Dans un communiqué diffusé ce vendredi 5 juin, la direction régionale des douanes de Besançon annonce que le service des Douanes ne sera pas présent aux horaires habituels à l’aubette des Douanes françaises à La Cure” du 11 au 19 juin. Cette absence temporaire concerne le point de passage frontalier situé entre la France et la Suisse, dans le Jura. Qu'est-ce que cela signifie ?
Des modalités adaptées pour la détaxe
Pendant cette période, les voyageurs résidant en Suisse pourront continuer à bénéficier de la vente hors taxe sur les achats réalisés en France, mais selon une procédure exceptionnelle.
Le communiqué précise que ”le visa des bordereaux de détaxe sera modifié”. Les acheteurs concernés devront d’abord s’acquitter des taxes suisses auprès des autorités compétentes, puis adresser une demande de régularisation par visa a posteriori à la direction régionale des douanes de Besançon dans un délai de six mois après l’achat.
Cette demande devra être accompagnée d’un justificatif officiel de résidence en Suisse, de la quittance des services douaniers suisses attestant du paiement des taxes à l’importation, ainsi que de l’original ou d’une copie numérisée des bordereaux de vente à l’exportation.
Dédouanement : plusieurs bureaux de remplacement
Les formalités de dédouanement habituellement réalisées à La Cure pourront être effectuées auprès d’autres services douaniers. La direction régionale indique que les particuliers pourront s’adresser aux Douanes de Ferney-Voltaire (Ain), aux Douanes de La Ferrière/Vallorbe (Doubs) ou encore au bureau des douanes de Lons-le-Saunier.
Les informations relatives à cette organisation temporaire seront affichées sur l’aubette des douanes à La Cure.
Un redéploiement lié au sommet du G7
Selon le communiqué, ”cette fermeture temporaire pour les formalités des usagers s’explique par le redéploiement des services douaniers sur d’autres points de contrôle pendant la période de la tenue du G7 à Évian, en coordination avec la Douane suisse”.
Cette mesure s’inscrit dans le dispositif de sécurité mis en place à l’occasion de l’événement international.
Des contrôles qui restent possibles
La direction régionale rappelle enfin que l’absence d’un service douanier en poste fixe ne signifie pas l’arrêt des contrôles sur le secteur. Le communiqué souligne que ”cette absence du service des Douanes en poste fixe à La Cure n’exclut pas, bien sûr, des contrôles aléatoires sur ce point frontière de La Cure, ou en retrait de la frontière, ou sur des points de passage différents”.
Les voyageurs sont donc invités à conserver l’ensemble des documents nécessaires à leurs démarches douanières durant cette période.
