Épandages interdits : M. Bourquin demande au préfet à ce que les agriculteurs soient sanctionnés

Publié le 01/02/2017 - 14:03
Mis à jour le 01/02/2017 - 14:34

Par un courrier du 31 janvier 2017, le sénateur Martial Bourquin interpelle Raphaël Bartolt, préfet du Doubs sur la pollution des milieux aquatiques et particulièrement au sujet des épandages effectués par des agriculteurs malgré l'interdiction. 

epandage_18-12-2014.jpg
Des traces d'épandage prises en photo ce 18 décembre 2014 © SOS Loue
PUBLICITÉ

D’emblée, le sénateur déclare son « indignation » concernant les épandages à Chouzelot le 22 janvier et entre Arc-et-Senans et Cramans le 23 janvier dernier par quelques agriculteurs peu scrupuleux. Toutefois, Martial Bourquin précise au préfet que « je connais votre implication pour la préservation de l’environnement et l’ensemble du travail effectué par vos services en ce sens ».

Il lui demande « avec force » à ce que les agriculteurs qui ne respectent pas les réglementations soient sanctionnés. Ainsi que « de bien vouloir exercer votre compétence de contrôle et de police de l’eau », conformément au décret n° 2009-468 du 23 avril 2009 relatif à la prévention et la réparation de certains dommages causés à l’environnement.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Dans la catégorie

Marche pour le climat  : EELV Besançon fustige la récupération politique de la France Insoumise

Marche pour le climat  : EELV Besançon fustige la récupération politique de la France Insoumise

À deux jours de la marche pour le climat samedi 21 septembre à Besançon, le groupe local EELV Grand Besançon met en garde dans un communiqué le groupe Alternatiba Besançon d'une forme de récupération politique à la veille des élections municipales de 2020. "Une marche pour sauver le climat n’est pas une marche de promotion d'un parti politique pour les municipales" estime Europe Écologie Les Verts.

Quels réflexes adopter face aux tiques ?

Quels réflexes adopter face aux tiques ?

Dans le cadre du plan national de lutte contre la maladie de Lyme et les maladies transmissibles par les tiques, la Ville de Besançon organise cette année encore, une campagne d’information et de prévention pour le grand public sur les morsures de tiques pour sensibiliser les Bisontins aux bonnes pratiques à adopter lors d’activités dans la nature.

Inondations de janvier 2018 : reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour Besançon

Inondations de janvier 2018 : reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour Besançon

Rappel • L’état de catastrophe naturelle vient d'être reconnu pour la commune de Besançon au titre des inondations par remontée de nappe phréatique survenues entre le 22 janvier 2018 et le 28 janvier 2018. Les assurés victimes de ces inondations ont dix jours pour reprendre contact avec leur assurance.

Rentrée 2019 400 contrats d'apprentissage disponibles

Livres dans la Boucle 2019

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

 9.49
partiellement nuageux
le 19/09 à 21h00
Vent
3.26 m/s
Pression
1025.17 hPa
Humidité
66 %

Sondage