Peugeot Motocycles condamné pour "contrefaçon" sur son scooter Métropolis à trois roues

Publié le 22/09/2021 - 17:35
Mis à jour le 22/09/2021 - 16:10

Peugeot Motocycles a été condamné en France et en Italie pour « contrefaçon » d’un brevet du scooter à trois roues de Piaggio selon le groupe italien.

 © KarleHorn CC2
© KarleHorn CC2

Peugeot Motocycles, propriété du groupe indien Mahindra, a été condamné à Paris à payer 1,5 million d’euros de dommages et intérêts et à cesser la commercialisation des scooters utilisant de ce brevet.

Le brevet concerne "le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle", a précisé Piaggio. Le constructeur italien avait lancé en 2006 son premier modèle à trois roues, le MP3, dont le succès a poussé d’autres constructeurs à l’imiter, comme Peugeot, via sa gamme "Metropolis" fabriquée en France, mais aussi Yamaha ou Quadro.

En Italie, Peugeot Motocycles a été condamné par un tribunal de Milan à ne plus commercialiser ces scooters, sous peine de devoir verser 6.000 euros de pénalité pour chaque véhicule vendu au terme des 30 jours suivant l’annonce de la décision de justice.

Les deux décisions sont susceptibles de faire l’objet d’un appel.

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