Assises du Doubs: une affaire de viols intrafamiliaux examinée par la cour

Publié le 24/09/2012 - 14:06
Mis à jour le 16/04/2019 - 17:43

La cour d’assises des mineurs siégera du 24 au 26 septembre 2012 pour une affaire de viols commis au sein d’une famille du secteur de Besançon

Les premiers faits, qui remonteraient à la fin des années 1990, ont été révélés tardivement en 2003 par le fils d'un des deux accusés, deux frères âgés aujourd'hui de 40 et 45 ans.

Le garçon affirme avoir été victime de viols de la part de son père dans son enfance.

Une fillette de l'entourage de cette famille a porté les mêmes accusations contre les deux hommes qui ont toujours contesté les viols.

Le procès se tiendra à huis-clos car l'un des deux quadragénaires avait moins de 18 ans lors des premiers faits.

Justice

Une militante de Némésis jugée pour diffamation contre l’ancienne maire de Besançon

Une peine de travail d'intérêt général a été requise mercredi 27 mai 2026 à Besançon à l'encontre d'une militante du collectif d'extrême droite Némésis, jugée pour diffamation envers l'ancienne maire écologiste Anne Vignot. Le tribunal correctionnel de Besançon rendra sa décision le 3 juillet.

Procès Némésis : un rassemblement contre l’extrême droite et en soutien à Anne Vignot ce mercredi à Besançon

Un rassemblement de soutien à Anne Vignot est organisé à l’appel de plusieurs organisations politiques et syndicales mercredi 27 mai 2026 à 12h45 devant le tribunal judiciaire de Besançon. Celui-ci intervient dans le cadre du procès du collectif identitaire d’extrême droite Némésis prévu le jour même.

La Cour de cassation rejette le recours de Frédéric Péchier sur sa demande de mise en liberté

La Cour de cassation a rejeté mardi 12 mai 2026 le recours de l'anesthésiste Frédéric Péchier, condamné en décembre à perpétuité pour 30 empoisonnements dont 12 mortels, qui réclamait sa remise en liberté pour préparer son procès en appel, a-t-on appris de source judiciaire.

Vols de camions chez des artisans du Haut Doubs : 126 gendarmes mobilisés et 12 personnes interpellées

Mardi 5 mai 2026, une opération judiciaire a été menée simultanément dans les départements du Doubs, de la Côte d’Or et de la Haute-Saône pour des faits de vol avec trois circonstances aggravantes, blanchiment d’argent, escroquerie, travail dissimulé et non-justification de ressources.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 18.86
légère pluie
le 31/05 à 18h00
Vent
1.2 m/s
Pression
1018 hPa
Humidité
88 %

Sondage