Suivez en direct le conseil communautaire de Grand Besançon Métropole

Publié le 03/10/2022 - 18:00
Mis à jour le 03/10/2022 - 16:26

Le conseil communautaire de Grand Besançon Métropole se déroule ce lundi 3 octobre à partir de 18 heures. Voici l’ordre du jour…

Ordre du jour du 3 octobre 2022 :

Organisation de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole

1 - Désignation d'un secrétaire de séance – Approbation du procès-verbal de la séance du 05/09/2022

2 - Installation d’un Conseiller Communautaire et désignations dans diverses structures

3 - Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du Conseil

4 - Etat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du Conseil

Commission n°06 : Rayonnement, aménagement du territoire, prospective et coopérations

5 - Interreg franco-suisse ARC HORLOGER 2 - Approbation du projet et demande de subvention

Commission n°01 : Relations avec les communes et avec la population et moyens des services publics

6 - Décision modificative n°2 de 2022

7 - Contrat P@C (Porter une action concertée) 2022-2028 avec le Département du Doubs - Désignation des membres de l'instance de concertation (comité de pilotage)

8  -  Actualisation  de  la  liste  des  emplois  permanents    Création  d'un  emploi  d'assistant  d'enseignement artistique au CRR

9 - Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021 -2023 –

Modalités de mise en œuvre de l’action innovante « Mécénat de compétences » - Accompagnement à la valorisation des compétences d’agents

Commission n°04 : Transition écologique et énergétique, qualité du cadre de vie et développement durable

10 - Déploiement de nouvelles modalités de collecte de la matière recyclable sur le quartier de Planoise

11 - Fonds "Isolation et énergies pour les communes" – Attribution de fonds de concours à la commune de Chaucenne

12 - Rétrocession de parcelles à la commune de Montferrand-le-Château

13 -  Marchés d'acquisition  de matériels de  précollecte des déchets en  Points d'Apport Volontaire (PAV) - Autorisation de signature

Commission n°05 : Mobilités, modes doux et nouveaux usages, infrastructures

14 - Réalisation de voies cyclables sur le territoire de Grand Besançon Métropole – Axe cyclable est «Weiss-Trépillot » et demande de subventions

15 - Rapport annuel 2021 des lignes périurbaines du réseau Ginko

16 - SPL Mobilités Bourgogne Franche-Comté – Rapport des élus administrateurs – Année 2021

17 - Réalisation du parking de covoiturage de LARNOD-BUSY – Convention d’occupation du domaine public routier entre l'Etat, le Département et GBM

18 - Extension du parking de covoiturage de Morre – Avenant à la convention entre l'Etat et GBM

19 - Modalités de mise en œuvre de servitudes pour la pose d'équipement sur façade ou parcelle privée

Commission n°06 : Rayonnement, aménagement du territoire, prospective et coopérations

20 - Espace commercial de Chalezeule – ZAC des Marnières – Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°5

21 - SPL Territoire 25 - Rapport de l’élue administrateur – Année 2021

22 - Lancement du Travail d'Inventaire des Zones d'Activités Economiques (Loi Climat et Résilience)

23 - SEM Sedia – Rapport annuel des élus administrateurs – Année 2021

24 - Zone d’Activités Economique du Parc de l’Echange – Vente d’assiettes foncières pour l’implantation de l’entreprise IGEXPO

25 -  Création  d’une  zone  de  Projet  Urbain  Partenarial (PUP) sur  le  territoire  de la commune de  Pouilley-Français

Commission n°07 : Proximité, santé, culture et sport

26 - Coupe du Monde de Cyclo-Cross : attribution d’une subvention à l’Amicale Cycliste Bisontine

27  -  Attribution  de  subventions  2022  au  Bastion  et  à  la  Rodia  au  titre  du  Dispositif  de  soutien  à l’accompagnement et à la formation dans le domaine des musiques actuelles

28 - Le Grand Huit, saison nomade jeune public par Côté Cour – Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2025

Commission n°08 : Conseil d’exploitation de la régie d’eau et d’assainissement

29 - Convention de subvention entre l’Agence de l’Eau, la Ville de Besançon, le Syndicat Mixte du Marais de Saône, la Chambre du Commerce et de l’Industrie du Doubs et GBM

30 - Convention de subvention du Conseil Régional pour la reconstruction de la station d’épuration de Mamirolle

31 - Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau, d’assainissement collectif et non collectif de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole pour l’année 2021

32 - Eau potable – Avenant n°1 au contrat de délégation de service public d’eau potable (production, traitement et transport) – SIAEP de la Région de Moncey

33 - Avenants n°8 et n°9 au contrat de Délégation de Service Public d’eau potable du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue (SIEHL)

34 - Avenant n°2 à la convention de prestations de facturation, recouvrement et redevances d’assainissement collectif, non collectif et modernisation des réseaux de collecte

35 - Modification des ressources exploitées au niveau du champ captant de Geneuille et Châtillon-le-Duc

36 - Pénalités financières en matière d’assainissement non collectif (ANC)

Commission n°02 : Innovation, attractivité, enseignement supérieur, économie, tourisme et numérique

37  -  Enseignement  Supérieur  et  Recherche  -  Subvention  annuelle  et  subvention  exceptionnelle  à l’Institut Supérieur des Beaux-Arts

38 - La coopérative du numérique : sollicitation des aides en investissement

39 - SEM AKTYA – Rapport des élus administrateurs – Année 2021

40 - SPL AER – Rapport de l'élu administrateur – Année 2021

41 - Recours à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière pour les accords-cadres « Formations et Prestations relatives aux technologies, produits et services en ligne de la société Microsoft » et « Services de télécommunications et prestations associées »

42 - Action recherche et innovation – Fonds Régional pour l'innovation- Soutien au projet de la société Ennoïa

43  -  Action  recherche  et  innovation  -  Soutien  au  fonctionnement  du  PMT,  Pôle  de  compétitivité  des microtechniques pour l’année 2022

44 - Projet de renforcement de l’Institut Supérieur d’Ingénieurs de Franche-Comté (ISIFC) – Avenant n°1 à la convention de co-financement entre Grand Besançon Métropole et l’Université de Franche-Comté

45 - Fonds régional d’avances remboursables - Consolidation de la trésorerie des TPE (FARCT)

Commission n°03 : Cohésion et solidarités, habitat, logement et Contrat de Ville

46 - SEM Loge.GBM – Rapport annuel des élus administrateurs – Année 2021

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