391 077 euros en faveur de la politique enfance-famille
53 940 euros de subventions versées à cinq structures œuvrant dans le champ de la protection maternelle et infantile : association Familles rurales, Compagnie des Chimères, comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux à Besançon, Antenne petite enfance (APE) de Franche-Comté et Association départementale du Doubs de sauvegarde de l’enfant à l’adulte (ADDSEA) pour le Point d’accueil écoute jeunes (PAEJ) de Pontarlier.
337 137 euros pour subventionner des actions de prévention et soutien aux familles en difficulté à dix organismes : association de sauvegarde de l’enfant à l’adulte Nord Franche-Comté, association des familles de Besançon-AFB, MJC de Palente à Besançon, Union départementale des associations familiales (UDAF) du Doubs, association hospitalière de Bourgogne-Franche-Comté, Centre hospitalier de Novillars, Solidarités femmes 90, Service d’entraide protestante et Maison d’accueil de la Prairie à Montbéliard.
- À noter : 141 187 euros ont été versés à l’ADDSEA pour l’accueil de femmes avec enfants de moins de trois ans.
586 216 euros pour le retour à l’emploi et l’insertion
164 316 euros pour soutenir les entrepreneurs allocataires du RSA
Les élus ont approuvé l’attribution de subventions complémentaires à la Chambre de métiers et de l’artisanat (CMA) de Bourgogne-Franche-Comté et à la BGE Franche-Comté (ensemBle pour aGir et Entreprendre) pour poursuivre l’accompagnement socio-professionnel de bénéficiaires du RSA travailleurs non salariés. Près de 300 entrepreneurs bénéficiaires du RSA ont ainsi été accompagnés par ces structures spécialisées en 2021.
Près de 1,02 M€ au profit de la politique habitat, logement
60 000 euros d’aide aux communes pour des logements locatifs
Les municipalités de Glamondans et de Cendrey ont perçu chacune une subvention pour procéder à la réhabilitation de quatre logements locatifs à vocation sociale.
976 047 euros pour l’action sociale
869 400 euros au profit des treize centres communaux d’action sociale (CCAS)
Pour répondre aux besoins en matière sociale, le Département s’appuie sur ses travailleurs médico-sociaux et sur un accompagnement délégué à Pôle emploi, à des associations spécialisées ou à des CCAS. En tant que partenaires délégataires, certains CCAS/CIAS ont fait le choix d’exercer une mission d’accompagnement des personnes bénéficiaires du RSA, soutenue financièrement par le Département. Ainsi, l’octroi de 869 400 euros à 13 CCAS du Doubs a été acté.
106 647 euros de subventions de fonctionnement aux associations d’aide alimentaire et sociale
les Restaurants du cœur, l’association Julienne Javel - action « les paniers solidaires », le service d’entraide Frédéric Ozanam, le CCAS de Baume-les-Dames « aide alimentaire », le Secours populaire français « action pauvreté précarité », le Secours catholique de Franche-Comté, le centre social Escapade d’Audincourt, le Centre d’information sur les droits des femmes et des familles, la Fédération de Bourgogne-Franche-Comté des Centres d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF), Solidarité femmes Besançon, Solidarité femmes 90, l’UDAF du Doubs, SOS amitié Besançon Franche-Comté, la Caisse solidaire de Franche-Comté, l’Accueil familles Pergaud, le Mouvement du nid 25, Léo Lagrange centre-est, le Café des pratiques, Le Refuge 25, France victimes Nord Franche-Comté et France victimes 25 Besançon. Ce nouvel engagement porte à environ 276 000 euros le montant total de l’engagement financier du Département à destination de ces structures.
620 500 euros pour l’action culturelle
53 000 euros au profit des arts vivants
Le Département contribue à l’accès à la culture pour tous et au développement des territoires en accompagnant des projets de création et de diffusion artistique : 53 000 euros vont ainsi être accordés à des manifestations culturelles qui se dérouleront au deuxième trimestre 2022.
52 000 euros pour les saisons culturelles portés par le Département : Patrimoines communs et Résidences d’artistes
L’association Les concerts du Doubs percevra 10 000 euros pour sa participation à Patrimoines communs et 42 000 euros seront octroyés à six compagnies (Le Bondinho, Muchmuch Company, Le Ton Vertical, Prune, Un Château en Espagne et Graine de Vie) au titre des Résidences d’artistes.
157 500 euros pour améliorer l’accès aux enseignements artistiques musicaux
Le soutien du Département au titre du programme Schéma départemental des enseignements artistiques (SDEA) se traduit par l’octroi de 157 500 euros aux trois conservatoires labellisés du Doubs (Besançon, Montbéliard et Pontarlier), au Moloco et à quatre acteurs ressources (La Cité de la Voix, la Fédération musicale de Franche-Comté, la Fédération régionale des batteries fanfares et l’école de cirque Passe Muraille).
