Vivez le conseil municipal de Besançon du 6 novembre en direct

Publié le 06/11/2014 - 16:56
Mis à jour le 06/11/2014 - 16:56

Parmi les sujets à suivre et à l'ordre du jour, le rapport d'analyse des besoins sociaux sur la ville de Besançon, le plan de relance régional de soutien à l’activité du bâtiment et des travaux publics en lien avec la Région Franche-Comté. 'En début de séance, le conseil municipal devrait voter une modification du règlement intérieur afin de limiter le temps de parole à cinq minutes par intervention. Explications.

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conseil municipal de Besançon ©damien
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Début des débats à 17h

En début de séance, le maire de Besançon fera voter pour le "bon déroulement des débats" une modification du règlement intérieur et précisément de l'article 16 concernant les débats ordinaires.  "Compte tenu des débats très longs lors de la dernière séance et du souhait exprimé par différents groupes politiques, et par ailleurs afin de concilier liberté? d’expression et limitation des temps de parole individuelle, de fixer le temps de parole à 5 minutes par intervention, ce tout en conservant la possibilité? d’intervenir deux fois sur la même question comme le prévoit déjà? le règlement intérieur".

Article 16 : Débats ordinaires 

"La parole doit être demandée au Maire ; aucun membre du Conseil Municipal ne peut parler sans l’avoir obtenue. Les membres du Conseil Municipal prennent la parole dans l’ordre déterminé par le Maire. Nul ne doit être interrompu lorsqu’il parle.

A l’exception du rapporteur d’une proposition, nul n’intervient plus de deux fois sur la même question, à moins que le Maire ne l’y autorise. Chaque élu dispose d’un temps de parole de cinq minutes pour chacune de ses interventions. En dernier lieu, le Maire ou le Rapporteur clôt le débat.

Lorsqu’un membre du Conseil Municipal dépasse le temps qui lui est imparti, s’écarte de la question traitée ou qu’il trouble le bon déroulement de la séance par des interruptions ou des attaques personnelles, la parole peut lui être retirée par le Maire qui peut alors faire, le cas échéant, application des dispositions prévues à l’article 12 et à l’article 14 du présent règlement intérieur.

Au terme des débats, le Maire fait procéder au vote. Aucune intervention n’a lieu pendant le vote d’une affaire soumise à délibération".

 Ordre du Jour du conseil municipal du 6 novembre 2014 

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