Pour être pris en charge en cas de panne du système, il est recommandé aux usagers de privilégier le chèque comme moyen de paiement.
Par ailleurs, afin de permettre la résorption des retards accumulés dans le traitement des dossiers d’immatriculation adressés à la préfecture par voie postale, l’accueil téléphonique des usagers, habituellement assuré de 9h à 12h du lundi au vendredi, est suspendu à compter du 10 décembre 2009. Le standard et le site internet de la préfecture préciseront quelle journée de courrier est en cours de traitement. Les renseignements généraux relatifs à la constitution des dossiers d’immatriculation peuvent être obtenus :
- en consultant le serveur vocal de la préfecture : 03.81.25.11.35
- en consultant le site internet de la préfecture : www.doubs.pref.gouv.fr
- en appelant Allo Service Public au 3939 (coût d’une communication locale, à partir d’un téléphone fixe)
La préfecture regrette « ces désagréments indépendants de sa volonté et remercie les usagers de leur compréhension ».
Il est rappelé que désormais, l’immatriculation des véhicules d’occasion (en cas de changement de propriétaire) peut être réalisée n’importe où en France auprès des professionnels de l’automobile habilités au SIV. Pour connaître les coordonnées et la localisation des ces professionnels, ainsi que toutes les informations utiles aux démarches d’immatriculation, les usagers peuvent consulter le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés : http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/-siv-.html
Il est également précisé que les usagers peuvent effectuer leurs démarches d’immatriculation auprès de la préfecture ou de la sous-préfecture de leur choix, au guichet ou par correspondance (dans ce cas, il convient de compléter leur dossier d’une enveloppe libellée à leur nom et adresse, affranchie au tarif simple).
