Un amendement voté à l'Assemblée nationale qui pourrait sauver les cafés-concerts

Publié le 26/11/2019 - 17:01
Mis à jour le 26/11/2019 - 16:57

Jeudi 21 novembre 2019, l'Assemblée nationale a voté un amendement qui devrait permettre d'aider notamment les cafés-concerts et autres établissements culturels à survivre.

Image d’archives – Cab Driver Stories aux Passagers du Zinc à Besançon ©Alexane Alfaro
 ©
Image d’archives – Cab Driver Stories aux Passagers du Zinc à Besançon ©Alexane Alfaro ©

Il s'agit d'un amendement sur l'antériorité d'installation des lieux culturels. Il devrait permettre aux établissements culturels tels que les cafés-concerts de ne pas disparaître lorsque des riverains s'attaquent à eux pour des nuisances sonores par exemple.

C'est le collectif nantais Culture Bar-Bars, créé en 1999, qui est à l'origine de ce projet. Il fédère actuellement plus de 400 cafés-concerts en France.

"Les riverains disposent de tout un arsenal juridique"

Sur le terrain, les habitants situés autour des établissements culturels qui sont arrivés après leur ouverture n'auront plus le "pouvoir" de faire fermer ces lieux. Aujourd'hui, "les riverains disposent de tout un arsenal juridique afin de faire valoir leur droit légitime à la tranquillité et au sommeil : infraction de tapage nocturne, réparation des troubles anormaux du voisinage, signalement auprès des services de mairie…" est-il précisé dans la proposition de loi. "Pour autant, ces outils ne sont pas toujours utilisés à bon escient et un exploitant de bonne foi se trouve parfois totalement démuni face aux procédures infondées ou malveillantes. Cette situation est d’autant moins acceptable lorsque l’exploitant agit dans le respect des lois et normes règlementaires en vigueur." 

La proposition de loi indique : "C’est la raison pour laquelle nous proposons l’élargissement de la règle dite de pré-occupation, selon laquelle une personne ne peut demander réparation de nuisances, sous conditions, si l’installation de la source de ces nuisances est antérieure à la sienne." 

Cet amendement arrive assez tard : nombreux sont les cafés-concerts en France, y compris en Franche-Comté, qui ont fermés à cause de leurs relations avec les riverains.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Culture

Livres dans la boucle : « L’épouvantable bibliothécaire » reçoit le Prix Jeunesse

Toujours aussi enthousiastes et motivés, les élèves de CM1-CM2 des classes de Besançon et du Grand Besançon engagées ont lu et analysé cinq ouvrages présélectionnés, accompagnés de leurs enseignant(e)s. A l’issue de ce travail, le vote de tous ces élèves a permis de désigner la lauréate 2021, présente ce samedi 18 septembre à la médiathèque Pierre Bayle pour recevoir son prix des mains de ses jeunes lecteurs : Anne-Gaëlle Balpe avec L’épouvantable bibliothécaire (éditions Sarbacane)...

Offre d'emploi
Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

 19.86
couvert
le 27/09 à 12h00
Vent
3.19 m/s
Pression
1018 hPa
Humidité
100 %

Sondage