En application de l’arre?te? pre?fectoral n°2014199-017 du 18 juillet 2014 de?finissant les proce?dures d’urgence en cas de pic de pollution, le pre?fet du Doubs a donc engage? la proce?- dure d’alerte a? la pollution aux particules PM10. Les mesures prises dans le cadre de cet arre?te? sont les suivantes :
- la vitesse maximale autorise?e sur l’autoroute A36 est abaisse?e de 20 km/h pour tous les ve?hicules y compris les poids lourds. Cette limitation s’applique a? compter du 23 janvier a? 7h.
- de?s lors que la limitation existante est supe?rieure ou e?gale a? 80 km/h,la vitesse est limite?e a? 70 km/h sur tous les axes routiers de l’aire urbaine Belfort-Montbe- liard du de?partement du Doubs. Cette limitation s’applique a? compter du 23 janvier a? 7h
- l’utilisation du bois et ses de?rive?s comme chauffage d’appoint ou d’agre?ment dans tous les logements, de?s lors qu’il n’est pas une source indispensable de chauffage, est interdite ;
- les installations classe?es pour la protection de l’environnement doivent contro?ler le bon fonctionnement des installations de filtration et reporter les ope?rations de maintenance e?mettrices de particules, d'oxydes d'azote ou de compose?s orga- niques volatiles ;
- le bru?lage des de?chets verts a? l’air libre est totalement interdit : suspension des e?ventuelles de?rogations pour raisons phytosanitaires ou agronomiques ;
Par ailleurs, le pre?fet du Doubs recommande de pratiquer le covoiturage et de favoriser les de?placements en transports en commun.
Il est e?galement rappele? que l’e?cobuage est interdit par l’arre?te? pre?fectoral du n°2012191- 0002 du 9 juillet 2012.
Le 20 et le 21 janvier, le seuil de 50 ?g/m3 de PM10 a e?te? de?passe?, conduisant a? l’engagement de la proce?dure d’information et de recommandation. Compte tenu des pre?visions me?te?orologiques annonce?es, les concentrations en particules devraient selon Atmo Franche-Comte? se maintenir au-dessus de ce seuil d’information et de recommandation dans les journe?es a? venir et notamment 23 janvier. La persistance de l’e?pisode de pollution aux particules induit un passage en proce?dure d’alerte, a? partir du 22 janvier .