Le FCSM débouté de sa demande de retour en ligue 1

Publié le 15/09/2014 - 17:18
Mis à jour le 17/04/2019 - 14:23

Le club de football de Sochaux réclamait sa réintégration en ligue 1 au dépend du FC Lens devant le tribunal administratif de Besançon. La décision est tombée ce lundi 15 septembre 2014 : le FCSM est débouté pour ne pas « boulverser les championnats ».

 ©
©

A l'issue de la saison 2013-2014 de ligue 1, le FC Sochaux-Montbéliard, 18e au classement général, a été relégué en ligue 2. De son côté, le FC Lens terminait 2ème de ligue 2, étant ainsi promu en ligue 1.
Mais en juin 2014, la Direction Nationale de Contrôle de Gestion (DNCG) s'est prononcé contre son accession en ligue 1 pour des raisons financières. Une décision confirmée trois semaines plus tard par la commission d'appel de la DNCG. Le club de Lens a alors saisi le Comité National Olympique et Sportif d'une demande de conciliation avec la Fédération Française de Football, obtenant un accord de maintien du club en ligue 1.

Débouté pour ne pas "boulverser les championnats"

Face à cette situation, Sochaux a déposé un référé devant le tribunal administratif de Besançon, pour demander la suspension de cette dernière décision et donc sa réintégration en ligue 1.
Lundi 15 septembre 2015, le tribunal a rejeté la demande du FCSM. Dans ses attendus, il estime que la suspension de l'accord maintenant Lens en ligue 1 "aurait pour effet de bouleverser les championnats dont les 5e et 6e journées se sont jouées entre les 12 et 14 septembre (2014)", car elle "conduirait à faire rejouer l'ensemble des matchs des deux championnats professionnels". Selon le juge, donner raison au club franc-comtois équivaudrait ainsi à "créer une situation d'incertitude préjudiciable au déroulement de la saison 2014-2015".

Justice

Affaire Avenir Fermetures à Saint-Vit et Rioz : des clients lésés face à des liquidations judiciaires

Les sociétés Avenir Fermetures Saint-Vit et Rioz, spécialisées dans la menuiserie, font l’objet de procédures de liquidation judiciaire devant le tribunal de commerce de Besançon. Plusieurs clients affirment avoir versé des acomptes pour des travaux jamais réalisés, donnant lieu à un préjudice financier significatif et à la création d’un collectif d’aide aux victimes de ces affaires, a-t-on appris en mars 2026.

Procès Zepeda pour l’assassinat de Narumi Kurosaki : de nouvelles recherches sur un ADN inconnu

Dix ans après la disparition d'une étudiante japonaise à Besançon, la cour d'assises du Rhône a demandé mercredi 18 mars 2026 à la police de tenter d'identifier un ADN trouvé sur son oreiller, accédant à la demande des avocats de son ex-petit ami chilien Nicolas Zepeda, rejugé pour assassinat.

Féminicide : Nicolas Zepeda jugé une troisième fois pour l’assassinat de Narumi Kurosaki

Le Chilien Nicolas Zepeda est jugé pour la troisième fois, à partir de mardi 17 mars 2026 à Lyon, pour l'assassinat en 2016 de son ex-petite amie japonaise à Besançon et devrait, sauf coup de théâtre, continuer à nier malgré des indices confondants. Même en l'absence de cadavre, de preuve et d'aveu, il a déjà été condamné deux fois à 28 ans de prison, en 2022 puis en appel en 2023, un verdict annulé par la Cour de cassation en 2025 pour un vice de procédure. 

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 10.83
couvert
le 07/04 à 00h00
Vent
1.51 m/s
Pression
1024 hPa
Humidité
87 %