Durée de vie limitée des appareils : Denis Sommer interpelle Bruno Le Maire

Publié le 11/01/2018 - 10:57
Mis à jour le 11/01/2018 - 11:01

Denis Sommer, le député de la 3è circonscription du Doubs, a déposé une question écrite auprès du ministre de l’économie et des finances ce mois de janvier 2018 suite « aux cas avéré et suspectés d’obsolescence programmée de la part de certains industriels ». 

 ©
©

Denis Sommer attire l'attention du ministre de l'économie et des finances dans une question écrite "sur la multiplication des révélations de cas d'obsolescence programmée". Il s'explique : "c'est-à-dire de volonté avérée de certains industriels de fabriquer des produits à la durée de vie volontairement limitée dans le temps par le fabriquant ou indiquant une période de fin d'usage trompeuse car non-conforme à la réalité du produit". Il évoque notamment les "cas de smartphones Apple ou de consommables d'imprimantes Epson".

Il interroge le ministre sur "la volonté du gouvernement français de faire diligenter par les services de la DGCCRF une enquête de grande ampleur sur les produits manufacturés afin de combattre avec efficacité cette dérive qui ne peut être tolérée ni du point de vue du droit des consommateurs ni du point de vue du respect de l'environnement et du respect des ressources de la planète".

Il lui demande par ailleurs quelles mesures peuvent être mise en œuvre pour renforcer les dispositions de 2015, pour une "pénalisation de telles tromperies qui soient plus dissuasives".

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Passage de la flamme : la préfecture recommande d’anticiper ses déplacements

Du 26 juillet au 11 août, la France accueillera les Jeux Olympiques d’été pour la première fois depuis un siècle. Avant cela, le relais de la flamme fera étape dans le Doubs le 25 juin 2024. Afin de garantir un bon déroulement de l’événement tout en limitant les perturbations que celui-ci est susceptible d’engendrer, la préfecture du Doubs incite d’ores et déjà la population à prendre quelques précautions.

À Besançon, une haie d’honneur pour accompagner le dernier relais de la flamme olympique

Pour le grand final de la journée olympique dans le Doubs et l’arrivée de la flamme dans le Parc de la gare d’eau à Besançon le 25 juin 2024, le Département a annoncé la constitution d’une haie d’honneur composée de plusieurs personnalités locales.   

Voici les personnes célèbres qui porteront la flamme olympique dans le Doubs

Un mois avant le début des Jeux Olympiques, le 25 juin 2024, la flamme olympique traversera sept communes du Doubs, avant de rejoindre le site de célébration au Parc de la Gare d’Eau à Besançon. Parmi la centaine de porteurs, cinq personnalités participeront au relais de la flamme à Pontarlier, Chaux-Neuve, Baume-les-Dames et Besançon. Qui sont-ils ?

Législatives anticipées : une action dijonnaise contre l’abstention reprise au niveau national 

Alors que les Français sont appelés à voter pour une nouvelle Assemblée nationale les 30 juin et 7 juillet 2024, la Jeune Chambre économique de Dijon prolonge son action contre l’abstention "Retour aux Urnes", et voit celle-ci reprise au niveau national par la Jeune Chambre économique française et proposée à ses antennes locales dans 105 villes pour une diffusion massive sur le territoire.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 14.5
partiellement nuageux
le 24/06 à 0h00
Vent
2.2 m/s
Pression
1018 hPa
Humidité
93 %