Travaux suspendus aux Vaîtes : un recours sera porté en cassation

Publié le 07/05/2019 - 10:43
Mis à jour le 07/05/2019 - 16:02

Ce lundi, le tribunal administratif a suspendu l’arrêt préfectoral permettant la reprise des travaux à l’écoquartier des Vaîtes ; Jean-Louis Fousseret se dit aujourd’hui « surpris » par cette décision et estime qu’il y a « urgence ». Un recours a été porté en cassation.

Pour le juge, l’arrêté préfectoral du 18 mars permettant de reprendre les travaux aux Vaîtes malgré les dangers pour les espèces protégées « ne répondait pas à une raison impérative d’intérêt majeur ». Il a donc suspendu cet arrêté et par la même suspendu les travaux.

Jean-Louis Fousseret : "on est précautionneux en ce qui concerne la biodiversité"

Jean-Louis Fousseret, maire de la Ville et Président du Grand Besançon, se dit « surpris » de cette décision. Il estime que le projet est « d’utilité publique » et que « la loi avait été respectée : on est précautionneux en ce qui concerne la biodiversité. »

L'écoquartier permettrait également de "lutter contre l'étalement urbain préjudiciable à l'environnement."

Une "impérieuse nécessité"

Pour lui et Nicolas Bodin, adjoint délégué à l’urbanisme, ce projet est d'une "impérieuse nécessité", puisqu'il « répond aux défis d’aujourd’hui : c’est un quartier à des prix abordables pour notamment des familles à revenus modestes, qui permettent d'éviter les km de trajets coûteux et polluants. »

Un recours porté devant le Conseil d'Etat

Face à cette décision, Territoire 25, l’aménageur, a décidé de se pourvoir en cassation devant le Conseil d’Etat, qui équivaut à un recours exceptionnel.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

“La question n’est pas uniquement la défense des droits, mais aussi leur promotion” (Amnesty International)

Du 17 au 20 mai 2024, l’hôtel de Ville de Besançon accueille l’exposition "We want to break free*". Elle sera ensuite déplacée à la médiathèque Pierre Bayle jusqu’au 1er juin. Sébastien Tüller, responsable de la commission orientation sexuelle et identité de genre d’Amnesty International, nous en parle…

Le tourisme et le commerce bisontin au coeur du prochain conseil municipal de Besançon

Au coeur des sujets du prochain conseil municipal, le tourisme et l'activité commerciale de la Ville de Besançon seront abordés comme thème principaux ce jeudi 15 mai 2024. En conférence de presse, la Ville a dressé le bilan des derniers chiffres de la saison touristique et du commerce bisontin. 

À Besançon la boutique “L’air de rien” ferme ses portes

Ce mercredi 15 mai 2024 les autocollants "déstockage massif" et "avant cessation d’activité" sur la vitrine de la boutique bisontine L’air de rien interpellent. Située au 8 rue des Granges, la boutique avait reçu en 2023 le prix du meilleur commerce indépendant de Bourgogne – Franche-Comté mais s'apprête pourtant à baisser définitivement le rideau.

Journée prison morte : mobilisation des agents pénitentiaires après l’attaque mortelle d’un convoi

L’intersyndicale appelle ce mercredi 15 mai à un blocage national après l’attaque d’un convoi pénitentiaire hier dans l’Eure dans laquelle deux agents sont morts et trois autres ont été gravement blessés. Une minute de silence sera également observée à 11h. 

Sondage – Allez-vous assister au passage de la flamme olympique dans le Doubs ?

Alors que les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 débuteront le 26 juillet prochain, la flamme olympique elle, a d’ores et déjà fait son arrivée le 8 mai dernier sur le sol français. Son parcours s’accompagne généralement d’événements et autres animations dans les villes étapes. Dans le Doubs et plus particulièrement à Besançon, son arrivée est prévue le 25 juin 2024, avez-vous prévu de vous déplacer pour voir le passage de la flamme olympique ? C’est notre sondage de la semaine.

La marche militante des fiertés, c'est ce samedi dans les rues de Besançon

À l’occasion de la journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, le Collectif 17 mai, dont l'assocaition Nouvel Esprit, organise cette année encore une marche militante qui se tiendra samedi 18 mai à Besançon. Après avoir atteint la barre des 1.000 manifestant(e)s en 2023, l'organisation veut passer celle des 1.500 personnes mobilisées.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 11.86
ciel dégagé
le 17/05 à 21h00
Vent
1.28 m/s
Pression
1012 hPa
Humidité
82 %