Alerte Témoin

Un animal comme cadeau de Noël ? L'abandon est passible de 30.000 € d'amende et deux ans d'emprisonnement...

Publié le 23/12/2019 - 16:48
Mis à jour le 23/12/2019 - 17:43

La gendarmerie de la Haute-Saône sensibilise ce mois de décembre 2019 à la cause animale. Elle tient à rappeler les différentes peines en cas de mauvais traitement ou abandon…

animaux
animaux

Depuis le mercredi 28 janvier 2015, l'animal est désormais reconnu comme un « être vivant doué de sensibilité » dans le Code civil (nouvel article 515-14) et n'est plus considéré comme un bien meuble (article 528).

"La bonne intention peut parfois se révéler cadeau empoisonné : de nombreux animaux de compagnie offerts à Noël sont ensuite abandonnés à la SPA. Ce phénomène se constate partout en France à l'issue des fêtes de fin d'année", explique la Gendarmerie qui poursuit : "Trouver un animal de compagnie au pied du sapin ne fait pas forcément le bonheur de tous ! Alors, dites non à l'abandon des animaux en n'offrant pas ce genre de cadeau s'il n'est pas pleinement attendu et souhaité par toute la famille".

© gendarmerie de la Haute saône

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Attaques contre des chevaux : le conseil du cheval appelle à la vigilance

Alors qu'un cheval a été retrouvé mort à Cortembert en Saône-et-Loire près de Cluny et après la multiplication des actes des barbaries auprès de chevaux, le conseil du cheval de Bourgogne Franche-Comté appelle les professionnels de la filière et les agriculteurs à la vigilance face à des comportements suspects.

16 % des ménages de Bourgogne-Franche-Comté se chauffent au fioul

Alors que le gouvernement vient d'annoncer qu'à partir de 2022, les Français ne pourraient plus installer chez eux de chaudière à fioul ou charbon, l'Insee Bourgogne Franche-Comté explique que 206.300 ménages se chauffent au fioul, soit 16,1% des ménages de la région. La Bourgogne Franche-Comté se place devant les régions Grand-Est et Bretagne (15 %) bien loin devant l'île-de-France (6%) et la Corse (3%).

Acte de violence commis par un policier : Anne Vignot salue la décision immédiate du préfet de saisir l’IGPN

Suite à une vidéo d’une interpellation le 30 juillet 2020 dans le quartier de Planoise à Besançon, montrant un policier assénant un violent coup à un jeune homme à Besançon, qui a été portée à sa connaissance ce vendredi 31 juillet 2020 après-midi, Joël Mathurin, préfet du Doubs, a décidé de saisir "sans délai" l’IGPN. Une décision que salue la maire de Besançon Anne Vignot dans un communiqué.

Sécurité à Planoise : le préfet du Doubs saisit l’IGPN

Suite à une vidéo d’une interpellation le 30 juillet 2020 dans le quartier de Planoise à Besançon, montrant un policier assénant un violent coup à un jeune homme à Besançon, qui a été portée à sa connaissance ce vendredi 31 juillet 2020 après-midi, Joël Mathurin, préfet du Doubs, a décidé de saisir "sans délai" l’IGPN.
Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

MUNICIPALES 2020

Les résultats dans votre commune

     19.91
    ciel dégagé
    le 12/08 à 3h00
    Vent
    1.07 m/s
    Pression
    1015 hPa
    Humidité
    68 %

    Sondage