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Vitesse, alcool, stupéfiant au volant : la justice répond plus sévèrement

Publié le 01/04/2016 - 07:15
Mis à jour le 16/04/2019 - 17:20

Entre le 1er janvier et le 28 mars 2016, 65 accidents se sont produits sur les routes du Doubs. Treize personnes y ont perdu la vie et 76 ont été blessées. Dans six de ces accidents, l'alcool est le premier facteur mortel. La vitesse est en cause dans deux accidents. Côté justice, ce problème est pris à "bras-le-corps" et les réponses pénales sont bien plus fortes qu'auparavant...

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©Alexane Alfaro

L'accidentologie est l'une des causes principales de la mortalité des jeunes de moins de 25 ans. "C'est un problème que nous prenons à bras-le-corps à la fois dans une volonté de répression-prévention à long terme" explique Edwige Roux-Morizot, procureure de la République de Besançon. Lors de plusieurs accidents dans le Doubs, le taux d'alcool des conducteurs atteignait les 2 grammes par litre de sang.

Les sanctions

Autrefois, les primo délinquants recevaient une réponse pénale écrite sous forme de condamnation à la suspension de permis de conduire et une amende.

Aujourd'hui, ils sont convoqués à une audience spécifique où ils seront à la fois condamner à une suspension de permis de conduire et à une amende mais essentiellement à une obligation d'effectuer un stage de prévention routière qui remplace la plupart du temps une amende. Ce jour-là, les procureurs leur soumet un résumé sur les risques qu'ils prennent à recommencer à conduire sous l'emprise d'alcool, de stupéfiants ou en excès de vitesse. Ils entendent également des 'informations de la part des représentants du parquet et entendent aussi, "ce qui est absolument essentiel" pour la procureure, un message réalisé par la prévention routière dans un film de sensibilisation sur les dangers que peut comporter des vitesses excessives ou une alcoolisation au volant. "Il s'agit d'éviter que les primo délinquants ne réitèrent ce comportement qui peut être dans une forme d'inconscience quasi-criminelle", précise Edwige Roux-Morizot.

Avec un taux d'alcool plus important...

Lorsque des conducteurs ont des taux d'alcoolémie plus importants, la réponse pénale est beaucoup plus forte : elle peut passer par la confiscation du véhicule qui a servi à l'infraction. Ca peut également être une peine d'emprisonnement avec sursis, des obligations de soin et des suspension ou annulations du permis de conduire.

"Je crois qu'il faut pour que chacun mesure les conséquences que ça peut avoir, comme dans la vie professionnelle et personnelle notamment. Mais on ne peut pas faire l'économie de ce type de décision compte-tenu de ce qu'on connaît dans notre département", souligne la procureure de Besançon.

En cas de blessés ou de tués...

Une réponse pénale est également donnée lorsqu'il y a atteinte à l'intégrité physique suite à une faute caractérisée (vitesse, alcoolémie) et que la victime est plus moins gravement blessée : la personne mise en cause peut être convoquée en comparution immédiate en tribunal correctionnel ou dans le mois de l'existence de l'infraction. 

"Espérons que ces répressions nécessaires et indispensables porteront leurs fruits et feront en sorte que ces chiffres terribles baissent", conclut Edwige Roux-Morizot.

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