Titres-restaurant pour tous les produits alimentaires en 2024: adoption en vue au Sénat

Publié le 18/12/2023 - 14:44
Mis à jour le 18/12/2023 - 14:44

Le Sénat se penche ce lundi 18 décembre 2023 sur la prolongation jusqu'à fin 2024 d'une dérogation qui permet d'utiliser les tickets restaurant pour acheter tous les produits alimentaires, avec une adoption définitive envisageable au Parlement dans la soirée.

 © Élodie R.
© Élodie R.

Le texte, présenté comme une mesure de lutte contre l'inflation toujours élevée, a déjà été adopté par l'Assemblée nationale. Et les sénateurs ont de bonnes chances de conserver la même version rédactionnelle que les députés pour permettre une adoption définitive de cette proposition de loi qui pourra alors entrer en vigueur au plus vite, avant le 1er janvier.

Le dispositif, mis en place en 2022 et censé s'éteindre au 31 décembre 2023, permet à quelque 5,4 millions de salariés en France d'utiliser leurs "tickets resto" pour acheter en rayon des produits non directement consommables (farine, pâtes, riz, viande, etc...), alors qu'ils sont normalement réservés aux seuls produits directement consommables en plus des restaurants.

Les parlementaires avaient tiré la sonnette d'alarme ces dernières semaines alors que cette dérogation aurait pu disparaître sans un vote dans l'urgence de leur part dans les deux chambres du Parlement.

Au Sénat, plusieurs sénateurs écologistes et centristes ont tout de même déposé un amendement pour limiter la prolongation à six mois - au 30 juin 2024. S'il était voté, il faudrait alors réunir une commission mixte paritaire (CMP) très rapidement en vue d'aboutir à un compromis entre députés et sénateurs avant la fin de l'année.

Ce n'est toutefois pas la volonté de la rapporteure Les Républicains Marie-Do Aeschlimann, qui souhaite s'en tenir à la version initiale tout en se disant favorable à une réflexion globale en vue d'une réforme plus large du titre-restaurant, ce que le gouvernement a également promis.

"Les modes de consommation et les attentes des salariés dans leurs pauses méridiennes ont changé", a expliqué la sénatrice à l'AFP, notant "une propension à vouloir faire ses courses et se cuisiner quelque chose", notamment dans le cadre du développement du télétravail.

(Source AFP)

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Bourgogne Franche-Comté : Cerclecom renouvelle sa gouvernance et affirme ses ambitions

À l’issue de son assemblée générale du 26 janvier 2026, Cerclecom a présenté la composition de son nouveau conseil d’administration. Cette équipe de professionnels de la communication s’inscrit dans la continuité de plus de 15 années d’actions sur le territoire. Objectifs : développer le réseau, renforcer les liens entre adhérents et fédérer les acteurs des métiers de la communication en Bourgogne Franche-Comté.
 

Les Dijonnais débarquent à Métabief : un nouveau coup de com’ avec neige, vannes et boîte chaude…

Après leurs virées remarquées à Besançon pour vanter les atouts de la ville, Les Dijonnais remettent le couvert cette fois direction la station de Métabief. Et autant dire que l’opération communication sur les réseaux sociaux est une franche réussite avec des dizaines de milliers de vues.

Des étudiants repensent la cartographie du tri des déchets du Campus de la Bouloie

Dans le cadre de sa politique en faveur de la transition écologique et de la qualité de vie étudiante, le Crous Bourgogne-Franche-Comté a organisé mardi 3 février 2026, la présentation des résultats du projet de nouvelle cartographie du tri des déchets sur le campus de la Bouloie, réalisé en collaboration avec les étudiants du DNMADE graphisme du Lycée Louis Pasteur.

Top départ de la 6e édition de Tout Besançon donne

L’Établissement français du sang (EFS) Bourgogne-Franche-Comté lance la 6e édition de l’opération Tout Besançon Donne, qui se déroulera du 4 février au 4 mars 2026. Cette mobilisation vise à sensibiliser largement les habitants du Grand Besançon au don de sang et de plasma, en s’appuyant sur un réseau de partenaires locaux et d’ambassadeurs engagés.

Sécurité dans le Doubs : une situation jugée "préoccupante" par les autorités

À l’occasion d’une conférence de presse organisée mardi 3 février 2026 à la préfecture du Doubs, les autorités de l’État, de la justice et des forces de sécurité ont dressé le bilan de l’année 2025. Entre hausse de certaines formes de violences, pression persistante du narcotrafic et dégradation marquée de la sécurité routière, les indicateurs traduisent une situation jugée préoccupante, malgré une forte mobilisation des services.

Loup et élevages : l’engagement discret et utile de Vigie Jura…

Basée à Pontarlier, l’association Vigie Jura rassemble aujourd’hui 150 adhérents de Franche-Comté et d'ailleurs et organise chaque année, de juin à octobre, la surveillance nocturne de troupeaux sur les estives du massif jurassien. Son objectif : contribuer concrètement à la cohabitation entre pastoralisme et grands prédateurs.

Envie de faire partie de l’association Arc Horloger ? Professionnels et passionnés peuvent y adhérer !

L’association Arc Horloger ouvre une nouvelle étape de son développement en lançant officiellement sa campagne d’adhésion. Elle s’adresse à un large public désireux de soutenir et faire rayonner un patrimoine reconnu à l’échelle internationale. L’organisation souhaite rassembler aussi bien des professionnels que des passionnés, des retraités ou encore des jeunes en formation autour d’un objectif commun : ”faire vivre un patrimoine unique au monde.”

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 8.09
légère pluie
le 06/02 à 18h00
Vent
3.56 m/s
Pression
998 hPa
Humidité
86 %