Ecoquartier des Vaîtes : les travaux sont suspendus

Publié le 06/05/2019 - 15:29
Mis à jour le 07/05/2019 - 16:02

L’association « Les Jardin des Vaîtes » avait porté jeudi dernier un recours au tribunal administratif de Besançon contre les travaux dans l’écoquartier des Vaîtes. Le juge lui a finalement donné raison ce lundi 6 mai 2019 : les travaux sont suspendus.

 © Jardins des Vaites
© Jardins des Vaites

Le délibéré avait été remis à cette semaine. Jeudi dernier, l’association « Les Jardin des Vaîtes » était passée devant le tribunal administratif de Besançon pour porter recours contre l’arrêté préfectoral de mars, qui permettait aux travaux de reprendre aux Vaîtes

Le juge aura finalement tranché au bout de cinq jours : il suspend l’arrêt du préfet, et par la même suspend les travaux.

Il ordonne également le versement par l’Etat de 700 euros à l'association « Les Jardins des Vaîtes » et à l'association « France nature environnement » comme frais exposés.

Aucun intérêt majeur à accélérer les travaux

Pour justifier sa décision, le juge considère que « ce projet d’aménagement ne répond pas à une raison impérative d’intérêt majeur » et qu « aucun intérêt public ne justifie que ces travaux soient rapidement achevés » compte-tenu du caractère irréversible de ces travaux pour les espèces protégées du site.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

27 septembre 1944 : Étobon, massacre oublié de la Seconde Guerre mondiale

Il y a 77 ans, le 27 septembre 1944, 39 hommes, âgés de 17 à 58 ans,  ont été fusillés en Haute-Saône par les soldats de la Wehrmacht, qui entendaient ainsi se venger des attaques des Forces françaises de l’intérieur (FFI), dans les maquis alentours. Trois autres ont été exécutés un peu plus tard, et sept hommes sont morts en déportation.

Plan « 1 jeune 1 solution » : 100 à 150 emplois en CIE susceptibles d’être pourvus d’ici la fin de l’année dans le Doubs

La Préfecture du Doubs a invité 70 chefs d’entreprises ce 22 septembre 2021 afin de rappeler le dispositif "1 jeune 1 solution" dans le cadre du Plan France Relance (et PAQTE) et notamment des "contrats initiative emploi(CIE) qui leurs sont proposés.

Réduire ses déchets : et si on passait à l’action en Bourgogne Franche-Comté ?

PUBLI-INFO • La Bourgogne Franche-Comté regorge d’initiatives citoyennes inspirantes... C’est ce que révèle une web-série portée et conçue conjointement par sept structures locales* dont le SYBERT qui œuvrent pour la gestion des déchets. L’objectif de cette démarche est d’amener le public à se questionner sur ses pratiques et de proposer des solutions concrètes pour adopter des comportements plus vertueux.

Découvrez le nouveau projet des Vaites de la Ville de Besançon

La maire EELV de Besançon a présenté le nouveau projet des Vaites qui sera soumis au vote du conseil municipal le 30 septembre. Alors que le dossier suit son cours sur le plan judiciaire, la nouvelle version de l'écoquartier a été revue à la baisse avec près de 600 logements au lieu des 1.150 prévus, soit une emprise de 11,5 ha urbanisés contre 16,4 ha à l'origine du projet.

Agressions de soignants qui vaccinent : des maires de Bourgogne Franche-Comté signent une tribune dans Le Monde

Depuis l'ouverture de la vaccination au grand public en France, des agressions ont été signalées à l'encontre de médecins, pharmaciens et soignants dans plusieurs villes de l'Hexagone. Face à ces attaques, 466 maires, directeurs d'hôpitaux et professeurs de médecine, dont de Bourgogne Franche-Comté, ont signé une tribune parue dans Le Monde le 13 septembre dernier, appelant à "un sursaut républicain".
Offre d'emploi
Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

 22.57
légère pluie
le 25/09 à 18h00
Vent
1.72 m/s
Pression
1015 hPa
Humidité
35 %

Sondage