Le bru?lage a? l’air libre des de?chets me?nagers est interdit dans le de?partement du Jura

Publié le 18/04/2016 - 10:51
Mis à jour le 19/04/2016 - 09:20

A l’occasion de l’arrive?e du printemps, le pre?fet du Jura, Jacques Quastana, rappelle la re?glementation applicable sur le bru?lage a? l’air libre des de?chets me?nagers afin de lutter contre la pollution de l’air et pre?venir tout risque de de?part d’incendie.

 ©
©

Le bru?lage a? l’air libre des ordures me?nage?res, source d’e?mission importante de substances nocives est strictement interdit sur l’ensemble du territoire jurassien, conforme?ment au re?glement sanitaire de?partemental. Son non-respect est passible d’une amende de 450 euros (article 131-13 du Code pe?nal).

Les de?chets verts (issus de la tonte de gazons, les feuilles et aiguilles mortes, les tailles d’arbres et d’arbustes) produits par les me?nages ou les collectivite?s territoriales, assimile?s par le code de l’environnement a? des de?chets me?nagers, sont e?galement concerne?s par cette interdiction. Ces de?chets doivent e?tre composte?s sur place, broye?s ou de?pose?s en de?chetterie.

Par ailleurs, la me?thode de de?broussaillement par le bru?lage de ve?ge?taux sur pied est prohibe?e par l’arre?te? pre?fectoral du 17 de?cembre 2002 sur toute l’anne?e, tant pour les particuliers que pour les professionnels.

Au titre de l’anne?e 2015, le service de?partemental d’incendie et de secours (SDIS) du Jura est intervenu sur 319 feux de ve?ge?tation : une superficie d’un peu plus d’un hectare a bru?le? pour 26 d’entre eux. 

(Communiqué)

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Les nouveaux manèges présents à la Foire comtoise 2024

Ils participent à coup sûr à la popularité de la foire comtoise, les manèges présents sur la fête foraine plaisent aussi bien aux jeunes qu’aux moins jeunes avides de sensations fortes. Parmi la centaine d’attractions qui seront présentes sur le parking de Micropolis, et accessibles au public durant les heures d’ouverture de la foire comtoise du 4 au 12 mai 2024, quelques nouveautés font leur apparition.

Casino JOA Besançon : plus de 721.000 € remportés en moins d’un mois

Le mois d’avril a apparemment porté chance à quelques joueurs du casino Joa de Besançon. L’établissement informe qu’entre le 1er et le 21 avril 2024, 721.275 € de jackpots ont été payés aux clients ayant eu la main chanceuse sur les machines à sous ou jeux électroniques (roulette anglaise électronique ou black jack électronique). 

Il y a 80 ans, les femmes obtenaient le droit de vote : l’hommage d’Aline Chassagne à Besançon

Il y a 80 ans, le 21 avril 1944, les femmes obtenaient le droit de vote en France. Aline Chassagne, adjointe à la maire de Besançon en charge de la culture et du patrimoine historique, a rendu hommage, samedi matin rue Gisèle Halimi, à celles qui se sont battues pour avoir ce droit. Elle a également appelé à "retourner aux urnes".

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 8.84
légère pluie
le 25/04 à 12h00
Vent
2.99 m/s
Pression
1011 hPa
Humidité
58 %