À noter, un soutien complémentaire a été accordé aux écoles de musique pour leurs actions de promotion ou de communication visant à augmenter leur nombre d’adhérents et contribuant à l’animation culturelle des territoires (de 500 euros à 2 500 euros selon le type d’action).
40 950 euros en faveur de la lecture pour tous
Le Département accompagne les actions de promotion de la lecture portées par les communes et les associations (sept actions), les actions de sensibilisation à la lecture à destination de la jeunesse (sept actions) ainsi que les actions en direction des publics empêchés (deux actions).
Près de 148 000 euros pour le développement cyclable
147 090 euros de participation départementale pour la création de deux voies vertes
Deux communes vont bénéficier d’une aide pour financer des projets d’aménagements cyclables, à hauteur de :
- 62 940 euros (Vercel),
- 84 150 euros (Morteau).
667 406 euros au bénéfice de la politique de l’eau
- 193 346 euros pour la réalisation de onze études préalables et schémas directeurs dans les domaines de l’assainissement et de l’eau potable,
- 85 096 euros pour la réalisation de trois projets de travaux d’assainissement,
- 388 964 euros pour la réalisation de 20 projets de travaux d’alimentation en eau potable.
Par ailleurs, 24 239 euros sont votés en soutien aux projets locaux relatifs à la restauration des milieux aquatiques, à savoir 4 479 euros à la Fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique (FDPPMA) du Doubs pour le diagnostic du ruisseau de 3 Pontot (s’écoulant à Dannemarie-sur-Crête et à Pouilley-Français) et 19 760 euros à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) pour l’étude globale visant la réhabilitation écologique du Rupt et de ses affluents.
715 645 euros pour la gestion-préservation du patrimoine naturel et à la transition climatique
24 000 euros en soutien à des actions de sensibilisation à l’environnement
La Commission permanente a octroyé 24 000 euros pour des actions de sensibilisation à l’environnement :
- 20 000 euros pour l’organisation des Assises nationales de la biodiversité et des Espaces naturels sensibles (ENS) qui auront lieu du 7 au 9 septembre 2022 à Besançon-Micropolis ;
- 4 000 euros au Parc naturel régional (PNR) du Doubs Horloger en vue de l’organisation de la fête du Parc qui se déroulera les 1er et 2 juillet sur le territoire des communes de Charmoille et des Fontenelles.
493 699 euros en faveur de la dynamique touristique
290 000 euros pour la réalisation de travaux d’aménagement et d’entretien d’itinéraires de randonnée
Le Département porte l’ambition de renforcer la structuration du réseau d’itinéraires de randonnée pédestre et VTT maillant son territoire :
- 255 000 euros pour la réalisation de travaux d’aménagement et d’entretien d’itinéraires de randonnée sous maîtrise d’ouvrage départementale.
- 35 000 euros ont été votés en faveur du Comité départemental de la randonnée pédestre (CDRP) et du Comité régional du cyclisme de Bourgogne-Franche-Comté (CRC),
139 000 euros pour l’animation touristique des territoires
Le Département soutient les programmes d’action annuels des musées ruraux du Doubs, les manifestations touristiques de proximité, et l’animation autour de la dynamique cyclable.
- le Département soutient dix-sept musées ruraux du Doubs à hauteur de 26 000 euros pour leur programmation 2022.
- il dédie 33 300 euros à des « manifestations touristiques de proximité », correspondant au soutien financier apporté à sept organisateurs : Anim’Ornans pour la 45e édition des journées Art et Artisanat (du 29 juillet au 31 juillet à Ornans) ; l’association Tourisme Vert et Blanc pour la 20e édition du week-end bio et environnement (6 et 7 août 2022 à Chapelle des Bois) ; l’association Foire aux saveurs d’automne pour la 31e Foire aux saveurs d’automne (1er octobre 2022 à Pouilley-Français) ; l’association Les amis du musée de Pontarlier pour la 20e édition des Absinthiades (1er et 2 octobre 2022 à Pontarlier) ; la ville d’Audincourt pour la 28e édition de la manifestation Campagne à la ville (3 et 4 septembre 2022) ; la Ville de Montbéliard pour la 35e édition de la manifestation Les Lumières de Noël (du 26 novembre au 24 décembre 2022) ;
- il accorde 8 000 euros à l’École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon pour l’organisation de la célébration de ses 120 ans (1er juillet).
- 80 000 euros sont votés en vue de l’organisation conjointe avec le Département de la Haute-Saône de la seconde édition du SlowUp « Vallée de l’Ognon », qui se tiendra le dimanche 11 septembre 2022.
