Le FCSM débouté de sa demande de retour en ligue 1

Publié le 15/09/2014 - 17:18
Mis à jour le 17/04/2019 - 14:23

Le club de football de Sochaux réclamait sa réintégration en ligue 1 au dépend du FC Lens devant le tribunal administratif de Besançon. La décision est tombée ce lundi 15 septembre 2014 : le FCSM est débouté pour ne pas « boulverser les championnats ».

 ©
©

A l'issue de la saison 2013-2014 de ligue 1, le FC Sochaux-Montbéliard, 18e au classement général, a été relégué en ligue 2. De son côté, le FC Lens terminait 2ème de ligue 2, étant ainsi promu en ligue 1.
Mais en juin 2014, la Direction Nationale de Contrôle de Gestion (DNCG) s'est prononcé contre son accession en ligue 1 pour des raisons financières. Une décision confirmée trois semaines plus tard par la commission d'appel de la DNCG. Le club de Lens a alors saisi le Comité National Olympique et Sportif d'une demande de conciliation avec la Fédération Française de Football, obtenant un accord de maintien du club en ligue 1.

Débouté pour ne pas "boulverser les championnats"

Face à cette situation, Sochaux a déposé un référé devant le tribunal administratif de Besançon, pour demander la suspension de cette dernière décision et donc sa réintégration en ligue 1.
Lundi 15 septembre 2015, le tribunal a rejeté la demande du FCSM. Dans ses attendus, il estime que la suspension de l'accord maintenant Lens en ligue 1 "aurait pour effet de bouleverser les championnats dont les 5e et 6e journées se sont jouées entre les 12 et 14 septembre (2014)", car elle "conduirait à faire rejouer l'ensemble des matchs des deux championnats professionnels". Selon le juge, donner raison au club franc-comtois équivaudrait ainsi à "créer une situation d'incertitude préjudiciable au déroulement de la saison 2014-2015".

Justice

Une militante de Némésis jugée pour diffamation contre l’ancienne maire de Besançon

Une peine de travail d'intérêt général a été requise mercredi 27 mai 2026 à Besançon à l'encontre d'une militante du collectif d'extrême droite Némésis, jugée pour diffamation envers l'ancienne maire écologiste Anne Vignot. Le tribunal correctionnel de Besançon rendra sa décision le 3 juillet.

Procès Némésis : un rassemblement contre l’extrême droite et en soutien à Anne Vignot ce mercredi à Besançon

Un rassemblement de soutien à Anne Vignot est organisé à l’appel de plusieurs organisations politiques et syndicales mercredi 27 mai 2026 à 12h45 devant le tribunal judiciaire de Besançon. Celui-ci intervient dans le cadre du procès du collectif identitaire d’extrême droite Némésis prévu le jour même.

La Cour de cassation rejette le recours de Frédéric Péchier sur sa demande de mise en liberté

La Cour de cassation a rejeté mardi 12 mai 2026 le recours de l'anesthésiste Frédéric Péchier, condamné en décembre à perpétuité pour 30 empoisonnements dont 12 mortels, qui réclamait sa remise en liberté pour préparer son procès en appel, a-t-on appris de source judiciaire.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 19.71
légère pluie
le 02/06 à 18h00
Vent
4.73 m/s
Pression
1011 hPa
Humidité
44 %

Sondage