En direct : le conseil communautaire de Grand Besançon Métropole

Publié le 09/11/2020 - 18:00
Mis à jour le 09/11/2020 - 18:16

Les s communautaires des 68 communes de la communauté urbaines se réunissent à la CCI du Doubs pour ue conseil du début d'automne. La séance devrait démarre à 18h

Les principaux point à l'ordre du jour 

  • Fixation des taux et exonération de la taxe d'aménagement et les modalités de reversement aux communes
  • Concession de service public chauffage urbain de Planoise
  • Rapport d'activité de la délégation de service public des lignes Ginko du coeyr d'agglomération
  • Opération Boostez vos commerces
  • Pépinière et hôtel d'entreprises (Rapport de gestion BGE 2019)

Ordre du jour du conseil communautaire du 9 novembre 2020

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