Vivez le conseil municipal de Besançon du 6 novembre en direct

Publié le 06/11/2014 - 16:56
Mis à jour le 06/11/2014 - 16:56

Parmi les sujets à suivre et à l’ordre du jour, le rapport d’analyse des besoins sociaux sur la ville de Besançon, le plan de relance régional de soutien à l’activité du bâtiment et des travaux publics en lien avec la Région Franche-Comté. ‘En début de séance, le conseil municipal devrait voter une modification du règlement intérieur afin de limiter le temps de parole à cinq minutes par intervention. Explications.

 ©
©

Début des débats à 17h

En début de séance, le maire de Besançon fera voter pour le "bon déroulement des débats" une modification du règlement intérieur et précisément de l'article 16 concernant les débats ordinaires.  "Compte tenu des débats très longs lors de la dernière séance et du souhait exprimé par différents groupes politiques, et par ailleurs afin de concilier liberté? d’expression et limitation des temps de parole individuelle, de fixer le temps de parole à 5 minutes par intervention, ce tout en conservant la possibilité? d’intervenir deux fois sur la même question comme le prévoit déjà? le règlement intérieur".

Article 16 : Débats ordinaires 

"La parole doit être demandée au Maire ; aucun membre du Conseil Municipal ne peut parler sans l’avoir obtenue. Les membres du Conseil Municipal prennent la parole dans l’ordre déterminé par le Maire. Nul ne doit être interrompu lorsqu’il parle.

A l’exception du rapporteur d’une proposition, nul n’intervient plus de deux fois sur la même question, à moins que le Maire ne l’y autorise. Chaque élu dispose d’un temps de parole de cinq minutes pour chacune de ses interventions. En dernier lieu, le Maire ou le Rapporteur clôt le débat.

Lorsqu’un membre du Conseil Municipal dépasse le temps qui lui est imparti, s’écarte de la question traitée ou qu’il trouble le bon déroulement de la séance par des interruptions ou des attaques personnelles, la parole peut lui être retirée par le Maire qui peut alors faire, le cas échéant, application des dispositions prévues à l’article 12 et à l’article 14 du présent règlement intérieur.

Au terme des débats, le Maire fait procéder au vote. Aucune intervention n’a lieu pendant le vote d’une affaire soumise à délibération".

 Ordre du Jour du conseil municipal du 6 novembre 2014 

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Politique

Législatives 2024 : le collectif “à gauche citoyens” appelle à voter pour le Nouveau Front populaire

Dans un communiqué du 15 juin 2024, l’association "à gauche citoyens !" se réjouit de l’accord intervenu entre les forces de gauche et les écologistes et de la constitution du Nouveau Front populaire. "Cela répond à la raison d’être de notre association depuis sa création", est-il précisé.

Les Républicains : l’exclusion d’Eric Ciotti, invalidée par le tribunal judiciaire de Paris

La justice a suspendu l’exclusion d’Eric Ciotti, président de LR, a-t-on appris vendredi 14 juin. Pour rappel, le bureau politique de son parti s’était réuni le 12 juin pour l’évincer après ses déclarations sur son alliance avec l’extrême droite dans le cadre des élections législatives.

Législatives 2024 : cette fois, le Mouvement Franche-Comté appelle à ne pas voter pour LFI

Après avoir appelé les Francs-Comtois à ne pas voter aux prochaines législatives pour l’extrême droite, le RN, parti ”national-centraliste” en ce qu’il souhaite détruire l’Europe et supprimer les régions, le Mouvement Franche-Comté leur demande, ce vendredi 14 juin, ne pas voter pour les candidats de La France insoumise, parti co-fondateur du Nouveau Front populaire.

Législatives 2024 : à Besançon comme en France, les lieux de musiques actuelles appellent à faire barrage à l’extrême droite

Dans un communiqué de la Fédération des lieux de musiques actuelles (Fedelima) diffusé vendredi 14 juin 2024, le monde des arts et de la culture appellent à se mobiliser aux élections législatives pour ”faire barrage à l’extrême droite”. Un texte relayé notamment par La Rodia et Le Bastion à Besançon.

Accord signé au Nouveau Front populaire : Dominique Voynet, candidate dans le Doubs

Les Écologistes, le Parti socialiste, la France insoumise et le Parti communiste ont trouvé et signé jeudi 13 juin au soir un accord pour la création d'un "Nouveau Front populaire", après l'annonce de la dissolution de l'Assemblée nationale le 9 juin dernier. Dominique Voynet (EELV), ancienne ministre et secrétaire régionale d'Europe Écologie-Les Verts en Bourgogne-Franche-Comté est candidate dans la deuxième circonscription du Doubs, supplée par Anthony Poulin, adjoint à la maire de Besançon.

Législatives 2024 : Éric Alauzet se retire et laisse la place à Benoît Vuillemin

Selon un communiqué du 13 juin 2024, le député de la deuxième circonscription du Doubs du parti Renaissance, Éric Alauzet, a décidé de se retirer de la campagne pour l’élection législatives anticipée des 30 juin et 7 juillet. Il confirme la candidature de Benoît Vuillemin, maire de Saône et vice-président de Grand Besançon Métropole.

Législatives 2024 : un collectif mobilisé contre l’extrême droite à Besançon

À l'initiative de la Ligue des droits de l'Homme, une cinquantaine d'associations, d'ONG et d'organisations syndicales se sont réunies lundi 11 juin 2024 et ont décidé de former un collectif suite aux résultats des élections européennes. Pour rappel, une mobilisation contre l’extrême droite est prévue samedi 15 juin 2024 à 15h00 place de la Révolution à Besançon.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 14.22
couvert
le 17/06 à 0h00
Vent
1.18 m/s
Pression
1014 hPa
Humidité
94 %