Lors du contrôle, les agents ont constaté que le conducteur circulait malgré l’annulation de son permis de conduire. L’homme, âgé de 55 ans, a alors été placé en garde à vue.
Entendu par les enquêteurs, le suspect a reconnu les faits. Il a été remis en liberté le jour même après notification d’une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC). Il sera convoqué devant le tribunal judiciaire de Besançon en mai 2026.