Publié le 02/10/2009 - 09:44
Mis à jour le 02/10/2009 - 09:44
La collision aurait pu être mortelle. Dimanche lors d’un contrôle routier, un conducteur a percuté un gendarme à Frotey-les-Lure. Le tribunal de Lure l’a condamné à deux en de prison dont un an ferme. Il devra en outre indemniser sa victime.
Le passager de 23 ans a quant à lui été condamné, pour "complicité de conduite sans permis", à 80 jours de travaux d'intérêt général ou 15 jours de prison mais a été relaxé de l'accusation de "complicité de violence".
Le gendarme réserviste est actuellement toujours hospitalisé pour des blessures à six vertèbres, d'une fracture au genou et d'une plaie au cuir chevelu.
L’intersyndicale appelle ce mercredi 15 mai à un blocage national après l’attaque d’un convoi pénitentiaire hier dans l’Eure dans laquelle deux agents sont morts et trois autres ont été gravement blessés. Une minute de silence sera également observée à 11h.
Le directeur du centre hospitalier de Pontarlier (Doubs) a été suspendu à titre conservatoire pour quatre mois dans le cadre d'une enquête administrative, a-t-on appris mardi 30 avril 2024 auprès de l'Agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne-Franche-Comté.
La maire d'Avallon (Yonne) était en cours de présentation devant un juge en vue de sa possible mise en examen, a indiqué mercredi 10 avril 2024 dans l'après-midi le parquet à l'AFP, trois jours après la découverte de près de 70 kg de cannabis dans une maison lui appartenant.
Un enseignant de 37 ans a été mis en examen pour des "propositions sexuelles faites sur une mineure de quinze ans", une élève de troisième du même établissement, a-t-on appris mercredi 27 mars 2024 auprès de la procureure de la République de Belfort.
Le travail des militaires de la brigade de recherches de Pontarlier et des Hôpitaux-Neufs a permis d’effectuer une importante prise lundi 25 mars 2024 au domicile d’un trentenaire situé aux Longevilles-Mont-d'Or (Haut-Doubs).
Un jeune homme est décédé vendredi 15 mars 2024 dans la matinée, poignardé dans la proche banlieue de Dijon, a-t-on appris auprès du parquet.
L'association de défense des consommateurs "Foodwatch" porte plainte mercredi 21 février 2024 au tribunal judiciaire de Paris contre deux groupes Nestlé Waters et Sources Alma pour le traitement de désinfection de leurs eaux (Perrier, Vittel, St Yorre)…
Nouvelle étape dans le sauvetage de Casino : le tribunal de commerce de Paris doit examiner lundi 5 février 2024 le projet de plan de sauvegarde accélérée du groupe, actant le changement d'actionnaire et un profond bouleversement d'un distributeur longtemps en difficultés financières.
Cette collectivité du Doubs, dotée d'un domaine skiable, va devoir construire une nouvelle station d'épuration aux termes d'un accord passé jeudi 1er février 2024 avec la justice afin d'éviter des poursuites pénales pour la pollution d'un cours d'eau.
De neuf à 20 ans de prison ont été requis jeudi 25 janvier 2024 contre six hommes jugés à Lyon pour le braquage d'un convoi de fonds au butin record, commis en Suisse en 2017.
Le procès du braquage d'un convoi de fonds en Suisse en 2017, avec un butin record de 40 millions de francs suisses, a débuté lundi 22 janvier 2024 à Lyon par la présentation des casiers fournis des accusés, dont trois, en fuite, sont jugés en leur absence.
Le Chilien a été reconnu coupable de l’assassinat de Narumi Kurosaki, son ex-petite amie japonaise, ce 21 décembre 2023 à la cour d’assises de Vesoul, apprend-on par France Bleu Besançon. Ce dernier a cinq jours pour se pourvoir en cassation pour contester le verdict.
Après quasiment trois semaines de procès, c'est l'heure de vérité pour Nicolas Zepeda : les assises de la Haute-Saône vont rendre leur verdict ce jeudi 21 décembre 2023 et dire si le Chilien, jugé en appel, est coupable de l'assassinat de son ex-petite amie japonaise Narumi Kurosaki.
Le pôle de l'instruction de Montbéliard a ouvert une information judiciaire pour enlèvement et séquestration suivis de mort en bande organisée après le décès d'un homme de 20 ans, découvert blessé au bord d'une route, a indiqué le parquet de Montbéliard.
