Vacances : les règles à suivre si vous passez une frontière

Publié le 27/06/2015 - 16:41
Mis à jour le 30/06/2015 - 09:29

À l’approche des départs en vacances, la direction régionale des douanes de Franche-Comté informe les usagers sur quelques mesures de prudence afin d’éviter des mauvaises surprises au départ comme au retour. Animaux, argent, alcool, tabac… Que peuvent contenir vos valises ?

 © Alexane Alfaro
© Alexane Alfaro

Cet été

Il est d'abord conseillé de se renseigner avant de partir. Plusieurs supports d’information sont mis à la disposition des voyageurs :

  • le site Internet de la douane : www.douane.gouv.fr, espace "Particuliers" et notamment la rubrique "Vous voyagez" ;
  • une application mobile disponible gratuitement sur l’AppStore et Google Play (ref. "Douane française") : douanefrance.mobi est également accessible sous forme d’application web pour tous les mobinautes quels que soient le type et la marque de l’appareil
  • un centre d’appel « Infos douane Service » joignable au 0 811 20 44 44 (coût d'un appel local depuis un poste fixe), du lundi au vendredi de 08H30 à 18H00. Ce centre est également joignable à l’international au +33 172 40 78 50.

La contrefaçon et toutes les drogues interdites

Bien sûr, tous types de contrefaçons et les drogues sont prohibés. En détenir ou en transporter expose à des sanctions douanières et pénales (emprisonnement, amendes). La douane est également chargée de faire respecter la convention de Washington, qui protège les espèces animales et végétales menacées d’extinction : leur prélevement et leur transport est interdit.

Les médicaments, les denrées alimentaires (la viande et le poisson notamment), les œuvres d’art, les armes, sont aussi soumis à des dispositions particulières.

Enfin, toute personne détenant des espèces, titres ou valeurs, d’un montant égal ou supérieur à 10 000 euros (ou la contre-
valeur en devises étrangères), doit les déclarer à la douane au franchissement de la frontière française, quel que soit le pays de destination ou de retour.

Une limite au delà de laquelle il faut payer des taxes

Les voyageurs peuvent importer des marchandises dans leurs bagages personnels dans la limite de 430 euros (moyens de transport aérien ou maritime) ou 300 euros (autres moyens de transport).

Les voyageurs âgés de moins de 15 ans bénéficient d’une franchise limitée à 150 euros, quel que soit le mode de transport.

Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise doit être déclaré et le voyageur acquitte la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les droits de douane normalement exigibles. Sous peine de quoi il s'expose à une amende et une confiscation des marchandises.

Quelles quantités de tabac et d'alcool ?

Des franchises quantitatives s'appliquent à certaines marchandises (dans les pays tiers à l'UE).

  • Pour le tabac : 200 cigarettes (ou 100 cigarillos, ou 50 cigares, ou 250 g de tabac à fumer)
  • Pour les alcools : 1 litre d'alcool titrant plus de 22° (ou 2 litres d'alcool titrant moins de 22°)
  • Pour les autres boissons : quatre litres de vin et 16 litres de bières

Des franchises spécifiques s'appliquent aux travailleurs frontaliers et aux employés des transports internationaux.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Transports

Week-end du 18 au 20 juillet : Bison Futé voit rouge sur les routes françaises

À l’approche du premier grand chassé-croisé de l’été, Bison Futé prévoit une circulation très dense sur les routes françaises du vendredi 18 au dimanche 20 juillet 2025. Classé rouge dans le sens des départs dès vendredi à l’échelle nationale, ce week-end s’annonce particulièrement chargé pour les vacanciers, sauf dimanche.

Ginko : des lignes renforcées vers les lieux de loisirs cet été

Le réseau Ginko fait évoluer son offre pour l'été en proposant des lignes spéciales vers plusieurs sites de loisirs de l’agglomération bisontine. Jusqu’au 24 août, les usagers peuvent profiter de l’été en accédant plus facilement à la forêt de Chailluz, à la base de loisirs d’Osselle, à la piscine de Chalezeule et à la Citadelle.

SNCF : Les voyageurs peuvent désormais utiliser France identité lors du contrôle des billets

Depuis le 13 février 2025, il était déjà possible de présenter l’application France identité à bord d’un TGV Inoui ou d’un train Intercités lors du contrôle de titre de transport afin de prouver à la fois son identité et son droit à voyager. Depuis le 11 juillet 2025, le procédé est étendu à tous les voyageurs OUIGO grande vitesse et train classique. 

Devecey : des travaux de réhabilitation pour le giratoire de la RD108 à compter du 15 juillet

Le giratoire de la RD108 à Devecey fait partie intégrante de l’échangeur de la RN57 desservant les communes de Châtillon-le-Duc, Devecey et celles du val de la Dame Blanche. Suite aux travaux de mise à 2x2 voies de la RN57 dans le secteur, ce giratoire nécessite une réhabilitation lourde précise la direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (Dreal).

Sécurité routière au travail : Florence Guillaume signe la charte des 7 engagements chez Kéolis Monts Jura à Besançon

Ce vendredi 11 juillet 2025, la déléguée interministérielle à la sécurité routière Florence Guillaume était en déplacement à Besançon dans les locaux de Kéolis Monts jura. En visite pour signer la charte des 7 engagements sur la sécurité routière avec le directeur de l’entreprise Vincent Bonnifet.

À Besançon, le faubourg Tarragnoz fermé à la circulation après une chute de pierre

Lundi 7 juillet 2025, en fin d’après-midi, une voiture en stationnement faubourg Tarragnoz à Besançon, à hauteur de l’anticlinal (entre la passerelle Mazagran et le chemin de Malpas) a été heurtée par un caillou provenant de la falaise. La route est fermée à la circulation au moins jusqu'à mercredi 9 juillet.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 17.08
légère pluie
le 19/07 à 03h00
Vent
1.34 m/s
Pression
1010 hPa
Humidité
87 %