Les policiers ont repéré un individu à bord d’un véhicule dont la jante avant gauche était démunie de son pneu. Contrôlé, l'homme âgé d'une vingtaine d'années n’était pas en mesure de présenter les pièces afférentes à la circulation du véhicule.
Après vérification, il s’est avéré qu’il faisait l’objet d’une annulation de permis de conduire. Interpellé, il a été conduit au commissariat et placé en garde à vue.
Il a reconnu les faits lors de son audition.
Il a été présenté devant le tribunal de Besançon.
