BesAC basket : les sanctions de la CCG confirmées en appel

Publié le 31/01/2024 - 20:30
Mis à jour le 31/01/2024 - 16:37

Le club bisontin qui avait fait appel de la sanction de deux points (1 pt en phase 1, 1 pt en phase 2) de la Commission de Contrôle de Gestion de la Fédération Française de Basket-ball a finalement été débouté par la Commission d'appel fédérale ce mercredi 31 janvier 2024.

 © Élodie R.
© Élodie R.

Pour rappel du contexte, le BesAC avait été sanctionné fin décembre par la Commission de Contrôle de Gestion(CCG) de la Fédération Française de Basket-ball (FFBB) qui reprochait au club bisontin d'avoir dépassé la masse salariale et le budget 2022-2023 autorisés et de n'avoir pas totalement constitué le fonds de réserve obligatoire à hauteur de 10 % du budget.

Très vite les dirigeants bisontins avaient alors corrigé le tir et en présentant un dossier remis à jour le 18 janvier dernier à Paris, devant la commission d'appel de la FFBB, avec l'appui de Me Xavier Le Cerf, avocat du sport.

Une pénalité sportive qui complique les chances de maintien

Parmi les correctifs apportés, documents à l'appui : de meilleures garanties de gestion, un règlement financier interne mieux adapté à la gestion d'un club de Nationale 1, le fonds de réserve reconstitué et la levée totale de l'alerte lancée par le Commissaire au comptes.

Mais, malgré un club en bonne santé financière, la Commission d'appel fédérale n'a pas tenu compte de tous ces correctifs rapidement mis en place et a confirmé les sanctions de première instance : 1 point de pénalité au classement de la Phase 1, 1 autre point de pénalité cette fois en en Phase 2 et 2.000 d’amende.

Sportivement, ces points de pénalité vont bien évidemment compliquer la tâche dans l'optique du maintien en N1, notamment en Phase 2… Affaire à suivre !

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