commission européenne
Retrouvez les dernières informations commission européenne dans la Région Bourgogne-Franche-Comte
Coronavirus : l’Union européenne va créer un fonds de 25 milliards d’euros pour lutter contre l’épidémie
Echec de la fusion Siemens-Alstom : les syndicats d’Alstom Belfort « satisfaits », les élus « prennent acte »
Fiscalité : Bruxelles veut abandonner la règle de l’unanimité dans l’UE
Elections européennes : Pierre Moscovici prendra sa décision fin septembre
Martial Bourquin, soulagé par le rachat d’ AEE par Flex N Gate
Martial Bourquin, sénateur du Doubs et maire d'Audincourt, exprime son soulagement dans un communiqué sur le futur d'AEE (Automotive Exteriors Europe) repris par Flex N Gate dans un communiqué du 31 mars 2017.
Eleveurs laitiers en difficultés : une aide de trésorerie pourrait être octroyée dans certaines conditions
Dans un contexte mondial de déséquilibre de l’offre et de la demande dans le secteur laitier, la Commission européenne a adopté le règlement (UE) n° 2016/1613 du 8 septembre 2016 afin d’octroyer une aide d’adaptation exceptionnelle aux producteurs de lait et des autres secteurs de l’élevage en vue de favoriser la durabilité économique des entreprises et de stabiliser le marché. Dans le cadre de ce règlement, la France a décidé de mettre en place une aide de trésorerie aux producteurs de lait de vache en difficulté répondant à certains critères d’éligibilité prévus par le règlement.
Vente de AEE à Plastic Omnium : pour la commissaire européenne, « l’activité est cédée de façon conforme aux engagements pris »
Lors de la vente de la branche Exteriors de Faurecia à Plastic Omnium, Martial Bourquin, maire d’Audincourt, a alerté la commissaire européenne à la concurrence sur la situation délicate du site AEE d’Audincourt, qui emploie 700 personnes. Le 24 novembre 2016, le maire a rencontré les représentants syndicaux du site AEE pour leur faire part de la réponse reçue.
Augmentation en 2017 du contingent de rhum bénéficiant d’une fiscalité réduite
Selon l’eurodéputé, Pierre Moscovici, "la commission européenne devrait accéder au plus tard courant 2017 à la demande des autorités françaises d'augmenter de 20% le contingent annuel de rhum bénéficiant d'une fiscalité réduite".
La date limite de de?po?t des dossiers PAC 2016 est reporte?e au 15 juin 2016
La date limite pour le de?po?t des dossiers PAC, initialement fixe?e au 17 mai 2016, est reporte?e au mercredi 15 juin 2016 inclus, conforme?ment aux directives de la Commission europe?enne.
- 08h15 • Départ de feu au site hospitalier du Mittan à Montbéliard
- 08h00 • Le café des pratiques de Besançon labellisé « Fabrique de territoire »
- 07h00 • Ne manquez pas les portes ouvertes de l’UIMM Franche-Comté samedi 6 mars 2021 !
- 18h51 • Elle chute dans les bois, appelle les secours, mais ne peut se localiser à l’Isle-sur-le-Doubs
- 18h40 • Un vététiste se blesse à l’épaule en tombant au Rocher du Bourbet
Devenez membre de macommune.info
Publiez gratuitement vos actualités et événements