39 entreprises et 85 salariés contrôlés par l’URSSAF sur des chantiers du Doubs

Publié le 31/07/2023 - 11:27
Mis à jour le 04/08/2023 - 11:00

Le 19 juillet 2023, l’URSSAF Franche-Comté a réalisé deux contrôles d’envergure dans le Doubs, sur des chantiers faisant travailler des entreprises du BTP : le chantier de l’Université de Franche-Comté et le nouvel entrepôt UPS à Dannemarie-sur-Crète.

Au total, 39 entreprises et 85 salariés du BTP ont été contrôlés par huit inspecteurs spécialisés dans la lutte contre le travail dissimulé (LCTD) et un inspecteur du travail afin de s’assurer de la bonne application de la réglementation par les entreprises. Selon un communiqué de l’URSSAF, les salariés présents étaient tous déclarés, aucun manquement n’étant à signaler.

Une augmentation des actions de contrôle depuis la reprise du recouvrement

Après une année 2020 marquée par la crise sanitaire et l’arrêt des actions de contrôle, l’URSSAF multiplie ses contrôles "en ciblant notamment les contrôles des secteurs d’activité particulièrement à risque comme le BTP, les HCR1…tout en réalisant des actions aléatoires sur tous les secteurs d’activités des quatre départements de l’ex Franche-Comté", spécifie le communiqué. Ces contrôles répondent à deux objectifs principaux : prévenir le risque de travail dissimulé en assurant une présence et une visibilité sur le terrain et ordonner un redressement auprès du Procureur de la République en cas de constatation de fraude.

L’URSSAF précise que "d’autres actions de contrôle seront réalisées tout au long de l’année 2023".

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Economie

Chez Tata Céline, le commerce qui déniche des produits vintage

Véritable pied-de-nez à la société de surconsommation, la boutique Chez Tata Céline propose de la décoration et du mobilier vintage de seconde main en parfait état. Situé au 25 rue de la Madeleine à Besançon, le commerce a ouvert ses portes cet été au coeur du quartier Battant et offre une véritable remontée dans le temps.

Le magasin H&M au centre-ville de Besançon va fermer définitivement ses portes

EXCLU • Le magasin de prêt-à-porter H&M situé dans la galerie commerciale des Passages Pasteur au centre-ville de Besançon va fermer ses portes définitivement avant la fin de l’année 2023. Une information confirmée ce jeudi 21 septembre par le siège international de l'enseigne.

1,55 million d’euros de fraudes détectées par l’Assurance maladie dans le Doubs en 2022…

Le chiffre est pharamineux. En 2022, les fraudes à l’Assurance maladie ont augmenté de 38 % par rapport à 2021. Au total, le préjudice s’étend sur 88 dossiers. 55 actions contentieuses ont été décidées suite à des fautes ou fraudes. Fabienne Jacquemard, directrice de la CPAM du Doubs, nous en parle...

Réseau Initiative en Bourgogne-Franche-Comté : plus de 60 membres réunis à la Saline Royale

Dans le cadre du séminaire du réseau "Initiative Bourgogne-Franche-Comté", une soixantaine de personnes se sont réunies à la Saline royale d'Arc-et-Senans, vendredi 15 septembre 2023. Le thème du rendez-vous : "l'engagement bénevole au service de la création des entreprises".  

Liquidation judiciaire : la fin du Cours hôtelier à Besançon…

Comme annoncé sur macommune.info le 8 août dernier, le Cours hôtelier de Besançon, ne fera pas sa rentrée 2023/2024. La première école privée de France comme indiqué sur son site internet, a même fait savoir dans un communiqué de presse paru lundi 18 septembre en fin de journée qu’elle mettait fin à son activité en demandant son placement en liquidation judiciaire. 

Appel à projets vélo : les collectivités régionales lauréates reçoivent 4,52 millions d’euros par l’Etat

Dans le cadre de l'appel à "projets vélo", un certain nombre de collectivités se sont mobilisées pour proposer leurs nouveaux projets. En Bourgogne-Franche-Comté, près de 18 collectivités lauréates ont été révélées par le Préfet dont leurs idées seront accompagnées par l'Etat, à hauteur de 4,52 M€. Objectif : amménager de nouvelles pistes cyclables dans les territoires.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 12.63
légère pluie
le 22/09 à 18h00
Vent
2.07 m/s
Pression
1010 hPa
Humidité
90 %