Suivez en direct le conseil communautaire de Grand Besançon Métropole

Publié le 03/10/2022 - 18:00
Mis à jour le 03/10/2022 - 16:26

Le conseil communautaire de Grand Besançon Métropole se déroule ce lundi 3 octobre à partir de 18 heures. Voici l’ordre du jour…

Ordre du jour du 3 octobre 2022 :

Organisation de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole

1 - Désignation d'un secrétaire de séance – Approbation du procès-verbal de la séance du 05/09/2022

2 - Installation d’un Conseiller Communautaire et désignations dans diverses structures

3 - Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil

4 - Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil

Commission n°06 : Rayonnement, aménagement du territoire, prospective et coopérations

5 - Interreg franco-suisse ARC HORLOGER 2 - Approbation du projet et demande de subvention

Commission n°01 : Relations avec les communes et avec la population et moyens des services publics

6 - Décision modificative n°2 de 2022

7 - Contrat P@C (Porter une action concertée) 2022-2028 avec le Département du Doubs - Désignation des membres de l'instance de concertation (comité de pilotage)

8  -  Actualisation  de  la  liste  des  emplois  permanents    Création  d'un  emploi  d'assistant  d'enseignement artistique au CRR

9 - Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021 -2023 –

Modalités de mise en œuvre de l’action innovante « Mécénat de compétences » - Accompagnement à la valorisation des compétences d’agents

Commission n°04 : Transition écologique et énergétique, qualité du cadre de vie et développement durable

10 - Déploiement de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise

11 - Fonds "Isolation et énergies pour les communes" – Attribution de fonds de concours à la commune de Chaucenne

12 - Rétrocession de parcelles à la commune de Montferrand-le-Château

13 -  Marchés d'acquisition  de matériels de  précollecte des déchets en  Points d'Apport Volontaire (PAV) - Autorisation de signature

Commission n°05 : Mobilités, modes doux et nouveaux usages, infrastructures

14 - Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole – Axe cyclable est «Weiss-Trépillot » et demande de subventions

15 - Rapport annuel 2021 des lignes périurbaines du réseau Ginko

16 - SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté – Rapport des élus administrateurs – Année 2021

17 - Réalisation du parking de covoiturage de LARNOD-BUSY – Convention d’occupation du domaine public routier entre l'Etat, le Département et GBM

18 - Extension du parking de covoiturage de Morre – Avenant à la convention entre l'Etat et GBM

19 - Modalités de mise en œuvre de servitudes pour la pose d'équipement sur façade ou parcelle privée

Commission n°06 : Rayonnement, aménagement du territoire, prospective et coopérations

20 - Espace commercial de Chalezeule – ZAC des Marnières – Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°5

21 - SPL Territoire 25 - Rapport de l’élue administrateur – Année 2021

22 - Lancement du Travail d'Inventaire des Zones d'Activités Economiques (Loi Climat et Résilience)

23 - SEM Sedia – Rapport annuel des élus administrateurs – Année 2021

24 - Zone d’Activités Economique du Parc de l’Echange – Vente d’assiettes foncières pour l’implantation de l’entreprise IGEXPO

25 -  Création  d’une  zone  de  Projet  Urbain  Partenarial (PUP) sur  le  territoire  de la commune de  Pouilley-Français

Commission n°07 : Proximité, santé, culture et sport

26 - Coupe du Monde de Cyclo-Cross : attribution d’une subvention à l’Amicale Cycliste Bisontine

27  -  Attribution  de  subventions  2022  au  Bastion  et  à  la  Rodia  au  titre  du  Dispositif  de  soutien  à l’accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles

28 - Le Grand Huit, saison nomade jeune public par Côté Cour – Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2025

Commission n°08 : Conseil d’exploitation de la régie d’eau et d’assainissement

29 - Convention de subvention entre l’Agence de l’Eau, la Ville de Besançon, le Syndicat Mixte du Marais de Saône, la Chambre du Commerce et de l’Industrie du Doubs et GBM

30 - Convention de subvention du Conseil Régional pour la reconstruction de la station d’épuration de Mamirolle

31 - Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau, d’assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l’année 2021

32 - Eau potable – Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d’eau potable (production, traitement et transport) – SIAEP de la Région de Moncey

33 - Avenants n°8 et n°9 au contrat de Délégation de Service Public d’eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL)

34 - Avenant n°2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d’assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte

35 - Modification des ressources exploitées au niveau du champ captant de Geneuille et Châtillon-le-Duc

36 - Pénalités financières en matière d’assainissement non collectif (ANC)

Commission n°02 : Innovation, attractivité, enseignement supérieur, économie, tourisme et numérique

