Les tapages dans le Doubs en hausse de 80 %...

Publié le 21/11/2020 - 09:00
Mis à jour le 20/11/2020 - 17:39

Depuis le 1er janvier 2020, la gendarmerie dénombre davantage d’émissions de bruits portants atteinte à la tranquillité du voisinage ou la santé de l’homme qu’en 2019.  Depuis le début de l’année 2020, 205 infractions ont été relevées pour ces motifs contre 114 en 2019, soit une hausse de + 80%.

 © Hélène Loget
© Hélène Loget

Le centre opérationnel de la gendarmerie du Doubs a été contrainte de mobiliser à de multiples reprises des patrouilles pour des émissions de bruits (plus ou moins justifiées) au détriment de la lutte contre la délinquance.

Pour rappel, les bruits de voisinage sont des bruits générés par le comportement d'une ou plusieurs personnes ou d'un animal causant des nuisances sonores. Ils peuvent être sanctionnés, dès lors qu'ils constituent un trouble anormal, se manifestant de jour ou de nuit.

La gendarmerie vous précise la définition des nuisances sonores :

  • Bruits répétitifs ou intensifs ou avec une durée dans le temps. Un simple constat auditif suffit, les gendarmes n’ont pas besoin de procéder à des mesures accoustiques.
  • La confiscation des biens ayant servi à commettre l’infraction est envisageable.

Il est recommandé d'engager des démarches amiables (entrevue avec la personne soupçonnée à l'origine des bruits), puis si l'infraction persiste de faire appel aux forces de l'ordre pour qu'elles constatent le trouble si cela est nécessaire.

Tout cas constaté en cette période de confinement au cours notamment d’une soirée festive prolongée engage la responsabilité de tous les participants à savoir : 

  • les organisateurs de la soirée ;
  • les personnes ayant mis un local ou un terrain à disposition ;
  • les participants.

Une amende forfaitaire peut alors être infligée à l'auteur du trouble, pour un montant de :

  • 68 € si l'auteur des troubles règle l'amende immédiatement ou dans les 45 jours suivant le constat d'infraction (ou l'envoi de l'avis d'infraction s'il existe)
  • 180 € au-delà de ce délai

A laquelle s’ajoute une amende de 135 € pour non-respect du confinement.

À savoir : une personne victime de motifs abusifs de nuisances sonores peut également porter plainte pour harcèlement.

Durant la période du 15/03 au 15/05 (1er confinement) ont été mises en œuvre :

  • 327 interventions pour tapage, contre 114 en 2019, soit + 127%
  • Durant la période du 15/10 au 15/11 (second confinement) il y a eu : 117 interventions pour tapage, contre 65 en 2019, soit + 80%
Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Bourgogne Franche-Comté : Cerclecom renouvelle sa gouvernance et affirme ses ambitions

À l’issue de son assemblée générale du 26 janvier 2026, Cerclecom a présenté la composition de son nouveau conseil d’administration. Cette équipe de professionnels de la communication s’inscrit dans la continuité de plus de 15 années d’actions sur le territoire. Objectifs : développer le réseau, renforcer les liens entre adhérents et fédérer les acteurs des métiers de la communication en Bourgogne Franche-Comté.
 

Les Dijonnais débarquent à Métabief : un nouveau coup de com’ avec neige, vannes et boîte chaude…

Après leurs virées remarquées à Besançon pour vanter les atouts de la ville, Les Dijonnais remettent le couvert cette fois direction la station de Métabief. Et autant dire que l’opération communication sur les réseaux sociaux est une franche réussite avec des dizaines de milliers de vues.

Des étudiants repensent la cartographie du tri des déchets du Campus de la Bouloie

Dans le cadre de sa politique en faveur de la transition écologique et de la qualité de vie étudiante, le Crous Bourgogne-Franche-Comté a organisé mardi 3 février 2026, la présentation des résultats du projet de nouvelle cartographie du tri des déchets sur le campus de la Bouloie, réalisé en collaboration avec les étudiants du DNMADE graphisme du Lycée Louis Pasteur.

Top départ de la 6e édition de Tout Besançon donne

L’Établissement français du sang (EFS) Bourgogne-Franche-Comté lance la 6e édition de l’opération Tout Besançon Donne, qui se déroulera du 4 février au 4 mars 2026. Cette mobilisation vise à sensibiliser largement les habitants du Grand Besançon au don de sang et de plasma, en s’appuyant sur un réseau de partenaires locaux et d’ambassadeurs engagés.

Sécurité dans le Doubs : une situation jugée "préoccupante" par les autorités

À l’occasion d’une conférence de presse organisée mardi 3 février 2026 à la préfecture du Doubs, les autorités de l’État, de la justice et des forces de sécurité ont dressé le bilan de l’année 2025. Entre hausse de certaines formes de violences, pression persistante du narcotrafic et dégradation marquée de la sécurité routière, les indicateurs traduisent une situation jugée préoccupante, malgré une forte mobilisation des services.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 2.03
peu nuageux
le 09/02 à 06h00
Vent
0.89 m/s
Pression
1007 hPa
Humidité
93 %