Immatriculation: le département figurera obligatoirement sur les plaques

Publié le 28/10/2008 - 18:10
Mis à jour le 28/10/2008 - 18:10

Un numéro de département, le 25 pour le Doubs, et le logo de la région figureront obligatoirement sur les plaques d’immatriculation mises en service à partir du 1er janvier avec l’entrée en vigueur du nouveau système d’immatriculation (SIV).

 ©
©

Le SIV, qui attribuera à un véhicule neuf ou acheté d'occasion à partir du 1er janvier 2009, un numéro qui lui restera durant toute la durée de sa vie, prévoyait que le numéro du département ne serait pas obligatoire, mais laissé à la seule volonté du propriétaire.

Un collectif parlementaire «jamais sans mon département» avait regretté sa disparition et exigé que la mention géographique soit maintenue.

La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a reçu ce mardi une délégation du collectif. «Afin de prendre en compte l'attachement» exprimé par ces élus, elle leur a annoncé qu'elle acceptait «de rendre obligatoire la présence (sur la plaque) d'un identifiant national».

Il s'agira d'un «numéro de département et du logo de la région correspondante», a précisé le ministère de l'Intérieur. Le propriétaire du véhicule pourra choisir le département «avec lequel il ressent les attaches les plus fortes».

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Premier Forum Climat de SNCF Réseau à Besançon : ”Le ferroviaire n’est peut-être pas une solution unique, mais ça peut très fortement contribuer à réduire notre empreinte carbone”

Le premier Forum Climat de France porté par SNCF Réseau s’est tenu jeudi 13 juin 2024 à Besançon en présence de 150 élu(e)s régionaux et locaux, d’industriels, de représentants d’associations et d’experts en climat. Objectif : mobiliser la filière ferroviaire et partager une vision commune dans un monde où le train est une manière d’agir face au dérèglement climatique, tandis que le réseau ferroviaire est déjà impacté par le dérèglement climatique…

Sondage – Comprenez-vous la décision d’Emmanuel Macron de dissoudre l’Assemblée nationale ?

Directement après l’annonce des résultats des élections européennes ce dimanche 9 juin 2024 où le RN est arrivé largement en tête, le chef de l’État a pris la décision de dissoudre l’Assemblée nationale afin de "redonner le choix de notre avenir parlementaire par le vote". Comprenez-vous la décision d’Emmanuel Macron ? C’est notre sondage de la semaine.

Comment fonctionne le Parlement européen ?

Le siège du Parlement européen se situe à Strasbourg. C’est donc en France que se réuniront les 720 eurodéputés élus le 9 juin 2024 pour exercer les pouvoirs législatifs, budgétaire et de contrôle politique au niveau européen. On fait le point sur le rôle principal du Parlement qui est de représenter l’intérêt des citoyens de l’Union Européenne sur divers sujets.

80 ans du Débarquement en Normandie : un Bisontin est sur place…

Quelques jours après la remise de documents historiques au musée de la Résistance et de la Déportation de Besançon, Nicolas Guillaume-Lamarre a reçu une invitation du ministère de la Défense et des Armées pour assister à la grande cérémonie internationale commémorative du 80e anniversaire du Débarquement en Normandie. Il partage, avec nous, ses photos de l'évènement qui s’est tenu jeudi 6 juin 2024.

Les Alliés sans la Russie mais avec Zelensky attendus à Omaha Beach pour les 80 ans du D-Day

+ le programme de journée • Huit décennies plus tard, sur la même plage d'Omaha la "sanglante", contre "l'agresseur": les Alliés se retrouvent jeudi 6 juin 2024 sans la Russie en Normandie mais au côté de l'Ukrainien Volodymyr Zelensky, pour célébrer la victoire sur le nazisme alors que la guerre sévit de nouveau en Europe.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 13.12
peu nuageux
le 15/06 à 21h00
Vent
1.96 m/s
Pression
1013 hPa
Humidité
88 %