La liste des communes où les pneus hiver seront obligatoires dès le 1er novembre

Publié le 09/08/2021 - 17:50
Mis à jour le 12/08/2021 - 15:45

Comme annoncé depuis l'automne 2020, des équipements spécifiques seront obligatoires pour rouler dans certains secteurs de 48 départements en France. Dans le Doubs, 351 communes du Doubs sur les 573 du département sont concernées. La RN 83 et la RN 57 sont aussi dans le dispositif. Voici le détail.

Comme prévu par le décret du 16 octobre 2020 (n°2020-1264), l’obligation d’équiper son véhicule de chaînes ou de pneus hiver sera étendue à partir du 1er novembre 2021 à plusieurs départements.

Chaque préfet a le choix de faire appliquer cette obligation dans certaines communes seulement. Dans le Doubs, les trois quarts des communes sont concernées dès les premiers plateaux à partir de Quingey, larnod, Montfaucon sur le secteur de Besançon et jusqu'à une ligne Champlive, Villers-saint-Martin, Anteil et Étouvans dans le pays de montbéliard  . Seules les communes situées en zone de plaine ne sont pas concernées.

RN 83 et RN 57

À noter que l'A36 dans le Doubs est exclue du périmètre d'obligation. En revanche, les équipements seront obligatoires sur la RN83 à partir de Beure jusqu'à la frontière du Jura et sur le tronçon de la 2 x 2 voies des Mercureaux dans les deux sens de circulation.

Dans le Doubs, l’arrêté?préfectoral n°25-2021-07-29-00004 du 29 juillet 2021 liste les communes et infrastructures routières où un équipement des véhicules devient obligatoire en période hivernale du 1er novembre au 31 mars.

Une signalisation zonale est prévue afin d’indiquer aux usagers de la route l’entrée et la sortie d'une zone où les obligations d’équipements s’appliquent.

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Les communes concernées

Les équipements seront obligatoires dans plus de 350 communes du Doubs.

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Arrêté Prefecture du Doubs : pneus hiver

Les équipements

Une période transitoire de trois ans est toutefois prévue afin de laisser le temps aux usagers de se conformer à cette nouvelle réglementation :

du 1er novembre 2021 au 31 mars 2024 (les 3 premiers hivers), l’appellation "pneu hiver" couvrira l’ensemble des pneus identifiés par l’un des marquages "M+S", "M.S" ou "M&S" ou par la présence conjointe du marquage "symbole alpin" (reconnu sous l’appellation "3PMSF" (3 Peak Mountain Snow Flake)) et de l’un des marquages "M+S", "M.S" ou "M&S" ;

À partir du 1er novembre 2024, elle couvrira uniquement les pneus identifiés par la présence conjointe du marquage "symbole alpin" (reconnu sous l’appellation "3PMSF" (3 Peak Mountain Snow Flake)) et de l’un des marquages "M+S", "M.S" ou "M&S".

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