Commission d’indemnisation du tram : deux nouveaux présidents nommés

Publié le 01/07/2013 - 16:24
Mis à jour le 01/07/2013 - 19:04

Suite à la démission le 3 juin dernier de ses deux co-présidents, deux nouveaux présidents ont été nommés à la Commission d’indemnisation amiable du tramway (CIAT) du Grand Besançon. Il s’agit de Claire Serre, présidente honoraire de tribunal administratif et Jean-Pierre Dalloz, premier conseiller honoraire de chambre régionale des comptes.

Ces nominations ont été adoptées, par voie délibérative, par le Conseil d’Agglomération du Grand Besançon du 28 juin 2013. Du fait de la nomination de ces deux co-présidents, la CIAT peut reprendre son travail – qui avait été interrompu par la démission des co-présidents Daniel Tricot et Gabriel Mignot - et devrait statuer sur les demandes d’indemnisations des commerçants dès le 11 juillet prochain, date de la prochaine commission.

Déjà plus de de 876.000 € d'indemnisations

Je me réjouis de la nomination de ces deux personnalités à la présidence de cette commission indépendante composée, outre les deux nouveaux co-présidents, de membres désignés par le Médef, la CGPME, la CCI, la Chambre des métiers, l’Union professionnelle des artisans du Doubs et l'Ordre des experts-comptables”, indique dans un communiqué Jean-Louis Fousseret, président de l’agglomération du Grand Besançon, ajoutant : “Je tiens à remercier le travail des présidents Tricot et Mignot qui ont permis d'attribuer plus de 876.000 € d'indemnisations”.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Economie

De nouveaux aménagements de la circulation dans le cadran nord-est bisontin

Ces derniers mois, de nombreux riverains et collectifs de riverains ont témoigné des effets positifs ou négatifs du plan de circulation mis en place à titre expérimental à l’automne 2023 dans les quartiers de la Combe Saragosse et du Point du Jour à Besançon. La Ville indique avoir eu des rencontres "particulièrement constructives et riches en propositions" à la suite de quoi, de nouveaux aménagements ont été pensés, a-ton appris le 23 mai 2024.

La Bourgogne-Franche-Comté représentée au plus grand salon européen des nouvelles technologies…

L'intelligence artificielle (IA) règne en maître sur VivaTech, le plus grand salon européen sur les nouvelles technologies, qui s'ouvre mercredi 22 mai 2024 à Paris avec des têtes d'affiche internationales du secteur. La Bourgogne-Franche-Comté est présente avec un pavillon régional dédié…

Quoi de neuf pour le printemps et l’été 2024 chez Baud ?

QUOI DE NEUF ? • Le printemps est déjà bien entamé et l’été se profile à l’horizon. Fête des mères, fête des pères, jeux olympiques, évènements personnels… la maison BAUD vous propose des desserts et créations adaptés à tout évènement de l’année, de même que nous ajustons notre offre en fonction des saisons. C’est le moment des communions, le début de la saison des mariages, bientôt des envies de glaces lorsque la température va augmenter…

Pour ses 50 ans, mignotgraphie ouvre ses portes le 24 mai 2024 !

PUBLI-INFO • Aujourd’hui, Mignotgraphie® compte une quarantaine de salariés et réalise des impressions à destination de toute la France, mais tout a commencé dans la boucle en 1974 de l’association de deux frères photographes, Yves et Alain Mignot. Récemment diplômés d’une école de photographie, fils d’un photographe installé à Pontarlier, ils décident de se lancer dans l’aventure photographique.

Effondrement rue de Vesoul : Laurent Croizier demande la mise en place “d’un mécanisme d’aide financière pour les commerces en difficultés”

Suite à l’effondrement de la chaussée survenu le 25 février dernier rue de Vesoul à Besançon, le député du Doubs alerte ce mois de mai 2024 sur l’avenir des commerces. A ce titre, il demande qu’une aide soit mise en place…

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 9.6
couvert
le 26/05 à 3h00
Vent
1.46 m/s
Pression
1017 hPa
Humidité
92 %