Vivez en direct le conseil communautaire de Grand Besançon Métropole

Publié le 16/07/2020 - 19:46
Mis à jour le 17/07/2020 - 08:38

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La maire de Besançon Anne Vignot a été élue par 86 voix. Ludovic Fagaut a obtenu 30 suffrages. 7 conseillers communautaires ont voté blanc

Pour la première fois, le conseil communautaire de Grand Besançon Métropole se délocalise au palais des sports de Besançon ce jeudi 16 juillet 2020 afin de respecter les consignes sanitaires. Suite aux élections municipales, les 123 conseillers communautaires des 68 communes (55 pour Besançon + 68 des communes périphériques) devraient porter Anne Vignot à la présidence.

Faute de place suffisante pour la distanciation sociale à l’amphithéâtre de la CCI du Doubs où le conseil communautaire se tient habituellement, le conseil communautaire d’installation se tiendra au palais des sports de Besançon. Afin de respecter les consignes sanitaires en vigueur, la participation du public sera autorisée, mais limitée à 100 places. Les personnes intéressées peuvent assister au Conseil selon cette jauge d’entrée

123 conseillers communautaires

  • Besançon : 55 sièges
  • Saint-Vit : 2 sièges
  • 66 autres communes : 1 siège par commune

A la tête du Grand Besançon depuis 19 ans, Jean-Louis Fousseret passe la main. Le président sortant va ouvrir la séance avant d'appeler le doyen Jean-Michel Cayuela, maire de Morre, à présider ce conseil d'installation en vue de l'élection du président, puis des 15 vice-présidents (6 élus issus de Besançon et 9 des communes périphériques) et des 17 conseillers communautaires délégués (7 de Besançon - 10 de Grand Besançon Métropole)

Ces 33 membres formeront l'exécutif de Grand Besançon Métropole au sein du "Bureau"

Anne Vignot est candidate à la présidence de Grand Besançon Métropole tout comme Ludovic Fagaut

Indemnité brute mensuelle pour les membres du bureau

  • Président : 2.793,76 €
  • Vice-président : 1.6727,32 €
  • Conseiller communautaire délégué : 912,45 €

Charte de l'élu local

« 1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions. »

Charte de gouvernance de Grand Besançon Métropole

Avec la participation sur place de la journaliste Hélène Loget.

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