Grand Besançon : développement du secteur de la gare TGV d’Auxon

Publié le 27/06/2012 - 17:04
Mis à jour le 27/06/2012 - 17:05

Le prochain conseil communautaire du Grand Besançon qui réunit ses 140 délégués de 59 communes aura lieu le jeudi 28 à 18h à la CCI (46, avenue Villarceau à Besançon).

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Parmi les dossiers à l’ordre du jour, on peut notamment citer :

-Compte administratif 2011

-Décision modificative n°1 pour 2012

-Adhésion du Grand Besançon au Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV

-Contrat d’agglomération “Grand Besançon – Région Franche-Comté” 2011-2013

-Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

-Adoption des tarifs “Redevance incitative” à compter du 1er septembre 2012

-Avenant n°4 à la convention de délégation de service public des lignes urbaines Ginko avec Besançon Mobilités et mesures d’optimisation des lignes urbaines et périurbaines

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