Titres-restaurant pour tous les produits alimentaires en 2024: adoption en vue au Sénat

Publié le 18/12/2023 - 14:44
Mis à jour le 18/12/2023 - 14:44

Le Sénat se penche ce lundi 18 décembre 2023 sur la prolongation jusqu'à fin 2024 d'une dérogation qui permet d'utiliser les tickets restaurant pour acheter tous les produits alimentaires, avec une adoption définitive envisageable au Parlement dans la soirée.

 © Élodie R.
© Élodie R.

Le texte, présenté comme une mesure de lutte contre l'inflation toujours élevée, a déjà été adopté par l'Assemblée nationale. Et les sénateurs ont de bonnes chances de conserver la même version rédactionnelle que les députés pour permettre une adoption définitive de cette proposition de loi qui pourra alors entrer en vigueur au plus vite, avant le 1er janvier.

Le dispositif, mis en place en 2022 et censé s'éteindre au 31 décembre 2023, permet à quelque 5,4 millions de salariés en France d'utiliser leurs "tickets resto" pour acheter en rayon des produits non directement consommables (farine, pâtes, riz, viande, etc...), alors qu'ils sont normalement réservés aux seuls produits directement consommables en plus des restaurants.

Les parlementaires avaient tiré la sonnette d'alarme ces dernières semaines alors que cette dérogation aurait pu disparaître sans un vote dans l'urgence de leur part dans les deux chambres du Parlement.

Au Sénat, plusieurs sénateurs écologistes et centristes ont tout de même déposé un amendement pour limiter la prolongation à six mois - au 30 juin 2024. S'il était voté, il faudrait alors réunir une commission mixte paritaire (CMP) très rapidement en vue d'aboutir à un compromis entre députés et sénateurs avant la fin de l'année.

Ce n'est toutefois pas la volonté de la rapporteure Les Républicains Marie-Do Aeschlimann, qui souhaite s'en tenir à la version initiale tout en se disant favorable à une réflexion globale en vue d'une réforme plus large du titre-restaurant, ce que le gouvernement a également promis.

"Les modes de consommation et les attentes des salariés dans leurs pauses méridiennes ont changé", a expliqué la sénatrice à l'AFP, notant "une propension à vouloir faire ses courses et se cuisiner quelque chose", notamment dans le cadre du développement du télétravail.

(Source AFP)

Société

Au Clavelin, Jules Laude sert la Franche-Comté aux Parisiens…

Dans une rue calme du 9e arrondissement de Paris, à deux pas de la rue des Martyrs, le Clavelin ne ressemble pas à un bar à vin comme les autres. Derrière le comptoir, Jules Laude a choisi de faire de son établissement une véritable vitrine de la Franche-Comté. Vins du Jura, fromages régionaux, recettes familiales et rencontres avec des vignerons composent l'identité de ce lieu ouvert depuis août 2023, où le terroir franc-comtois s'exprime dans une ambiance décontractée.

Bourgogne-Franche-Comté : 20 refuges animaliers soutenus face à un été sous haute tension

La Fondation 30 Millions d’Amis débloque une aide renforcée de 2,4 millions d’euros pour accompagner 243 refuges indépendants en France, selon une annonce du 4 août 2026. Vingt structures de Bourgogne-Franche-Comté bénéficieront de ce soutien financier et alimentaire alors que les refuges font face à une forte pression.

Climat, paix et solidarités : une mobilisation nationale annoncée le 26 septembre en France

L'association Bio Consom'acteurs lance un appel à une journée de mobilisation nationale le samedi 26 septembre. Baptisée ”Marchons partout en France pour le climat, la paix et les solidarités”, l'initiative s'appuie sur une lettre ouverte adressée au président de la République, déjà signée par plus de 1 000 citoyennes et citoyens.

La gendarmerie alerte sur une recrudescence des faux courriels de convocation judiciaire

Depuis le 3 août 2026, la Gendarmerie nationale met en garde contre une nouvelle vague de courriels frauduleux usurpant son identité ainsi que celle d'Europol. Ces messages accusent faussement leurs destinataires de détenir des contenus à caractère pédopornographique et se présentent comme des convocations en justice.

Fichier des personnes interdites de détenir un animal : une association demande un accès élargi au dispositif

À la suite des annonces du Premier ministre Sébastien Lecornu concernant le fichier des personnes interdites de détenir un animal, l’Association Stéphane Lamart ”Pour la défense des droits des animaux” appelle, dans un communiqué du 3 août 2026, à élargir l’accès à ce dispositif aux refuges, associations, fondations et éleveurs.

Sondage – Selon vous, quel aménagement devrait être prioritaire pour lutter contre la chaleur en ville ?

Avec les épisodes de fortes chaleurs qui deviennent plus fréquents, les communes cherchent de nouvelles solutions pour rendre les espaces urbains plus agréables à vivre en été. Végétalisation, zones d’ombre et/ou de baignade… plusieurs aménagements peuvent contribuer à mieux supporter les températures élevées. Selon vous, quelle action devrait être prioritaire pour lutter contre la chaleur en ville ?

Donner à boire aux animaux : FNE invite la population à aider la faune sauvage assoiffée de Besançon et de la région

Dans un communiqué du 29 juillet 2026, alors que la canicule sévit de nouveau dans la région Bourgogne Franche-Comté, l'association France Nature Environnement recommande des gestes simples pour abreuver les animaux qui souffrent de la sécheresse et des canicules à répétition.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 19.32
légère pluie
le 25/08 à 11h00
Vent
4.68 m/s
Pression
1013 hPa
Humidité
91 %

Sondage