Le tirage au sort des jurés d’assises 2023, c'est le 12 mai à Besançon

Publié le 06/05/2023 - 18:03
Mis à jour le 09/05/2023 - 08:59

Vendredi 12 mai à l’Hôtel de Ville de Besançon, se déroulera le tirage au sort des jurés d’assises pour la commune de Besançon, ainsi que pour les communes de moins de 1.300 habitants des cantons Besançon 1 à 6. Ce tirage au sort est public.

Chaque année, la procédure de désignation des jurés d’assises débute par un tirage au sort sur les listes électorales des communes relevant du périmètre d’action de la Cour d’Assises. Pour les communes de moins de 1 300 habitants, ce tirage au sort est effectué dans les villes chef-lieu de canton.

Outre Besançon, les communes concernées sont :

  • Besançon 1 : Rancenay
  • Besançon 2 : Audeux, Champagney, Champvans-les-Moulins, Chaucenne, Mazerolles-le-Salin, Noironte
  • Besançon 3 : Tallenay
  • Besançon 4 : Braillans, Chalèze et Champoux
  • Besançon 5 : Amagney, La Chevillotte, Deluz, Fontain, Gennes, Le Gratteris, Vaire, La Vèze Besançon 6 : Boussières, Busy, Larnod, Osselle-Routelle, Pugey, Thoraise, Torpes, Vorges-les-Pins

Infos pratiques

  • Vendredi 12 mai entre 14 heures et 16 heures 30
  • Hôtel de ville, place du 8 Septembre à Besançon
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