Droit : quelles  sont les différences de procédures pénales entre la France et la Suisse ?

Publié le 03/10/2018 - 15:24
Mis à jour le 03/10/2018 - 15:24

Un séminaire de droit comparé franco-suisse de procédure pénale est organisé les 12 et 13 novembre à Neuchâtel à destination des du Master « justice, procès, procédure et contentieux » de l’Université de Franche-Comté.

jessica45 / Pixabay ©
jessica45 / Pixabay ©

Dans la continuité du séminaire qui s’est tenu à Besançon les 11 et 12 décembre 2017, les pénalistes Nadja Capus, André Kuhn (Université de Neuchâtel) et Béatrice Lapérou-Scheneider (CRJFC – Université de Franche-Comté), soutenus par le CRJFC et la Communauté du savoir, organisent une rencontre entre les étudiants en master droit de l’université de Neuchâtel et ceux du Master Justice Procès Procédure- Contentieux de l’Université de Franche-Comté autour des procédures pénales française et suisse.

Le séminaire a pour objectif de comparer les règles de la procédure pénale françaises et suisses et d’aborder certaines problématiques en lien avec la coopération policière transfrontalière franco-suisse et donnera lieu à un passage en revue du droit positif ainsi qu’à des échanges entre les étudiants des deux pays.

Cette rencontre se déroulera avec la participation de la Gendarmerie nationale (région Bourgogne Franche-Comté) et de la police cantonale neuchâteloise qui feront part de leur expérience en matière de coopération policière transfrontalière.

Infos pratiques

Date et Lieu : 12 et 13 novembre 2018 à la faculté de droit de Neuchâtel

Contacts :

Conditions d’accès : sans frais mais avec inscription obligatoire

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Education

À Besançon des jeunes filles invitées à créer leur propre jeu vidéo… pour plus de mixité numérique

À partir des vacances de Noël de décembre 2024, l’association Nouvelles Formes organise des ateliers dédiés aux jeunes filles de plus de 14 ans dans le but de créer un jeu vidéo. Ils se déroulera dans trois quartiers de Besançon, Planoise, Clairs-Soleils et Battant. Simon Nicolas, directeur artistique de Nouvelles Formes, nous en parle…

Université en danger : Macha Woronoff dénonce “une forme de démantèlement progressif de l’université publique française”

Dans le cadre d’un mouvement national et "inédit" des présidents d’université baptisé "Budget 2025 : "Universités en danger", la présidente de l’université de Franche-Comté Macha Woronoff a tenu une conférence de presse mardi 3 décembre 2024 à Besançon pour lancer un cri d’alerte et faire part de sa colère. 

Supmicrotech : 235 diplômés pour la promotion 2024 !

Samedi 30 novembre 2024, 235 diplômés de Supmicrotech, promotion 2024, ont célébré la fin de leurs études à Micropolis Besançon lors d’une cérémonie de remise des diplômes émouvante et ponctuée de moments de légèreté grâce à des interventions orchestrées par des élèves eux-mêmes.

Fonction publique : grosse mobilisation attendue le 5 décembre 2024 y compris à Besançon

Les agents de la fonction publique sont appelés à une journée d’action, de manifestation et de grève sur l’ensemble du territoire le jeudi 5 décembre 2024 par l’ensemble des organisations syndicales représentatives de la Fonction publique. De son côté, l’Union Départementale FO soutient le mouvement et appelle à une mobilisation d'ampleur, "au-delà des journées de grève isolées". 

La Grande bibliothèque de Besançon : un chantier à 90 millions d’euros

Les travaux préparatoires étant quasiment achevés, la construction de la Grande bibliothèque, située sur le site de l’ancien hôpital Saint-Jacques dans le centre-ville de Besançon, débutera début 2025. Le chantier durera environ 31 mois pour une ouverture prévue en 2028. Le futur lieu aura la particularité d’abriter au sein d’une même entité une médiathèque publique, une bibliothèque de conservation et une bibliothèque universitaire. Une première nationale saluée par les élus et institutionnels.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 3.42
nuageux
le 10/12 à 15h00
Vent
4.57 m/s
Pression
1021 hPa
Humidité
83 %