Le maire a immédiatement indiqué interjeter appel. L’ancien ministre du Travail de François Hollande (2014-2015) a par ailleurs été condamné à verser 3.000 euros de dommages-intérêts à Yves Bruneau, ancien directeur du palais des congrès et des expositions de 2000 à 2018, et 1.000 euros à l’association Parc des expos et congrès, dite « Congrexpo ».
Le 17 septembre 2020, lors du conseil de la métropole, M. Rebsamen avait déclaré: "nous, on ne recase pas, ce qui n'est pas le cas de mon prédécesseur (Robert Poujade) qui a recasé Yves Bruneau". Sur un site d'information, le 21 septembre suivant, il avait poursuivi: "je n'ai jamais recasé personne. Je n'ai jamais mis Yves Bruneau à la tête de Congrexpo à 450.000 euros net par an".
M. Bruneau, qui avait été nommé directeur du palais des congrès en 2000, soit un an avant l'arrivée à la mairie de M. Rebsamen, avait été auparavant directeur de cabinet de M. Poujade. Lors de l'audience, le 15 novembre dernier, Merav Griguer, avocate de Congrexpo, avait fustigé une "volonté manifeste (du maire, ndlr) d'abuser de son statut, au moment où Dijon Congrexpo renégocie" avec la municipalité les conditions financières de sa gestion du palais des congrès, critiquée par la mairie socialiste.
L'avocate de M. Bruneau, Elsa Manolovitch, avait estimé que le maire était "coutumier des dérapages publics".
M. Rebsamen est par ailleurs poursuivi pour diffamation par la Fraternité Sacerdotale Saint Pie X du prieuré de la Sainte Famille, citée en conseil municipal le 14 décembre 2020 par M. Rebsamen lors de propos dénonçant "les dérives" de certaines religions. L'avocat de M. Rebsamen, Patrick Audard, avait estimé qu'il n'y avait pas diffamation car le fait qu'Yves Bruneau ait été "placé en 2000" est "une réalité incontestée".
Dans un communiqué diffusé après sa condamnation, le maire a plaidé sa "bonne foi". "J'avais fait mention par erreur et de toute bonne foi d'un montant de salaire brut alors qu'il s'agissait d'un salaire net, qui, quoi qu'il en soit, représentait plus de deux fois le salaire du président de la République".
- L'appel interjeté, qui suspendra la peine, pourrait être entendu en avril, soit lors de l'élection présidentielle. M. Rebsamen fait régulièrement l'objet de rumeurs sur son entrée dans un éventuel nouveau gouvernement sous Emmanuel Macron.
(Avec AFP)
