Une surveillance a été mise en place au niveau d’un café situé à Planoise. Sur place, un individu a pris contact avec une personne qui se trouvait postée à proximité de l’établissement. Cette dernière a ensuite frappé à la devanture du commerce en faisant signe à un homme qui en est sorti immédiatement. Celui-ci a remis au premier un sachet en échange d’un billet. Un peu plus tard, un second individu s’est présenté et a pris contact avec celui qui se trouvait devant le café.
Les policiers ont constaté de nouveau un échange entre les deux personnes. Un individu a ensuite pris attache avec celui se trouvait devant le café. Ces deux hommes ont effectué plusieurs transactions. Les fonctionnaires ont procédé au contrôle des deux individus qui se trouvaient devant et dans le café. Ils ont été trouvés en possession de 30,1g de résine de cannabis et 0,4g de cocaïne. Ils ont été interpellés et placés en garde à vue. Auditionnés, ils ont reconnu les faits.
À l'issue de l'enquête, les deux individus, âgés respectivement de 22 et 26 ans, ont été déférés et jugés sur reconnaissance préalable de culpabilité. Le premier, de nationalité marocaine, a été condamné à 6 mois et 5 ans d’interdiction du territoire français et du territoire Bourgogne-Franche-Comté. Il a été laissé libre à l’issue du jugement. Le second, de nationalité algérienne, a été condamné à 10 mois de prison avec mandat de dépôt et 10 ans d’interdiction du territoire français plus 5 ans du territoire Bourgogne-Franche-Comté.
Il a été conduit à la maison d’arrêt de Besançon.