37  -  Enseignement  Supérieur  et  Recherche  -  Subvention  annuelle  et  subvention  exceptionnelle  à l’Institut Supérieur des Beaux-Arts

38 - La coopérative du numérique : sollicitation des aides en investissement

39 - SEM AKTYA – Rapport des élus administrateurs – Année 2021

40 - SPL AER – Rapport de l'élu administrateur – Année 2021

41 - Recours à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière pour les accords-cadres « Formations et Prestations relatives aux technologies, produits et services en ligne de la société Microsoft » et « Services de télécommunications et prestations associées »

42 - Action recherche et innovation – Fonds Régional pour l'innovation- Soutien au projet de la société Ennoïa

43  -  Action  recherche  et  innovation  -  Soutien  au  fonctionnement  du  PMT,  Pôle  de  compétitivité  des microtechniques pour l’année 2022

44 - Projet de renforcement de l’Institut Supérieur d’Ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) – Avenant n°1 à la convention de co-financement entre Grand Besançon Métropole et l’Université de Franche-Comté

45 - Fonds régional d’avances remboursables - Consolidation de la trésorerie des TPE (FARCT)

Commission n°03 : Cohésion et solidarités, habitat, logement et Contrat de Ville

46 - SEM Loge.GBM – Rapport annuel des élus administrateurs – Année 2021

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Politique

Dégradation des conditions de travail dans les lycées : FO adresse une lettre ouverte à Marie-Guite Dufay

Vendredi 25 novembre, le secrétaire de Force Ouvrière (FO) Franche-Comté Bourgogne Frédéric Vuillaume a adressé une lettre ouverte à la présidente de la région Marie-Guite Dufay. Il dénonce la dégradation des conditions de travail des agents dans les lycées.

Extinction de l’éclairage public : Besançon Maintenant craint une recrudescence de faits divers…

À partir du 30 novembre, plusieurs quartiers de Besançon vont voit leur éclairage s’éteindre à certains horaires pour permettre à la Ville de Besançon de faire des économies d’énergie. Pour le groupe de la droite et du centre au conseil municipal Besançon maintenant, cette mesure pourrait « renforcer le sentiment d’insécurité » chez les habitants et créer un regain de faits divers nocturnes.

Violences faites aux femmes : depuis Dijon, Emmanuel Macron appelle à ne pas " relâcher l’effort "

Le président de la République, qui a rencontré vendredi 25 novembre à Dijon des victimes, a appelé à ne "pas relâcher l'effort" dans la lutte contre les violences faites aux femmes, estimant qu'il fallait améliorer formation et prévention malgré d'importants "progrès collectifs".

Départ de Vallourec de la Côte-d’Or : Marie-Guite Dufay déplore " un gâchis humain et industriel "

La direction de l’entreprise Vallourec Umbilicals a annoncé, ce jeudi 23 novembre 2022, la fermeture du site de Venarey-les-Laumes, en Côte-d’Or. Plus de cinquante emplois sont ainsi menacés. La présidente de Région Marie-Guite Dufay déplore "un gâchis humain et industriel".

Olivier Rietmann, sénateur de la Haute-Saône, obtient l’exonération de malus écologique pour les véhicules de pompiers

Dans la nuit du samedi 19 au dimanche 20 novembre 2022, à l’occasion de l’examen du projet de loi de finance pour 2023, Olivier Rietmann, sénateur de la Haute-Saône, a obtenu l’adoption de son amendement visant à exonérer de malus écologique les véhicules affectés aux besoins de la protection civile et des services de lutte contre les incendies.

AP-OTAN à Madrid : Cédric Perrin, sénateur du Territoire de Belfort, élu président de la DSCFC

À l’occasion de la session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l’OTAN à Madrid, Cédric Perrin, sénateur du Territoire de Belfort, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a été élu président de la sous-commission sur l’avenir de la sécurité et des capacités de défense (DSCFC).

La Région Bourgogne Franche-Comté signe la Charte de la diversité

À l’occasion de la clôture du Forum "Emploi Diversité RH & RSE" qui s’est tenue à Besançon jeudi 17 novembre 2022, Laëtitia Martinez, vice-présidente de la Région Bourgogne-Franche-Comté en charge de l’enseignement supérieur, la recherche, l’égalité réelle et la laïcité a signé la Charte de la Diversité, en présence de Elise Moison, secrétaire générale de la Charte de la Diversité et d’une vingtaine d’entreprises nouvellement signataires de la charte.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 5.97
nuageux
le 29/11 à 21h00
Vent
1.28 m/s
Pression
1020 hPa
Humidité
95 %