Le 30 janvier 2014, en milieu de matine?e, en contro?le mobile sur l'autoroute A36, au pe?age de Fontaine, des agents de la brigade des douanes de Delle ont saisi 30,100 kg de re?sine de cannabis dans un ve?hicule de tourisme immatricule? en Sue?de dote? d'une cache ame?nage?e.
Le service se?lectionne a? la barrie?re de pe?age un véhicule léger Saab immatricule? en Sue?de, avec un individu seul a? bord, de nationalite? estonienne, re?sidant en Estonie et effectuant un trajet entre l'Espagne et l'Estonie.
Lors de la fouille du ve?hicule, les agents constatent que la trappe a? skis est obstrue?e au niveau de la banquette arrie?re. Derrie?re la moquette de reve?tement ils mettent a? jour une to?le soude?e et jointe?e au silicone frais. Le volume du coffre est en outre re?duit, confirmant la pre?sence d’une cache ame?nage?e derrie?re le dossier de la banquette arrie?re. Les agents re?alisent alors une ouverture et de?couvrent a? l’inte?rieur de la cache plusieurs masses suspectes qui s'ave?rent contenir de la re?sine de cannabis.
La fouille approfondie du ve?hicule permet d’extraire un total de 10 paquets identiques pour un poids total brut de 30,100 kg.
Le contro?le se poursuit sur les installations de la plate-forme douanie?re franco-suisse de Delle, mettant a? profit, dans le cadre des accords de Paris du 8 octobre 2007, les installations de contro?le du corps des gardes frontie?res suisses et de son « team » spe?cialise? dans le contro?le de ve?hicules. Il est alors de?couvert une seconde cache ame?nage?e, vide, dans les longerons.
Le chauffeur du ve?hicule s'est ave?re? avoir de?ja? de tre?s se?rieux ante?ce?dents, tant en Finlande qu'en Espagne, en matie?re de trafic international de stupe?fiants.
Juge? en comparution imme?diate, l'infracteur a e?te? condamne? a?
- 3 ans de prison ferme avec maintien en de?tention ;
- une amende douanie?re de 60 000 euros ;
- confiscation du ve?hicule SAAB et de l'ensemble des scelle?s.
17 kg d'herbe de cannabis dans une caravane
?????Le 16 fe?vrier 2014, dans la matine?e, en contro?le mobile sur l'autoroute A36, au pe?age de Saint-Maurice, ce sont des agents de la brigade des douanes de Montbéliard qui ont saisi 17,020 kg d'herbe de cannabis dans une caravane tracte?e par un ve?hicule de tourisme immatricule? en Pologne.
Le service se?lectionne a? la barrie?re de pe?age un VL BMW 330 Break immatricule? en Pologne, avec deux individus a? bord, de nationalite? polonaise, tractant une caravane. Le conducteur de?clare effectuer un trajet entre l'Espagne et la Pologne.
Si la fouille du ve?hicule n'ame?ne pas de?couverte, celle de la caravane conduit les agents a? de?couvrir , dans des sacs poubelle, des sacs thermo-soude?s renfermant de l'herbe de cannabis.
Apre?s marquage du chien de de?tection de produits stupe?fiant Viktor, les agents poussent le contro?le au niveau du cumulus de la salle de bains de la caravane et de?couvrent que celui-ci renferme e?galement des sachets thermo-soude?s contenant de l'herbe de cannabis.
Juge? en comparution imme?diate, le conducteur a e?te? condamne? a? :
- 1 ans de prison ferme avec mandat de de?po?t ;
- une interdiction de 5 ans sur le territoire national ;
- la confiscation de la marchandise de fraude (17.017 kg d'herbe de cannabis) ;
- une amende douanie?re de 68 000 euros ;
- la confiscation au profit de la douane du ve?hicule BMW ;
- la confiscation au profit de la douane de la caravane.
?L'enque?te ayant par ailleurs permis de le mettre hors de cause (auto-stoppeur totalement e?tranger a? l'affaire), le passager n'a pas e?te? poursuivi.
