Un amendement voté à l'Assemblée nationale qui pourrait sauver les cafés-concerts

Publié le 26/11/2019 - 17:01
Mis à jour le 26/11/2019 - 16:57

Jeudi 21 novembre 2019, l’Assemblée nationale a voté un amendement qui devrait permettre d’aider notamment les cafés-concerts et autres établissements culturels à survivre.

Image d’archives – Cab Driver Stories aux Passagers du Zinc à Besançon ©Alexane Alfaro
 ©
Image d’archives – Cab Driver Stories aux Passagers du Zinc à Besançon ©Alexane Alfaro ©

Il s'agit d'un amendement sur l'antériorité d'installation des lieux culturels. Il devrait permettre aux établissements culturels tels que les cafés-concerts de ne pas disparaître lorsque des riverains s'attaquent à eux pour des nuisances sonores par exemple.

C'est le collectif nantais Culture Bar-Bars, créé en 1999, qui est à l'origine de ce projet. Il fédère actuellement plus de 400 cafés-concerts en France.

"Les riverains disposent de tout un arsenal juridique"

Sur le terrain, les habitants situés autour des établissements culturels qui sont arrivés après leur ouverture n'auront plus le "pouvoir" de faire fermer ces lieux. Aujourd'hui, "les riverains disposent de tout un arsenal juridique afin de faire valoir leur droit légitime à la tranquillité et au sommeil : infraction de tapage nocturne, réparation des troubles anormaux du voisinage, signalement auprès des services de mairie…" est-il précisé dans la proposition de loi. "Pour autant, ces outils ne sont pas toujours utilisés à bon escient et un exploitant de bonne foi se trouve parfois totalement démuni face aux procédures infondées ou malveillantes. Cette situation est d’autant moins acceptable lorsque l’exploitant agit dans le respect des lois et normes règlementaires en vigueur." 

La proposition de loi indique : "C’est la raison pour laquelle nous proposons l’élargissement de la règle dite de pré-occupation, selon laquelle une personne ne peut demander réparation de nuisances, sous conditions, si l’installation de la source de ces nuisances est antérieure à la sienne." 

Cet amendement arrive assez tard : nombreux sont les cafés-concerts en France, y compris en Franche-Comté, qui ont fermés à cause de leurs relations avec les riverains.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Culture

Les écrits de Bourgogne-Franche-Comté mis à l’honneur pendant 2 mois

Du 1er septembre au 1er novembre 2025, l’Agence Livre et Lecture propose « Que d’Émotions », pour promouvoir et valoriser le patrimoine écrit en Bourgogne-Franche-Comté. Les visiteurs pourront découvrir un grand nombre de collections patrimoniale conservées dans les bibliothèques, services d’archives et musées de toute la région.  

Le 2e tome des 600 ans de l’université Marie et Louis Pasteur est disponible

Après un premier tome consacré à la période 1423-1968, l’université de Franche-Comté, devenue aujourd’hui université Marie et Louis Pasteur, a annoncé le 10 juillet dernier la sortie du deuxième volume de ses Trésors du Savoirs qui retrace cette fois l’histoire dite "immédiate"  représentant la période très contemporaine de 1968 à 2023. 

Que faire dans le Grand Besançon le temps d’un week-end ?

Durant tout l’été, maCommune.info et Doubs Tourisme vous suggèrent de (re)découvrir la destination et toutes les activités, visites et expériences auxquelles vous n’auriez peut-être pas pensé. Des idées pour vous divertir, apprendre, vous émerveiller… ou tout simplement vous évader près de chez vous. Tout au long de cet été, vous découvrirez le meilleur de chaque pays touristique. Aujourd’hui, on vous propose un aperçu d’un week-end au cœur du Grand Besançon.

Besançon, capitale mondiale de la francophonie éducative pendant une semaine

VIDÉO • Le XVIe Congrès mondial de la FIPF s’est ouvert ce jeudi 10 juillet 2025 dans la capitale comtoise, réunissant 1.200 enseignants de français de 102 pays du monde autour du thème : “les utopies francophones en tous genres”.

Victor Hugo nu debout installé à Besançon : une ”injustice artistique plus que réparée”

VIDÉO • Ce mercredi 9 juillet en fin d’après-midi, la statue de bronze numéro 2 de Victor Hugo nu debout, par Auguste Rodin (1840-1917), a été installée et inaugurée au carrefour de l’avenue du 8 mai 1945 et de la rue Chantrans à Besançon par Anne Vignot, maire de Besançon, et Aline Chassagne, adjointe en charge de la Culture. Une promesse tenue par la municipalité à Léonard Gianadda, donateur suisse, décédé en décembre 2023.

Les jeunes mettent la main à la pâte à la Citadelle de Besançon

Organisé par la Ville de Besançon et par l’association le Club du Vieux Manoir, le chantier de jeunes fait son retour du 5 au 19 juillet 2025 à la Citadelle de Besançon. Cette neuvième édition va permettre à des jeunes volontaires de découvrir les richesses de la Citadelle, du patrimoine de la ville et de ses alentours.

Mardis des Rives : un lancement réussi à Saint-Vit

La saison des concerts en plein air a débuté ce mardi 8 juillet, avec une performance ensoleillée du chanteur bisontin Pat d’F. Après une après-midi marquée par la pluie, c’est à Saint-Vit que l’artiste a donné le coup d’envoi des traditionnels Mardis des rives. La première partie était assurée par le groupe de rock local ASK.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 17
couvert
le 16/07 à 00h00
Vent
1.56 m/s
Pression
1021 hPa
Humidité
79 %