Carburant, artifices et boissons: la règlementation du 14 juillet

Publié le 12/07/2010 - 11:17
Mis à jour le 12/07/2010 - 11:17

La préfecture du Doubs rappelle la règlementation en vigueur dans la période du 14 juillet en matière de vente de carburant, artifices et boissons.

 ©
©

Le communiqué de la préfecture:

« A compter du 13 juillet à 8h et jusqu’au 15 juillet à 6h, sur l’ensemble du territoire départemental, la distribution, la vente et l’achat de carburants sont interdits dans tout récipient transportable, sauf nécessité dûment justifiée par le client et vérifiée, en tant que de besoin, avec le concours des services de police locaux.

Les détaillants, gérants et exploitants de stations services, notamment de celles qui disposent d’appareils automatisés permettant la distribution de carburants, doivent prendre les dispositions nécessaires pour faire respecter cette interdiction».

Par ailleurs, «toute cession, ou utilisation d’artifices de divertissement des catégories K2, K3, K4 est interdite dans le département du Doubs dans tous les lieux de rassemblement, sur la voie publique ou en direction de la voie publique, à compter du 13 juillet au 15 juillet inclus.

Toutefois et par dérogation, la vente et l’utilisation aux seules personnes titulaires du certificat de qualification K4 prévu à l’article 16 du décret du 1er octobre 1990 susvisé demeure autorisée pendant cette période».

En ce qui concerne l'alcool, «toute vente de boissons alcoolisées à emporter est interdite, de 20 heures le 14 juillet 2010 à 6 heures du matin le 15 juillet 2010, dans les établissements pratiquant la vente de boissons alcoolisées à emporter, conformément à l’arrêté préfectoral n°2010-1606-02176 du 16 juin 2010 et situés dans les communes suivantes :Besançon, Bethoncourt, Etupes, Grand-Charmont, Valentigney».

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Vie locale

Mauvais goût de l’eau au centre ville de Besançon : des analyses “temporairement renforcées”

Suite à un incident technique survenu lundi soir sur la station de production d’eau de Chenecey Buillon, les équipes d’astreinte du service de l’eau ont dû modifier les conditions de production et distribution de l’eau alimentant le centre-ville de Besançon

Nouvelle association “Cabordes en héritage” dans le Grand Besançon : un parcours pédestre le 23 juin

L’idée de la création de la toute nouvelle association "Cabordes en héritage" vient d’un constat : le patrimoine attaché aux collines de Besançon fait l’objet de bien des attentions de la part de plusieurs associations qui le préservent et le font vivre, qu’il soit viticole ou agricole. Il est cependant apparu à un certain nombre d’amateurs de ce patrimoine que les cabordes ne bénéficiaient pas, faute d’une structure spécifique et disponible, de mesures adaptées à la nécessité de plus en plus pressante de les sauvegarder.

Fête de la musique 2024 : le programme des festivités à Besançon

Cette année encore, le 21 juin 2024 les rues et places de Besançon accueilleront musiciens et visiteurs à l’occasion de la fête de la musique. Concerts sur scène, ou dans les rues, les conséquences sur la circulation au centre-ville, voici tout ce qu’il faut savoir sur cette Fête de la musique 2024 à Besançon !

La Flamme olympique accueillie le 25 juin 2024 dans le Doubs

PUBLI-INFO • Avec l’accueil du relais de la flamme le 25 juin 2024, le Département du Doubs s’inscrit dans une double ambition : mettre en avant les atouts et richesses patrimoniales de ses territoires, et partager les énergies fondatrices des Jeux olympiques et paralympiques. 

Travaux rue Proudhon à Besançon : des bouchons, des bus en retard, des contre-sens et peu de patience…

En raison de la fermeture pour travaux d’une partie de la rue Proudhon du côté rue Courbet/Cusenier depuis lundi 27 mai 2024, les automobilistes et autres transports collectifs rencontrent de grandes difficultés à s’extirper du centre-ville en heure de pointe de fin de journée.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 20.56
couvert
le 17/06 à 18h00
Vent
1.42 m/s
Pression
1014 hPa
Humidité
84 %