Un PV de 68 euros si vous faites trop de bruit...

Publié le 09/08/2013 - 18:19
Mis à jour le 09/08/2013 - 18:45

« À Besançon, le soir, le silence est dehors… » En cette période estivale, une opération de prévention et de communication est menée conjointement par la Ville de Besançon et la préfecture du Doubs. Si l’objectif est bien de de sensibiliser aux tapages et aux nuisances nocturnes, il permet d’informer que le maire a pris un arrêté ce 6 août 2013  pour lutter contre « les bruits de comportements et les nuisances sonores« 

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tapage nocturne

Prévention. Répression. La compagne conjointe de communication vise à rappeler les règles de savoir-vivre,  du "bien vivre ensemble" et des règles de citoyenneté. L'arrêté municipal du 6 août reprend les dispositions du décret national du 12 mars 2012. 

Un arrêté "rappel à l'ordre"

En clair, les équipes de police municipale qui sillonnent tous les soirs la Ville de Besançon jusqu'à 23h et les quatre à cinq patrouilles de la police nationale circulant en ville la nuit ne devront pas hésiter verbaliser tout auteur de "bruit de comportement" : cris, intempestifs, bruit de véhicules ou d'appareils hi-fi, tapages, etc.

L'amende de 3e classe s'élève à 68 € (45 euros si payés dans les trois jours). Pour Jean-Louis Fousseret, cet arrêté est un des outils pouvant limiter les nuisances. "C'est les vacances, tout le monde a droit à des temps de détente en soirée également, mais il faut veiller au respect de chacun pour conserver une qualité de vie à Besançon. J'espère que les policiers auront le moins à utiliser l"arrêté, mais ils ne devront pas hésiter pas à verbaliser si besoin ... "

Arrêté Municipal 06-08-13 by macommune_info

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