbéliard les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 (fermeture le mercredi toute la journée) ou par téléphone au 03.81.32.62.37
  • Il vous sera possible d'obtenir un rendez-vous depuis votre compte particulier sur le site impot.gouv.fr,

Vous pouvez également contacter le PELH par courriel à l'adresse suivante : sdif.doubs@dgfip.finances.gouv.fr

(Communiqué)

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Vie locale

Fête de la musique : la consommation d’alcool interdite sur la voie publique 

Pas de vente à emporter   • Dans le cadre des festivités de la fête de la musique, la préfecture du Doubs informe que la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique est interdite du 21 juin 20h00 au 22 juin 6h00 du matin. Cette mesure concerne une dizaine de communes du département, dont Besançon.

Bornes rue Battant à Besançon : vers un compromis mairie-commerçants ?

Le compromis semble compliqué. D’un côté, plusieurs commerçants notent une perte sèche de leur chiffre d’affaires depuis l’installation en avril dernier des bornes dans le quartier Battant à Besançon et de l’autre, la maire qui ne semble pas vouloir déroger à ces dernières même si elle affirme rester ouverte à la discussion. On fait le point ce mois de juin 2024…

Mauvais goût de l’eau au centre ville de Besançon : des analyses “temporairement renforcées”

Suite à un incident technique survenu lundi soir sur la station de production d’eau de Chenecey Buillon, les équipes d’astreinte du service de l’eau ont dû modifier les conditions de production et distribution de l’eau alimentant le centre-ville de Besançon

Nouvelle association “Cabordes en héritage” dans le Grand Besançon : un parcours pédestre le 23 juin

L’idée de la création de la toute nouvelle association "Cabordes en héritage" vient d’un constat : le patrimoine attaché aux collines de Besançon fait l’objet de bien des attentions de la part de plusieurs associations qui le préservent et le font vivre, qu’il soit viticole ou agricole. Il est cependant apparu à un certain nombre d’amateurs de ce patrimoine que les cabordes ne bénéficiaient pas, faute d’une structure spécifique et disponible, de mesures adaptées à la nécessité de plus en plus pressante de les sauvegarder.

Fête de la musique 2024 : le programme des festivités à Besançon

Cette année encore, le 21 juin 2024 les rues et places de Besançon accueilleront musiciens et visiteurs à l’occasion de la fête de la musique. Concerts sur scène, ou dans les rues, les conséquences sur la circulation au centre-ville, voici tout ce qu’il faut savoir sur cette Fête de la musique 2024 à Besançon !

La Flamme olympique accueillie le 25 juin 2024 dans le Doubs

PUBLI-INFO • Avec l’accueil du relais de la flamme le 25 juin 2024, le Département du Doubs s’inscrit dans une double ambition : mettre en avant les atouts et richesses patrimoniales de ses territoires, et partager les énergies fondatrices des Jeux olympiques et paralympiques. 

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 18.95
légère pluie
le 20/06 à 0h00
Vent
2.36 m/s
Pression
1016 hPa
Humidité
90 %