Titres-restaurant pour tous les produits alimentaires en 2024: adoption en vue au Sénat

Publié le 18/12/2023 - 14:44
Mis à jour le 18/12/2023 - 14:44

Le Sénat se penche ce lundi 18 décembre 2023 sur la prolongation jusqu'à fin 2024 d'une dérogation qui permet d'utiliser les tickets restaurant pour acheter tous les produits alimentaires, avec une adoption définitive envisageable au Parlement dans la soirée.

 © Élodie R.
© Élodie R.

Le texte, présenté comme une mesure de lutte contre l'inflation toujours élevée, a déjà été adopté par l'Assemblée nationale. Et les sénateurs ont de bonnes chances de conserver la même version rédactionnelle que les députés pour permettre une adoption définitive de cette proposition de loi qui pourra alors entrer en vigueur au plus vite, avant le 1er janvier.

Le dispositif, mis en place en 2022 et censé s'éteindre au 31 décembre 2023, permet à quelque 5,4 millions de salariés en France d'utiliser leurs "tickets resto" pour acheter en rayon des produits non directement consommables (farine, pâtes, riz, viande, etc...), alors qu'ils sont normalement réservés aux seuls produits directement consommables en plus des restaurants.

Les parlementaires avaient tiré la sonnette d'alarme ces dernières semaines alors que cette dérogation aurait pu disparaître sans un vote dans l'urgence de leur part dans les deux chambres du Parlement.

Au Sénat, plusieurs sénateurs écologistes et centristes ont tout de même déposé un amendement pour limiter la prolongation à six mois - au 30 juin 2024. S'il était voté, il faudrait alors réunir une commission mixte paritaire (CMP) très rapidement en vue d'aboutir à un compromis entre députés et sénateurs avant la fin de l'année.

Ce n'est toutefois pas la volonté de la rapporteure Les Républicains Marie-Do Aeschlimann, qui souhaite s'en tenir à la version initiale tout en se disant favorable à une réflexion globale en vue d'une réforme plus large du titre-restaurant, ce que le gouvernement a également promis.

"Les modes de consommation et les attentes des salariés dans leurs pauses méridiennes ont changé", a expliqué la sénatrice à l'AFP, notant "une propension à vouloir faire ses courses et se cuisiner quelque chose", notamment dans le cadre du développement du télétravail.

(Source AFP)

Société

Pesticides interdits : Foodwatch exige le retrait de 2 produits vendus en France

Le 19 mai 2026, des analyses en laboratoire effectuées par foodwatch, ont montré la présence de résidus de plusieurs pesticides dans trois quarts des 64 produits testés tels que le riz, le thé et les épices. L’ONG exige le rappel immédiat de deux produits et en signale 13 autres vendus en France.

Grand Besançon : le comité bisontin des Soulèvements de la Terre mobilisé contre ”l’accaparement des territoires par les bétonneurs”

Les collectifs locaux opposés à plusieurs projets de zones d’activités économiques (ZAE) autour de Besançon annonce une mobilisation samedi 23 mai aux Vaites. Dans un communiqué diffusé le 20 mai 2026, les membres locaux des Les Soulèvements de la Terre dénoncent ”l’accaparement des territoires par les bétonneurs” et alertent sur l’artificialisation des terres agricoles dans le Grand Besançon.

Journée de sensibilisation à la sécurité routière au coeur de Besançon

En partenariat avec la Préfecture du Doubs, la Police municipale de Besançon a organisé mercredi 20 mai 2026 une action de sensibilisation à la sécurité routière sur l’esplanade des Droits de l’Homme du centre-ville bisontin.

L’État et Coallia signent un nouveau contrat pour l’accueil des demandeurs d’asile en Bourgogne-Franche-Comté

La préfète de la région Bourgogne-Franche-Comté et les représentants de l’État ont signé, lundi 19 mai à Dijon, un nouveau contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) Asile Bourgogne-Franche-Comté avec l’association Coallia pour la période 2026-2030. Ce partenariat vise à renforcer l’accueil, l’hébergement et l’accompagnement des demandeurs d’asile et des réfugiés dans la région.

De nouvelles mesures pour assurer la tranquillité publique au square Saint-Amour de Besançon

VIDÉO • Alors que l’arrivée de l’été semble imminente, la Ville de Besançon a souhaité s’attaquer à un problème de tranquillité publique qui empoisonne la vie de certains riverains dès que les beaux jours pointent leur nez au square Saint-Amour. Ce mardi 19 mai 2026, au centre-ville de Besançon, le maire Ludovic Fagaut a annoncé les nouveaux dispositifs déployés au sein du square pour tenter d’enrayer le phénomène d’incivilités observés depuis près d’un an par les autorités locales.

À la recherche d’une idée cadeau ? Le Shopping de la Fête des mères arrive sur maCommune.info !

À l’approche de la Fête des mères, célébrée cette année le dimanche 31 mai 2026, maCommune.info propose à ses lectrices et lecteurs une sélection d’idées cadeaux locales à travers sa rubrique dédiée à partir du 21 mai.

Réseau électrique à Beure : un hélicoptère retire des poteaux électriques pour terminer un chantier d’ampleur

À Beure, le chantier engagé par Enedis entre dans sa phase finale. Lancée en 2025 dans le cadre du programme national de modernisation du réseau public d’électricité, cette opération d’envergure vise à renforcer durablement la fiabilité de l’alimentation électrique sur le territoire. Pas moins de 42 poteaux électriques ont été retirés du paysage...

De Besançon à 320 km/h : Léa Medan en route pour un grand défi culinaire à bord du TGV Lyria

Au restaurant Le Cercle, rue de Lacoré, l’ambiance est studieuse en ce lundi. Entre deux services, Léa Medan, seconde de cuisine et associée de l’établissement, évoque sa participation prochaine au Grand concours culinaire TGV Lyria 2026. À ses côtés, Raphaël Ducret, gérant du restaurant et compagnon de la candidate, suit de près cette préparation intense.

Marche des fiertés à Besançon : entre 2.600 et 3.000 participants mobilisé.es

La marche des fiertés LGBTQIA+, organisée par le Collectif 17 mai, a réuni plusieurs milliers de personnes ce samedi 16 mai dans les rues du centre-ville de Besançon. Cette mobilisation s’est tenue à la veille de la Journée internationale de lutte contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie. D’après les chiffres communiqués par la police, 2.600 participants ont pris part au cortège, contre 3.000 selon les organisateurs.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 19.71
partiellement nuageux
le 23/05 à 21h00
Vent
1.74 m/s
Pression
1026 hPa
Humidité
76 %

Sondage