Suivez en direct le conseil communautaire de Grand Besançon Métropole

Publié le 05/09/2022 - 18:00
Mis à jour le 05/09/2022 - 18:03

Le conseil communautaire de Grand Besançon Métropole de rentrée se déroule ce lundi 5 septembre à partir de 18 heures. Voici l’ordre du jour…

Ordre du jour du 5 septembre 2022 :

Organisation de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole 

1 - Désignation d'un secrétaire de séance – Approbation du procès-verbal de la séance du 23/06/2022 

2 - Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil 

3 - Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil 

Commission n°02 : Innovation, attractivité, enseignement supérieur, économie, tourisme et numérique 

4 - Avenant au protocole de partenariat « Contrat de Canal du Rhône au Rhin » 

5 - Pôle de compétitivité des Microtechniques – ProPulseur 

6 - Pôle de compétitivité des Microtechniques - PMT Health : « action collective pour la filière santé » - Avenant n°1 à la convention triennale 2021-2023 

Commission n°05 : « Mobilités, modes doux et nouveaux usages, infrastructures » 

7 – Avis de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole sur la mise en compatibilité du PLU de Besançon dans le cadre de la déclaration d'utilité publique du projet d’aménagement de la RN57 

Commission n°06 : Rayonnement, aménagement du territoire, prospective et coopérations 

8- Site Patrimonial Remarquable de Besançon – Révision n°1 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du centre ancien 

Commission n°07 : Proximité, santé, culture et sport 

9 - Pôle de Gérontologie et d’Innovation Bourgogne - Franche-Comté – Subvention 2022 pour ses deux programmes 

10 - Approbation du projet scientifique et culturel et de l’Avant-Projet Définitif (APD) de la future grande bibliothèque – Demandes de subventions

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Politique

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