77.000 euros d'amende et deux ans de prison ferme
17 fe?vrier 2014, en fin d'apre?s-midi, en contro?le mobile sur l'autoroute A36, au pe?age de Fontaine, une autre e?quipe de la me?me brigade des douanes de Montbéliard saisit 17,800 kg d'herbe de cannabis et 1,090 kg de re?sine de cannabis dans un ve?hicule de tourisme immatricule? en Estonie.
Le service se?lectionne a? la barrie?re de pe?age un ve?hicule Mercedes Benz type C 320 Break immatricule? en Pologne, avec deux individus a? bord, respectivement de nationalite? finlandaise et russe. Le chauffeur de?clare effectuer un trajet entre l'Espagne (Grenade) et l'Allemagne (Berlin) ou? il re?side.
La fouille du ve?hicule ame?ne la de?couverte, dans le coffre apre?s avoir souleve? le plancher, a? l'emplacement destine? a? la roue de secours, de plusieurs sachets thermo-soude?s renfermant de l'herbe de cannabis.
Une visite plus approfondi, notamment avec l'aide du chien de service Viktor, ame?ne les agents a? de?couvrir d'autres sachets contenant de l'herbe de cannabis et de la re?sine de cannabis, cette dernie?re conditionne?e sous forme d'ovules.
Juge? en comparution imme?diate, le conducteur a e?te? condamne? a? :
- 2 ans de prison ferme avec mandat de de?po?t ;
- une interdiction de 5 ans sur le territoire national ;
- la confiscation de la marchandise de fraude et de tous les scelle?s sous main de justice ;
- une amende douanie?re de 77 000 euros ;
- la confiscation au profit de la douane du ve?hicule Mercedes Benz C 320 CDI Break ;
- la confiscation de l'ensemble des scelle?s 3 douaniers pour analyse.
Apre?s enque?te le passager n'a pas e?te? poursuivi.
4,2 kg d'herbe, 8 mois de prison ferme et 16.600 euros d'amende
???????Le 19 fe?vrier 2014, en de?but d'apre?s midi, en contro?le mobile sur l'autoroute A36, au pe?age de Fontaine, contro?le effectue? en patrouille mixte franco-suisse, dans le cadre des accords de Paris du 08 octobre 2007, c'est a? nouveau une e?quipe de la brigade des douanes de Delle qui saisit 4,2 kg d'herbe de cannabis dans un ve?hicule de tourisme immatricule? en Espagne dote? d'une cache ame?nage?e.
Le service se?lectionne a? la barrie?re de pe?age un véhicule léger Seat leon immatricule? en Espagne, avec un individu seul a? bord, de nationalite? roumaine, de?clarant effectuer un trajet Entre l'Espagne et l'Allemagne.
Lors de la fouille du ve?hicule, les agents observent des modifications apporte?es a? la structure originale du cha?ssis, laissant deviner la pre?sence d'un caisson me?tallique en lieu et place du plancher du ve?hicule.
Un contro?le approfondi, re?alise? au Service Technique Automobile de Mulhouse, permet de mettre a? jour, sous la banquette arrie?re, une trappe artisanale permettant l'acce?s a? une cache ame?nage?e sous la plancher du ve?hicule. Les agents y de?couvrent des sacs thermo-soude?s renfermant de l'herbe de cannabis pour un poids total de 4,168 kg.
A noter que lors de la fouille approfondie du ve?hicule une seconde cache ame?nage?e (vide) a e?te? mise a? jour au niveau du tableau de bord.
Juge? en comparution imme?diate, l'infracteur a e?te? condamne? a? :
- 8 mois de prison ferme avec mandat de de?po?t ;
- une interdiction de 5 ans sur le territoire national ;
- la confiscation de la marchandise de fraude et de tous les scelle?s ;
- une amende douanie?re de 16 600 euros ;
- la confiscation au profit de la douane du ve?hicule Seat Leon.
Ces saisies illustrent le ro?le de la douane dans sa lutte contre les grands trafics internationaux et dans ses missions de surveillance du territoire et de protection de la sante? des citoyens.
La lutte contre le trafic de produits stupe?fiants constitue l'une des priorite?s d'action des services douaniers qui doivent s'adapter sans cesse pour faire face a? l'inge?niosite? des trafiquants.
(Communiqué)
