Benjamin Gaillard gagne en appel contre le PS

Publié le 17/10/2010 - 09:48
Mis à jour le 17/10/2010 - 09:48

La semaine dernière, la cour d’appel de Besançon a condamné la fédération jurassienne du PS à payer 7 500 euros à Benjamin Gaillard, ancien patron du PS du Jura et ancien vice-président du conseil régional.

 ©
©
Il reprochait au parti de l’avoir été évincé d’une manière non réglementaire en 2005 à la suite d’une motion de défiance de ses camarades lui reprochant de confondre dépenses de fonction et dépenses personnelles.

En 2007, Benjamin Gaillard avait porté plainte contre le PS pour «révocation injustifiée». Il avait été débouté en première instance en 2009. Il a eu plus de chance en appel puisque la cour bisontine a condamné le PS jurassien à verser 5 000 euros de dommages et intérêts à Benjamin Gaillard, plus 2 500 euros de frais de justice

 
Cette décision concerne uniquement la forme. L’éviction de Benjamin Gaillard aurait dû être prise par Solférino après une réunion de la commission nationale des conflits du PS. La question sur d’éventuelles malversations n’a pas été abordée par la cour d’appel.
 
Jean Auvillain, ancien premier fédéral qui a succédé à Benjamin Gaillard à la tête du PS jurassien en 2005, constate dans les colonnes du Progrès que « devant la justice tous les débats ont tourné autour des statuts, la question du pourquoi n’a jamais été évoquée ».
Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Politique

Hommage aux Manouchian à Besançon : une ”instrumentalisation” du Parti communiste selon Besançon maintenant

Une cérémonie en hommage aux résistants du groupe Manouchian s’est tenue place du 8 Septembre à Besançon, organisée par le Parti communiste français et la Ville de Besançon. Pour Ludovic Fagaut (LR), chef du groupe Besançon maintenant au conseil municipal, parle d’une ”instrumentalisation à des fins partisanes”.

À Besançon, une centaine de personnes rassemblées en hommage au groupe Manouchian

Alors que le couple de résistants communistes, Missak et Mélinée Manouchian étaient panthéonisés lors d’une cérémonie d’hommage national à Paris mercredi 21 février, en même temps à Besançon, une cérémonie s’est  tenue place du 8 Septembre en présence d’une centaine de personnes.

Visas, pesticides, simplification : Gabriel Attal donne des gages aux agriculteurs avant le Salon

Un mois après le début d'un mouvement d'exaspération des paysans, Gabriel Attal a placé mercredi 21 février 2024 l'agriculture "au rang des intérêts fondamentaux" du pays, récapitulant les engagements déjà pris par le gouvernement et annonçant quelques nouvelles mesures sur les saisonniers étrangers, les pesticides et la rémunération.

Reçus à l’Elysée, FNSEA et JA attendent des “décisions claires” avant le Salon de l’agriculture

Les dirigeants des deux syndicats agricoles majoritaires, la FNSEA et les Jeunes agriculteurs (JA), ont dit attendre des "décisions claires" d'Emmanuel Macron qui les reçoit mardi 20 février 2024 dans l'après-midi à l'Elysée, à quatre jours de l'ouverture du Salon de l'agriculture à Paris.

Agriculteur : ”Le toilettage normatif ne signifie pas l’abandon de toute ambition en matière environnementale” selon le sénateur Rietmann

À l’occasion d’un débat sur l’avenir du modèle agricole français le 13 février 2024, Olivier Rietmann, sénateur LR de la Haute-Saône, a défendu une revendication nouvelle exprimée par les agriculteurs lors du récent mouvement de protestation : l’impératif de simplification administrative.

Magazine municipal de Besançon : une “propagande politique” selon L. Croizier et L. Fagaut

Suite à la parution de l’édition février/mars 2024 du magazine municipal Besançon votre ville, les élus du groupe Ensemble bisontins (Renaissance-Modem-Horizon) et du groupe LR Besançon maintenant ont exprimé leur stupéfaction, mercredi 14 février 2024, en dénonçant “le détournement du magazine de la ville à des fins de propagande politique”. Le dossier porte, ce mois-ci, sur le positionnement de la maire de Besançon, Anne Vignot, au sujet de la loi immigration. Une entrevue qui n’a pas laissé les groupe d’élus sans voix.

Pour la première fois, des Rencontres régionales du patrimoine en Bourgogne Franche-Comté

Jeudi 15 février 2024, la Région Bourgogne-Franche-Comté organise à la Cité internationale de la gastronomie et du vin, à Dijon, les premières Rencontres régionales du patrimoine, en présence de Marie- Guite Dufay, présidente de la Région, et de Nathalie Leblanc, vice-présidente à la culture et au patrimoine.

Élections européennes : plusieurs partis politiques se réunissent pour sensibiliser les jeunes à Besançon

Les élection européennes sont délaissées par bon nombre de citoyennes et de citoyens en France et à travers l’union. C’est pourquoi sept partis de gauche se réuniront pour sensibiliser les jeunes électeurs à ce temps démocratique jeudi 15 février 2024 à la faculté des lettres, rue Mégevand à Besançon.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 3.39
couvert
le 25/02 à 9h00
Vent
4.13 m/s
Pression
1007 hPa
Humidité
85 %