Assises du Doubs: une affaire de viols intrafamiliaux examinée par la cour

Publié le 24/09/2012 - 14:06
Mis à jour le 16/04/2019 - 17:43

La cour d’assises des mineurs siégera du 24 au 26 septembre 2012 pour une affaire de viols commis au sein d’une famille du secteur de Besançon

Les premiers faits, qui remonteraient à la fin des années 1990, ont été révélés tardivement en 2003 par le fils d'un des deux accusés, deux frères âgés aujourd'hui de 40 et 45 ans.

Le garçon affirme avoir été victime de viols de la part de son père dans son enfance.

Une fillette de l'entourage de cette famille a porté les mêmes accusations contre les deux hommes qui ont toujours contesté les viols.

Le procès se tiendra à huis-clos car l'un des deux quadragénaires avait moins de 18 ans lors des premiers faits.

Justice

Statue de Jenny d’Héricourt à Besançon : le Mouvement Franche-Comté ne lâche pas l’affaire malgré un classement sans suite

Le Mouvement Franche-Comté annonce dans un communiqué du 6 novembre 2026 faire appel auprès du procureur général après le classement sans suite de la plainte déposée contre Anne Vignot, ancienne maire de Besançon. Le parti conteste notamment les conditions dans lesquelles l’artiste Lili Reynaud-Dewar a été choisie pour réaliser la statue de Jenny d’Héricourt et déplore que plusieurs actes d’enquête demandés n’aient pas été effectués.

Mobilisation du 5 novembre à Besançon : le tribunal administratif rejette le recours de l’intersyndicale

Le Tribunal administratif de Besançon a rejeté la requête de l’intersyndicale FO-FSU-Solidaires avec le soutien de la Ligue des Droits de l'Homme et de l’Union Syndicale Lycéenne tendant à obtenir la suspension de l’arrêté préfectoral du 4 novembre portant sur l’interdiction partielle de l’itinéraire de la manifestation prévue le 05 novembre 2026 à Besançon.

Crash d’ULM près de Montbéliard : une autopsie sera réalisée en début de semaine prochaine

Le procureur de Montbéliard par intérim, Paul-Édouard Lallois, a indiqué dans un communiqué que des investigations s’étaient poursuivies "sans discontinuité" depuis le 3 novembre 2025, jour du crash de l’ULM à Chaux-les-Clerval. Le pilote était sapeur-pompier et secouriste en milieu périlleux.

Crans-Montana : Jacques Moretti entendu lundi sans son épouse pour raisons de santé

Jacques Moretti, qui possédait avec son épouse le bar ravagé par l'incendie meurtrier dans la station suisse de Crans-Montana, sera auditionné lundi 2 novembre 2026 sans la présence de cette dernière, qui devait initialement être entendue à ses côtés. Dans un courrier adressé mardi aux parties et consulté par l'AFP, les procureures indiquent avoir décidé de reporter l'audition de Jessica Moretti pour des raisons de santé.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 13.04C°
légère pluie
le 09/11 à 22h00
Vent
3.81 m/s
Pression
1013 hPa
Humidité
63 %

Sondage