Titres-restaurant pour tous les produits alimentaires en 2024: adoption en vue au Sénat

Publié le 18/12/2023 - 14:44
Mis à jour le 18/12/2023 - 14:44

Le Sénat se penche ce lundi 18 décembre 2023 sur la prolongation jusqu'à fin 2024 d'une dérogation qui permet d'utiliser les tickets restaurant pour acheter tous les produits alimentaires, avec une adoption définitive envisageable au Parlement dans la soirée.

 © Élodie R.
© Élodie R.

Le texte, présenté comme une mesure de lutte contre l'inflation toujours élevée, a déjà été adopté par l'Assemblée nationale. Et les sénateurs ont de bonnes chances de conserver la même version rédactionnelle que les députés pour permettre une adoption définitive de cette proposition de loi qui pourra alors entrer en vigueur au plus vite, avant le 1er janvier.

Le dispositif, mis en place en 2022 et censé s'éteindre au 31 décembre 2023, permet à quelque 5,4 millions de salariés en France d'utiliser leurs "tickets resto" pour acheter en rayon des produits non directement consommables (farine, pâtes, riz, viande, etc...), alors qu'ils sont normalement réservés aux seuls produits directement consommables en plus des restaurants.

Les parlementaires avaient tiré la sonnette d'alarme ces dernières semaines alors que cette dérogation aurait pu disparaître sans un vote dans l'urgence de leur part dans les deux chambres du Parlement.

Au Sénat, plusieurs sénateurs écologistes et centristes ont tout de même déposé un amendement pour limiter la prolongation à six mois - au 30 juin 2024. S'il était voté, il faudrait alors réunir une commission mixte paritaire (CMP) très rapidement en vue d'aboutir à un compromis entre députés et sénateurs avant la fin de l'année.

Ce n'est toutefois pas la volonté de la rapporteure Les Républicains Marie-Do Aeschlimann, qui souhaite s'en tenir à la version initiale tout en se disant favorable à une réflexion globale en vue d'une réforme plus large du titre-restaurant, ce que le gouvernement a également promis.

"Les modes de consommation et les attentes des salariés dans leurs pauses méridiennes ont changé", a expliqué la sénatrice à l'AFP, notant "une propension à vouloir faire ses courses et se cuisiner quelque chose", notamment dans le cadre du développement du télétravail.

(Source AFP)

Société

Des cris d’animaux retentissent à Morteau : ”L’Enfer mobile” de PETA sensibilise au transport et à l’abattage des cochons

Jeudi 16 juillet 2026, en début d'après-midi, l’association PETA a fait circuler à Morteau son camion baptisé ”L’Enfer mobile”, un véhicule hyperréaliste reproduisant l’apparence d’un camion transportant des cochons vers un abattoir. À travers les rues de la ville, emblématique de la saucisse de Morteau, le camion a diffusé des enregistrements des cris de cochons au moment de leur mise à mort.

Violences sexuelles sur mineurs : près de 1140 procédures examinées en moins d’un mois par la cour d’appel de Besançon

Les parquets du ressort de la cour d'appel de Besançon (Besançon, Montébliard, Lons-le-Saunier, Vesoul, Belfort) ont procédé à un recensement des procédures relatives aux violences sexuelles commises sur des victimes mineures, conformément aux instructions du garde des Sceaux, détaillées dans sa circulaire du 8 juin 2026. Au total, selon un communiqué du procureur général du 16 juillet 2026, près de 1140 procédures ont été étudiées en moins d'un mois.

Cancoillotte IGP : comment TikTok a fait bondir les ventes en un mois ?

En quelques semaines, la Cancoillotte IGP, spécialité emblématique de Franche-Comté, est devenue un phénomène de consommation à l'échelle nationale. Porté notamment par TikTok, ce fromage traditionnel a connu une forte hausse de sa notoriété, entraînant une progression significative des ventes en grande distribution et des tensions sur les stocks des producteurs, soit +31,4 %.

À Besançon, Eram permet de revendre sacs et chaussures de seconde main en magasin

Après une première phase de test menée dans sa boutique pilote de Lorient, Claquettes Market poursuit le développement de son offre en intégrant la maroquinerie de seconde main à Besançon. La marketplace multicanale, spécialisée dans les chaussures de seconde main et reconditionnées, propose désormais ce nouveau service au sein de son corner installé dans la boutique Eram de la Grande Rue.

Sous terre, un grand nettoyage va commencer à Chenecey-Buillon

La Commission de protection des eaux, du patrimoine, de l'environnement, du sous-sol et des chiroptères de Franche-Comté (CPEPESC-FC), gestionnaire de la Réserve Naturelle Régionale des Grottes de Chenecey, organise cet été une campagne de dépollution d’une cavité naturelle sur la commune de Chenecey-Buillon.

Une étude européenne sur la maltraitance infantile recherche des témoignages en Bourgogne-Franche-Comté

L’Observatoire Régional de la Santé de Bourgogne-Franche-Comté (ORS BFC) participe à une étude d’ampleur européenne concernant la maltraitance des enfants et recherche pour cela des témoignages de personnes adultes victimes de maltraitance durant leur enfance.

Sondage – À quelles occasions suivez-vous des matchs de football ?

À l'occasion de la Coupe du monde, le football retrouve une place de choix sur les écrans et rassemble un large public, y compris des personnes qui ne suivent pas ce sport le reste de l'année. D'autres, au contraire, ne manquent aucun match, tandis que certains ne s'intéressent qu'aux rencontres de l'équipe de France. Et vous, à quelles occasions regardez-vous le football ? C'est notre sondage de la semaine.

L’Aspas dénonce le projet de prélèvement de 330 chamois et demande l’arrêt de la chasse de loisir dans le Doubs

La délégation Association pour la protection des animaux sauvages (Aspas) Doubs réagit, dans un communiqué du 11 juillet 2026, au projet d'arrêté de la préfecture du Doubs qui prévoit d'autoriser le prélèvement de 330 chamois au maximum durant la prochaine campagne de chasse, de septembre 2026 à janvier 2027.

Les pétards et feux d’artifice privés sans déclaration sont interdits jusqu’au 18 juillet dans le Doubs

La vigilance orange est en vigueur du vendredi 10 juillet à 12h jusqu’au samedi 18 juillet à 0h. En conséquence, les feux pyrotechniques privés (feux d’artifice, pétards) qui ne sont pas soumis à déclaration ou à autorisation préfectorale, sont interdits sur l’ensemble du département du Doubs durant la même période.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 24.55
pluie modérée
le 16/07 à 23h00
Vent
5.38 m/s
Pression
1015 hPa
Humidité
78 %

Sondage