«La CPD (Commission de Protection des Droits) a envoyé ses premières demandes d'identification», a annoncé le secrétaire général de l'organisme, Eric Walter, qui n'a toutefois pas précisé le nombre de FAI concernés.
Publié le 22/09/2010 - 17:12
Mis à jour le 22/09/2010 - 17:12
Bientôt la fin du compte à rebours pour les « pirates » du web : avec plusieurs mois de retard, la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) va envoyer d’ici la mi-octobre les premiers courriels d’avertissement. Initialement, elle devait les faire parvenir entre avril et juillet.
«La CPD (Commission de Protection des Droits) a envoyé ses premières demandes d'identification», a annoncé le secrétaire général de l'organisme, Eric Walter, qui n'a toutefois pas précisé le nombre de FAI concernés.
DIAPORAMA • Une troisième manifestation s’est déroulée samedi 15 juin 2024 dans les rues de Besançon réunissant pas moins de 5.000 personnes contre l’extrême droite (selon les organisateurs), à deux semaines du premier tour des élections législatives.
Une nouvelle manifestation est prévue samedi 15 juin 2024 à Besançon contre l’extrême droite alors que les sondages positionnent le Rassemblement national en tête du scrutin au premier tour des élections législatives le 30 juin.
Le premier Forum Climat de France porté par SNCF Réseau s’est tenu jeudi 13 juin 2024 à Besançon en présence de 150 élu(e)s régionaux et locaux, d’industriels, de représentants d’associations et d’experts en climat. Objectif : mobiliser la filière ferroviaire et partager une vision commune dans un monde où le train est une manière d’agir face au dérèglement climatique, tandis que le réseau ferroviaire est déjà impacté par le dérèglement climatique…
Avant le lancement officiel de la FM de Radio Campus Belfort Montbéliard, c’est la webradio qui sera allumée à partir du 13 juin 2024.
À l’occasion de la Journée mondiale pour le don de sang, l’EFS invite les Bourguignons et Francs-Comtois à tendre le bras, seul ou à plusieurs, sur l’une des 11 journées de collectes festives de la région, du 10 au 15 juin 2024.
Suite aux résultats des élections européennes du Rassemblement national, une manifestation s’est tenue lundi 10 juin 2024 réunissant près de 1.000 personnes au centre-ville de Besançon, dont de nombreuses étudiant(e)s.
Du 18 juin au 8 septembre, l'association créatrice de lien social, Créa’So, organise la seconde édition du Relais Estival Bisontin afin de permettre aux personnes isolées qui ne partent pas en vacances de partager tout de même des moments conviviaux.
En réaction aux récents résultats des élections européennes, une"manifestation spontanée" est prévue à Besançon dès 18h sur la place Pasteur ce lundi 10 juin 2024.
Le Défenseur des droits est une institution publique indépendante chargée de veiller au respect des droits fondamentaux et des libertés individuelles. Il peut être saisi gratuitement par toute personne qui estime que ses droits n'ont pas été respectés. En Franche-Comté, l’institution recherche plusieurs délégués.
Directement après l’annonce des résultats des élections européennes ce dimanche 9 juin 2024 où le RN est arrivé largement en tête, le chef de l’État a pris la décision de dissoudre l’Assemblée nationale afin de "redonner le choix de notre avenir parlementaire par le vote". Comprenez-vous la décision d’Emmanuel Macron ? C’est notre sondage de la semaine.
Le siège du Parlement européen se situe à Strasbourg. C’est donc en France que se réuniront les 720 eurodéputés élus le 9 juin 2024 pour exercer les pouvoirs législatifs, budgétaire et de contrôle politique au niveau européen. On fait le point sur le rôle principal du Parlement qui est de représenter l’intérêt des citoyens de l’Union Européenne sur divers sujets.
Vous souhaitez changer officiellement votre nom patronymique ? Le site de publication des annonces légales de maCommune.info vous permet de rendre publique votre demande changement simplement et rapidement en quelques clics, une démarche obligatoire selon la loi.
Quelques jours après la remise de documents historiques au musée de la Résistance et de la Déportation de Besançon, Nicolas Guillaume-Lamarre a reçu une invitation du ministère de la Défense et des Armées pour assister à la grande cérémonie internationale commémorative du 80e anniversaire du Débarquement en Normandie. Il partage, avec nous, ses photos de l'évènement qui s’est tenu jeudi 6 juin 2024.
+ le programme de journée • Huit décennies plus tard, sur la même plage d'Omaha la "sanglante", contre "l'agresseur": les Alliés se retrouvent jeudi 6 juin 2024 sans la Russie en Normandie mais au côté de l'Ukrainien Volodymyr Zelensky, pour célébrer la victoire sur le nazisme alors que la guerre sévit de nouveau en Europe.
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