Le préfet de Franche-Comté prend des mesures au sujet des effluents d’exploitations agricoles

Publié le 11/04/2014 - 17:42
Mis à jour le 11/04/2014 - 17:44

En raison de l’extrême sensibilité du milieu karstique aux pollutions, de la dégradation  générale des cours d’eau du Doubs et de l’intérêt de la lutte contre l’eutrophisation en vue de la reconquête de la qualité des eaux, le préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs, Stéphane Fratacci, a signé ce vendredi 11 avril 2014 un arrêté portant modification du règlement sanitaire départemental du Doubs, en ce qui concerne les exploitations agricoles non classées au titre de la protection de l’environnement.

reconquête des eaux

Les articles 158, 159 et 160 du règlement sanitaire départemental du Doubs sont complétés. Ceux-ci traitent de la capacité de stockage des effluents d’exploitations agricoles et des conditions de leur épandage.
Voir l’arrêté en totalité ci-dessous.

arrete 2014101-0024 modifiant le RSD-1.pdf by macommune_info

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Nature

Prévention solaire des dermatologues francs-comtois : “Où que tu sois, du soleil méfie-toi !”

Avec la météo et les températures actuelles, le premier réflexe que l’on a le matin n’est surement pas celui de s’appliquer de la crème solaire avant de partir travailler. Et pourtant… les dermatologues de Franche-Comté, Caroline Biver-Dalle et Hervé Van Landuyt associés à la Ville de Besançon ont rappelé au cours d’une conférence de presse mardi 11 juin 2024 les dangers liés à l’exposition solaire qui ne surviennent pas uniquement lors d’une séance de bronzage...

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 17.62
légère pluie
le 17/06 à 12h00
Vent
0.65 m/s
Pression
1015 hPa
Humidité
91 %