Commission permanente : plus de 4 millions d’euros engagés par le Département du Doubs

Publié le 05/10/2023 - 16:46
Mis à jour le 05/10/2023 - 16:13

La commission permanente du Département du Doubs s’est réunie lundi 25 septembre 2023. À cette occasion, les élus ont voté près de 4,4 millions d’euros d’aides, en faveur des habitants et des territoires. Focus sur quelques dossiers concernés.

Commission permanente © Département du Doubs / Lionel Georges / Mickaël Sire
Commission permanente © Département du Doubs / Lionel Georges / Mickaël Sire

Solidarité

Aide exceptionnelle au Maroc

Les élus ont voté l’attribution d’une aide financière humanitaire d’urgence de 10.000 euros à l’ONG ACTED afin de soutenir les populations sinistrées marocaines, après le séisme survenu le 8 septembre dernier.

Citoyenneté

Hommage à Samuel Paty : action dans les collèges

En hommage au professeur Samuel Paty, assassiné le 16 octobre 2020, le Département organise dans les collèges volontaires, des interventions d’artistes sélectionnés afin de concevoir avec les élèves une œuvre autour des valeurs républicaines.

L’action proposée par le Département se traduit par un double appel à projets :

- à l’intention des artistes (spectacles vivants, arts visuels) ;
- à l’intention des collèges publics du Doubs avec précision des propositions artistiques retenues. Les élus ont voté l’attribution de 25 000 euros de subventions aux deux compagnies retenues pour intervenir dans les cinq collèges ayant répondu à l’appel à candidatures :

  • 15.000 euros à la Compagnie BRRFTTTT (écriture/danse), en résidence aux collèges Les Quatre Terres à Hérimoncourt, Voltaire et Lumière à Besançon ;
  • 10.000 euros à la Compagnie Le Colibri (écriture/théâtre), en résidence aux collèges Anatole France à Bethoncourt et Les Hautes-Vignes à Seloncourt.

Protection de l'enfance

Approbation du protocole de prise en charge des enfants présents lors d’un féminicide ou homicide au sein du couple

Le Département du Doubs est associé à la création de l’Unité d’accueil pédiatrique enfants en danger à l’hôpital Nord Franche-Comté. L’ARS Bourgogne-Franche-Comté a proposé aux partenaires un protocole détaillant la prise en charge d’enfant(s) présent(s) lors d’un féminicide ou homicide au sein d’un couple, victime(s) collatérale(s), ainsi que le rôle des différents acteurs et partenaires, et notamment des services d’aide sociale à l’enfance.

Les élus ont approuvé la signature de ce protocole par le biais d’une convention. Des travaux similaires sont en cours concernant le Centre hospitalier régional et universitaire de Besançon.

Dispositif d’appui "protection de l'enfance et handicap" du Doubs

Financé par l’ARS, le Dispositif d’appui protection de l’enfance et handicap (DAPEH) est destiné aux enfants, adolescents et jeunes majeurs âgés de 0 à 21 ans, domiciliés dans le Doubs et confiés à l’aide sociale à l’enfance. Pour renforcer le soutien effectif à la prise en charge des enfants confiés, en situation de handicap, le Département propose la mise en œuvre de places de répit, en prévention du risque de rupture du lieu d’accueil et devient ainsi financeur majoritaire du DAPEH.

Les élus ont voté l’octroi d’une participation de 352.000 euros, dont 200.000 euros pour le fonctionnement du DAPEH et 152.000 euros de valorisation d’actions de soutien aux enfants en situation de handicap déjà en place. Ils ont également approuvé la convention de partenariat associée.

Logement

Aides en faveur du développement du parc locatif social et de l’habitat spécifique "Tiny House"

Le Département favorise, sur tout le territoire départemental, le développement d’une offre de logements à vocation sociale pour répondre aux besoins de tous les ménages ; ambition reprise dans le Plan départemental de l’habitat (PDH) 2023-2028, approuvé par le 26 juin 2023.

Ainsi, les élus ont décidé d’attribuer :

  • une subvention de 50.000 euros à Habitat 25, et de 50 000 euros à Néolia, pour l’opération expérimentale d’acquisition de dix "Tiny House" et leur déploiement sur le territoire départemental, à Pontarlier dans un premier temps.
  • une subvention de 42.084 euros, au titre des crédits de l’État sur le programme "délégation des aides à la pierre", et une subvention d’un montant de 71.400 euros, à Habitat 25, pour le financement de 17 logements à Damprichard.

Sport 

Clubs phares et amateurs de haut niveau, événementiel sportif 2023

Afin d’accompagner au mieux les clubs qui évoluent aux plus hauts niveaux de leurs disciplines, il convient, dans le cadre des contrats initiés en 2022 pour trois saisons sportives avec les clubs phares, de reconduire par voie d’avenants les partenariats de la saison 2023-2024. Les élus ont donc voté pour la saison 2023-2024, l’individualisation du soutien aux clubs phares suivants :

  • l’Entente sportive bisontine féminine (ESBF) : 126.000 euros (+ 13 000 euros de bonification*) ; - le Grand Besançon Doubs Handball (GBDH) : 104.000 euros (+ 10 000 euros de bonification) ;
  • le Palente Besançon Handball : 52.000 euros (+ 5.000 euros de bonification) ;
  • le Besançon Avenir Comtois (BesAC) : 75.000 euros (+ 5.000 euros de bonification) ;
  • le Centre cycliste d’Étupes (CC Étupes) : 62.000 euros (+ 6.000 euros de bonification) ; - l’Amicale cycliste bisontine (AMCB) : 55.000 euros (+ 5.000 euros de bonification).
  • Ils ont également décidé :
    d’affecter une autorisation d’engagement à hauteur de 83.900 euros sur le programme "Sport attractivité" ;
  • d’accorder et de verser des subventions à deux clubs sportifs amateurs de haut niveau, pour un montant total de 6.500 euros ;
  • d’accorder et de verser des subventions pour un montant total de 77.400 euros au titre de l’événementiel sportif.

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